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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Travaux aux chemins de grande communication N°11 de Montbarrey à Seurre, 1882-1888 ; N°13 de Dole à Pierre, 1840-1841 ; plan d'alignement pour construction d'un mur de clôture, 1858 ; alignements et cession de terrain à des particuliers, 1902-1904. Ouverture du C.G.C. N°14 de Sellières à Saint Jean de Losne, 1850-1852 ; vente et plantation de peupliers, 1874 et 1876.
Cote
5E149/116
 Date
1840-1904
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Travaux aux chemins de grande communication N°11 de...
2
Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost
Cote
3Pplan3312
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin,...
3
Matrice des propriétés bâties.

68 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P2173
 Date
1911
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
4

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.
Cote
8oF1606
 Date- Lieu
Beauchemin, commune, Chemin, canton, Champdivers, commune, Aumur, commune, Annoire, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Loup, commune, Villangrette, commune, Tavaux, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Balaiseaux, commune, Bretenières, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Gatey, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Hays (Les), commune, Neublans-Abergement, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
5

Mesures. - Valeur du journal à la perche : bornage d'un échantillon, enquête.
Cote
5E149/44
 Date
1610-1696
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture et commerce
  • Mesures. - Valeur du journal à la perche : bornage...
6
Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774

2 lots 106 medias

Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774
Cote
2C974, II C 717 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1772-1774
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774
7

Autorisation d'ouvrir un cours d'adultes, 1870. Laïcisation de l'école publique de filles, 1886.
Cote
5E149/139
 Date
1870-1886
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Autorisation d'ouvrir un cours d'adultes, 1870. Laïcisation...
8

Droits seigneuriaux. Reconnaissance générale par les habitants de Longwy des droits seigneuriaux. Extrait du terrier de 1592 [début XVIIe siècle].
Cote
5E149/6
 Date
1592
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux
  • Seigneurie de Longwy
  • Droits seigneuriaux. Reconnaissance générale par les...
9

Registre de demandes de dégrèvement d'impôt.
Cote
5E149/68
 Date
1888-1897
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Impôts directs
  • Registre de demandes de dégrèvement d'impôt.
10

Bâtiments scolaires. - Agrandissement, 1861 ; constructions, 1866-1887 et 1882 ; abri dans la cour, 1903-1904.
Cote
5E149/99
 Date
1861-1904
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Bâtiments scolaires. - Agrandissement, 1861 ; constructions,...
11
Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 2.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 2.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3327
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille...
12
Baptêmes, mariages, sépultures.

342 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E149/39, 5E149/90 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1743-1772
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
13

Incurables. - Admission au dépôt de mendicité.
Cote
5E149/136
 Date
1883-1888
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Incurables. - Admission au dépôt de mendicité.
14
Table de 1766 à 1791

2 lots 50 medias

Table de 1766 à 1791
Cote
2C988, 2 Cp 193 (1) (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1766-1791
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • Tables
  • Table des contrats de mariage
  • Table de 1766 à 1791
15

Obligation, 1847. Adjudications de terrains, 1888 et 1895.
Cote
5E149/145
 Date
1847-1895
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Affaires entre particuliers
  • Obligation, 1847. Adjudications de terrains, 1888 et...
16
Tables décennales.

2 lots 102 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1171
 Date
1893-1902
 Lieu
Annoire, commune, Aumur, commune, Champdivers, commune, Chemin, commune, Hôtelans, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Moussières, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Loup, commune, Tavaux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chemin
  • Tables décennales.
17

Délimitation des bois communaux, 1834. Bois soumis au régime forestier, 1895.
Cote
5E149/105
 Date
1834-1895
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Délimitation des bois communaux, 1834. Bois soumis...
18

Requête pour réduction de taille seigneuriale, 1548 ; requêtes pour réduction d'impositions royales, 1714-1777.
Cote
5E149/14
 Date
1714-1777
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances et impositions (série CC)
  • Impositions
  • Requête pour réduction de taille seigneuriale, 1548...
19
Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
Cote
3Pplan3295
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage.géomètre...
20
Registre du 17 mai 1720 au 4 mai 1726

