Répartement sur le dixième des graines récoltées, 11 juin 1756 (mauvais état). Répartement extraordinaire, 4 juin 1756 (mauvais état). Répartement sur les voitures, 21 août 1756 (mauvais état). Répartement de l'excédent de fourrage, 23 juin 1756 (mauvais état). Droit d'habitantage, 1758 (mauvais état).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : ONOZ

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Archives communales déposées : ONOZ

Cote/Cotes extrêmes

5E85/

Date

1642-1965

Importance matérielle

1.2 ml

34 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/06/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/06/2002

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Fonds communal d'Onoz (fonds déposé 5E85). Répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2002, 2021. Accéder à l'inventaire.

Archives antérieures à 1790

Finances, impôts et comptabilité (série CC)

Répartement sur le dixième des graines récoltées, 11 juin 1756 (mauvais état). Répartement extraordinaire, 4 juin 1756 (mauvais état). Répartement sur les voitures, 21 août 1756 (mauvais état). Répartement de l'excédent de fourrage, 23 juin 1756 (mauvais état). Droit d'habitantage, 1758 (mauvais état).

Cote/Cotes extrêmes

5E85/1

Date

1756-1758

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Onoz, commune