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Archives communales déposées: MALANGE

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Cote/Cotes extrêmes

5E652/

Date

1643-1960

Importance matérielle

75 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 15/01/2014

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2014

Réclamations d'affouage.- Procès entre la commune et des particuliers, 1830-1831 et 1885-1886 (pièce justificative : délibération, 1883). Inscription sur la liste des affouagistes maintenue pour une habitante de l'Abergement absente momentanément, 1946.

Cote/Cotes extrêmes

5E652/42

Date

1830-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Malange, commune