2 lots 106 medias

Registre du 17 mai 1720 au 4 mai 1726
Cote
2C955, II C 698 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1720-1726
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 mai 1720 au 4 mai 1726
21
Registre du 27 août 1731 au 29 août 1734

2 lots 107 medias

Registre du 27 août 1731 au 29 août 1734
Cote
2C958, II C 701 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1731-1734
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 août 1731 au 29 août 1734
22
Etat de sections. [1827]

126 medias

Etat de sections. [1827]
Cote
3P2167
 Date
1827
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections. [1827]
23

Décoration d'un militaire de l'ordre de Medjïdié (Syrie), 1862.
Cote
5E149/90
 Date
1862
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Protocole et distinctions honorifiques
  • Décoration d'un militaire de l'ordre de Medjïdié (Syrie),...
24
Registre du 1er janvier 1739 au 9 novembre 1741

2 lots 108 medias

Registre du 1er janvier 1739 au 9 novembre 1741
Cote
2C961, II C 704 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1739-1741
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 9 novembre 1741
25

Sel d'ordinaire. Ordonnances de perception au puits du Bourg-Dessous.
Cote
5E149/47
 Date
1548-1590
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture et commerce
  • Sel d'ordinaire. Ordonnances de perception au puits...
26

Quittus du conseil de Préfecture, 1867, 1888-1904 et 1921-1925 (mauvais état).
Cote
5E149/94
 Date
1867-1925
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Quittus du conseil de Préfecture, 1867, 1888-1904 et...
27

Aménagement des rives du Doubs. Impositions et corvées pour la construction des digues, 1612-1789.
Cote
5E149/32
 Date
1612-1789
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Voirie et cours d'eau
  • Aménagement des rives du Doubs. Impositions et corvées...
28
Registre du 16 avril 1767 au 31 octobre 1769

2 lots 106 medias

Registre du 16 avril 1767 au 31 octobre 1769
Cote
2C972, II C 715 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1767-1769
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 avril 1767 au 31 octobre 1769
29
Registre du 15 juin 1748 au 23 mars 1751

2 lots 107 medias

Registre du 15 juin 1748 au 23 mars 1751
Cote
2C964, II C 707 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1748-1751
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 juin 1748 au 23 mars 1751
30
table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)

2 lots 70 medias

table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)
Cote
2C983, 2 Cp 191 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1729-1756
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • Tables
  • table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)
31

Frais du culte. Procès entre la communauté de Longwy et celles de Jousserot, Hotelans et Moussières pour leur participation aux frais du culte et à l'entretien de l'église et du presbytère.
Cote
5E149/41
 Date
1590-1749
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Frais du culte. Procès entre la communauté de Longwy...
32
Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage, les Jousserots.géomètre : Prost

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage, les Jousserots.géomètre : Prost
Cote
3Pplan3296
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage, les Jousserots.géomètre...
33

Droits de parcours. Procès contre les communautés voisines, procès avec des particuliers, 1489-1765.
Cote
5E149/25
 Date
1489-1765
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Biens communaux
  • Droits de parcours. Procès contre les communautés voisines,...
34

Exploitation et servitude : Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1910. Elargissement d'une laie sommière en chemin de desserte pour exploiter les coupes affouagères, 1852.
Cote
5E149/107
 Date
1851-1910
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Exploitation et servitude : Procès-verbaux d'adjudication...
35

Coupes extraordinaires. - Délivrance et reconnaissance.
Cote
5E149/108
 Date
1853-1877
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Coupes extraordinaires. - Délivrance et reconnaissance.
36
Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille 2.géomètre : Trésy
Cote
3Pplan3332
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille...
37

Demande de naturalisation.
Cote
5E149/58
 Date
1839
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Demande de naturalisation.
38

Retraites ouvrières et paysannes. - Listes des assurés obligatoires, sans date (XIXe - début XXe siècle) et deux affiches, 1922 et sans date.
Cote
5E149/135
 Date- Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes. - Listes des assurés...
39

Matrice foncière, folio 1001 à 1600, s.d. [s.d. milieu XIXe].
Cote
3P2171
 Date- Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1001 à 1600, s.d. [s.d. milieu...
40
Registre du 5 mai 1726 au 1er mai 1729

