Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées: MALANGE

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées: MALANGE

Cote/Cotes extrêmes

5E652/

Date

1643-1960

Importance matérielle

75 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 15/01/2014

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2014

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes.

Cote/Cotes extrêmes

5E652/41

Date

1925-1960

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Malange, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.