Règlement pour les aubergistes : arrêté du maire, 1890. Fixation du tarif des licences : délibération, 1947.

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Archives communales déposées: MALANGE

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Archives communales déposées: MALANGE

Cote/Cotes extrêmes

5E652/

Date

1643-1960

Importance matérielle

75 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 15/01/2014

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2014

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Police locale

Règlement pour les aubergistes : arrêté du maire, 1890. Fixation du tarif des licences : délibération, 1947.

Cote/Cotes extrêmes

5E652/21

Date

1890-1947

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Malange, commune

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