2 lots 108 medias

Registre du 5 mai 1726 au 1er mai 1729
Cote
2C956, II C 699 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1729
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 mai 1726 au 1er mai 1729
41

Débits de boissons. - Règlements, 1843. Affiche. - Règlement pour la foire, 1841. Déclarations de grossesse (voir 5 E 149/19* f° 18 et 129-111).
Cote
5E149/76
 Date
1841-1843
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Débits de boissons. - Règlements, 1843. Affiche. -...
42
Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 5.géomètre : Deniset

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 5.géomètre : Deniset
Cote
3Pplan3315
 Date
1825
 Lieu
Légna, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 5.géomètre...
43

Police. - Ordonnances de police du juge chatelain de Longwy : nettoyage des rues, guet pendant la foire, clôture de meix.
Cote
5E149/36
 Date
1565-1730
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
  • Police. - Ordonnances de police du juge chatelain de...
44
Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 3.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 3.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3328
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille...
45

Jurés d'Assises : listes, 1871-1872.
Cote
5E149/80
 Date
1871-1872
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Jurés d'Assises : listes, 1871-1872.
46

Comptes de gestion, 1891-1908 ; quittus du conseil de Préfecture, 1867 et 1888-1904.
Cote
5E149/130
 Date
1867-1908
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Comptes de gestion, 1891-1908 ; quittus du conseil...
47
Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 6.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 6.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3318
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 6.géomètre...
48

Acensements à la communauté par les seigneurs de Chaussin, par Paule de Pontaillier.
Cote
5E149/20
 Date
1550-1604
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Biens communaux
  • Acensements à la communauté par les seigneurs de Chaussin,...
49

dressé en 1834.
Cote
5E149/55
 Date
1834
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Inventaires des archives anciennes
  • dressé en 1834.
50

Aliéné. - Arrêté d'internement et frais de séjour, 1870 et 1886.
Cote
5E149/134
 Date
1870-1886
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Etablissements hospitaliers ; hospitalisation.
  • Aliéné. - Arrêté d'internement et frais de séjour,...
51
Matrice des propriétés bâties.

87 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P2172
 Date
1882
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
52

Budgets et chapitres additionnels.
Cote
5E149/91
 Date
1879-1905
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels.
53
Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 4.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 4.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3324
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille...
54

Droits seigneuriaux. Reconnaissances, 1551-1621. Litiges : convocation par le seigneur, 1561 ; prestation de serment du maire, 1579 ; taille pour le mariage de la fille d'Hugues Marmier, fin XVIe siècle ; droit de messerie, 1648 ; chevage pour les meix vides, 1585.
Cote
5E149/7
 Date
1551-1648
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux
  • Seigneurie de Longwy
  • Droits seigneuriaux. Reconnaissances, 1551-1621. Litiges...
55

Etat des recettes et des dépenses pour les années 1864-1866, 1867. Procès-verbaux de clôture des livres, 1875-1877.
Cote
5E149/95
 Date
1864-1877
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Etat des recettes et des dépenses pour les années 1864-1866,...
56

Moulins sur le Doubs. Réglementation, interdictions, 1567-1630.
Cote
5E149/33
 Date
1567-1630
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Voirie et cours d'eau
  • Moulins sur le Doubs. Réglementation, interdictions,...
57

Longwy-sur-le-Doubs - bulletin municipal
Cote
Per1608
 Date
2004-2013
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • Longwy-sur-le-Doubs - bulletin municipal
58

Statuts de l'église Notre-Dame de Longwy, et confirmations, 1471-1583 (copie). Familiarité : admission : procès entre le curé et la communauté, 1621-1626.
Cote
5E149/42
 Date
1471-1626
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Statuts de l'église Notre-Dame de Longwy, et confirmations,...
59

Omission d'enregistrement et rectification d'actes de naissance : jugement du tribunal de première instance de Dole, 1865 et 1868.
Cote
5E149/56
 Date
1865-1868
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Omission d'enregistrement et rectification d'actes...
60

Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1155.
Cote
3P2176
 Date
1930
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1155.
61
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

361 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4657
 Date
1863-1872
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • L
  • LONGWY-SUR-LE-DOUBS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
62

