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Résultats de la recherche

1

Dossier de suivi sanitaire de la maison de retraite de Malange.

Date

1986-1993

Cote

2268W205

2

Bulletin paroissial de Malange et Sermange

Date

1955-1964

Cote

Per32

3
Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

49 medias

Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

Date

-

Cote

6M181

4

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes.

Date

1925-1960

Cote

5E652/41

5

Coupes extraordinaires.- Procès-verbaux d'estimation, de reconnaissance et de dénombrement.

Date

1952-1960

Cote

5E652/44

6

Prisonniers : liste nominative, s.d.. Réfugiés espagnols : demande d'hébergement, 1939. Répartition des réquisitions, 1941. Déclarations des pertes et dommages subis par des particuliers et bâtiments communaux sinistrés : indemnités, 1944-1959. Etats nominatifs des propriétaires de fusils remis à la Kreiskommandantur de Dole, 1940-1941. Cartes de travail au S.T.O., 1943. Reçu pour don à l'entraide française, 1945.

Date

1939-1959

Cote

5E652/20

7

Chasse.- Location : délibérations, 1887-1937 ; communalisation : délibérations et baux, 1838-1953.

Date

1838-1953

Cote

5E652/46

8

Service vicinal.- Financement : budgets et prestations : délibérations et correspondance.

Date

1867-1952

Cote

5E652/47

9

Secours d'urgence à des indigents, 1881-1891 et 1949.

Date

1881-1949

Cote

5E652/69

10

Vaccinations : listes nominatives et certificats.

Date

1902-1949

Cote

5E652/24

11

Listes des électeurs, 1945 et 1949.

Date

1945-1949

Cote

5E652/26

12

Ateliers d'équarrissage.- Demandes d'autorisation et rejet.

Date

1943-1947

Cote

5E652/25

13

Travaux d'adduction d'eau : avant-projet, visite géologique, délibération et création d'un syndicat intercommunal, 1936-1943. Analyse d'eau, 1910-1911 et 1947.

Date

1910-1947

Cote

5E652/56

14

Règlement pour les aubergistes : arrêté du maire, 1890. Fixation du tarif des licences : délibération, 1947.

Date

1890-1947

Cote

5E652/21

15

Réclamations d'affouage.- Procès entre la commune et des particuliers, 1830-1831 et 1885-1886 (pièce justificative : délibération, 1883). Inscription sur la liste des affouagistes maintenue pour une habitante de l'Abergement absente momentanément, 1946.

Date

1830-1946

Cote

5E652/42

16

Listes d'émargement, 1881-1945.

Date

1881-1945

Cote

5E652/27

17

Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1832-1850, 1938 et 1945.

Date

1832-1945

Cote

5E652/17

18

Prisonniers de guerre. Fiches établies pour le rapatriement : zone occupée, communes de Malange à Morbier (et Bellefontaine).

Date

1941-1945

Cote

332W7

19

Travaux d'électrification, 1914-1924 et 1933-1944.

Date

1914-1944

Cote

5E652/59

20

Enquête sanitaire et équipement rural.

Date

1944

Cote

5E652/23