Aménagement des rives du Doubs. Procès-verbal de visite des digues et coursières, 1620 ; adjudication de travaux, 1764-1784 [note : retiré de 2 E 122 devis, 1784] (Plan de digues à construire, 1758 ; 5 E (plan) 149/2).
Cote
5E149/31
 Date
1620-1784
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Voirie et cours d'eau
  • Aménagement des rives du Doubs. Procès-verbal de visite...
63

Protection des enfants du premier âge. - Déclarations des parents ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1891-1911. Carnet d'enfant et certificats délivrés aux nourrices, 1887-1912.
Cote
5E149/137
 Date
1887-1912
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. - Déclarations...
64

Procès-verbaux de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Citoyens mobilisables : Extraits du tableau cantonal, 1848 ; état des radiations et mutations, 1849. Contrôle, recensement et relevés nominatifs par rang d'âge, 1832-1868.
Cote
5E149/71
 Date
1832-1868
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux de reconnaissance des officiers et sous-officiers,...
65

A mes concitoyens.
Cote
Br429
 Date- Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • A mes concitoyens.
66

Confection des sections. - Nominations des commissaires.
Cote
5E149/65
 Date
1791
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Confection des sections. - Nominations des commissaires.
67
Longwy-sur-le-Doubs, section A, Hotelans, feuille 4.géomètre : Trésy

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section A, Hotelans, feuille 4.géomètre : Trésy
Cote
3Pplan3303
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section A, Hotelans, feuille 4.géomètre...
68
Registre du 30 août 1734 au 10 juillet 1737

2 lots 107 medias

Registre du 30 août 1734 au 10 juillet 1737
Cote
2C959, II C 702 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1734-1737
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 août 1734 au 10 juillet 1737
69
Naissances, décès, publications de mariage 1833-1842 ; mariages 1833-1840, 1842.

320 medias

Naissances, décès, publications de mariage 1833-1842 ; mariages 1833-1840, 1842.
Cote
3E/4654
 Date
1833-1842
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • L
  • LONGWY-SUR-LE-DOUBS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, publications de mariage 1833-1842...
70

Bulletin paroissial de Longwy
Cote
Per183
 Date
1937-1940
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • Bulletin paroissial de Longwy
71
Registre du 21 février 1758 au 10 juin 1760

2 lots 108 medias

Registre du 21 février 1758 au 10 juin 1760
Cote
2C968, II C 711 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1758-1760
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 février 1758 au 10 juin 1760
72
Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage, les Moussières.géomètre : Prost

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage, les Moussières.géomètre : Prost
Cote
3Pplan3298
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage, les Moussières.géomètre...
73

Listes nominatives, 1876-1906 et 1946. Population classée par profession, 1891 ; classement spécial des étrangers, 1896. Etats récapitulatifs, 1876-1906.
Cote
5E149/59
 Date
1876-1946
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives, 1876-1906 et 1946. Population classée...
74

Les Jousserots. - Actes de mariage, 1823-1825.
Cote
5E149/57
 Date
1823-1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Les Jousserots. - Actes de mariage, 1823-1825.
75
Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 1.géomètre : Prost

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 1.géomètre : Prost
Cote
3Pplan3306
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin,...
76

Droits de fours.
Cote
5E149/147
 Date
1790
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Contentieux
  • Droits de fours.
77

Ravitaillement en blé et avoine, 1914. Réquisitions de chevaux, 1914 et 1944.
Cote
5E149/75
 Date
1914-1944
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerres 1814-1815, 1914-1918 et 1939-1944
  • Réquisitions, 1814-1815 (voir 5 E 149/19* f°19-80)
  • Ravitaillement en blé et avoine, 1914. Réquisitions...
78

Usages : Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1849.
Cote
5E149/109
 Date
1849
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Usages : Procès-verbaux de reconnaissance des cantons...
79
table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 981)

2 lots 47 medias

table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 981)
Cote
2C982, 2 Cp 190 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
table des acquéreurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • Tables
  • table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs,...
80
Baptêmes, mariages, sépultures.

147 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/483
 Date
1782-1792
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • L
  • LONGWY-SUR-LE-DOUBS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.