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Résultats de la recherche

1

janvier-juin 1931.

Date

1931

Cote

4E17866

2

1897.

Date

1897

Cote

4E16802

3

juillet-décembre 1911.

Date

1911

Cote

4E17833

4

1er semestre 1865.

Date

1865

Cote

4E59/374

5

juillet-décembre 1931.

Date

1931

Cote

4E17867

6

Caisse des écoles. Statuts (1883). Liste des membres fondateurs et souscripteurs (1885). Budgets (1925-1928).

Date

1883-1928

Cote

5E73/198

7
Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

1 media

Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

Date

1822

Cote

3Pplan3216

8

juillet-décembre 1940.

Date

1940

Cote

4E17970

9

Chemin vicinal n°11 de Rosset à Cornet.

Date

1902-1903

Cote

5E73/169

10

mai 1933-août 1960.

Date

-

Cote

176J64

11

1897.

Date

1897

Cote

4E16741

12

1872.

Date

1872

Cote

4E59/111

13

1896.

Date

1896

Cote

4E16740

14

1888.

Date

1888

Cote

4E59/127

15

Organisation. Création de deux bataillons : procès-verbaux (1792). Composition des compagnies et désignation des officiers du bataillon (an V). Réorganisation des compagnies : correspondance (an IV- an VIII). Réorganisation de la Garde nationale : délibération, arrêté préfectoral (1830-1831). Composition du conseil de discipline du bataillon : tableau des officiers, sous-officiers, caporaux et gardes nationaux appelés à former le conseil (1832).

Date

1792-1832

Cote

5E73/92

16

Correspondance familiale : lettres reçues par Anne Marie Zélie Robez (1868), Charles Prost (1868), Maria-Anna Dumont-Girard (1877-1914), Emile Prost-Rosset (1870-1894), Raoul Prost-Rosset (1899-1953), Cécile Prost-Rosset (1913-1914) ; correspondance non-identifiée.

Date

1868-1953

Cote

176J1

17

3 août 1721.

Date

1721

Cote

4E16817

18

juillet-décembre 1943.

Date

1943

Cote

4E18106

19

janvier-10 décembre 1910 ; 23, 29 et 30 janvier, 26 juin, 1er et 5 octobre 1911.

Date

1910-1911

Cote

4E16815

20
Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Longchaumois, section E, l'Enfer, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1822

Cote

3Pplan3251

21

juillet-décembre 1931.

Date

1931

Cote

4E17910

22

Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P2152

23
Longchaumois, section B, Orcière, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Longchaumois, section B, Orcière, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1822

Cote

3Pplan3206

24

Pays-Bas. Amsterdam : Grand bazar français (1899), G.J. Leeuwenberg et fils (1900-1913), Firma Van Dijk (1897), Van Mierlo frères (1896) ; Haarlem : K. Wille (1910) ; La Haye : Grand bazar royal (1900).

Date

-

Cote

176J32

25

Impôts. - Rétributions pour la vérification des poids et mesures : avis, quittances.

Date

1887-1899

Cote

176J55

26
Longchaumois, section F, Rosset, feuille 1.géomètre : Félix aîné

1 media

Longchaumois, section F, Rosset, feuille 1.géomètre : Félix aîné

Date

1822

Cote

3Pplan3259

27

Italie. Arona : Brand et Isenburg (1903-1909) ; Côme : G. Pontiggia (1913) ; Florence : F. et C. Carnelli (1876) ; Gênes : Gondrand frères (1879), E. Michele Grasso (1902), L. Sanguineti et fils (1876-1890) ; Milan : Geremia Bardelli (1910), Bonomi, Mattoni et Cie (1909-1910), Max Busch (1912-1913), G. Costa (1910), Luciano Franzosini (1908), G. de Piot fils (1877-1878), Ernesto Rizzi (1913), Angela Rossi (1904-1908), Enrico Sada puis Sada et Saporiti (1913) ; Omegna : Bertoli frères (1903) ; Parme : Tremonti Giovanni (1878-1879) ; Rome : Carlo de Nola (1913) ; Turin : Stefano Bertetti (1908), B. cavalleri (1903-1905), Demartini et Cie (1908-1913), Gondrand frères (1903), Giuseppe Pereno ( 1908-1928), Peruzzi (1913), A. Zanetta (1908).

Date

-

Cote

176J31

28

1877.

Date

1877

Cote

4E59/116

29

Administration. Commission scolaire : installation (1884), désignation des membres (1888), études des dispenses de fréquentation scolaire (1885-1887), délibérations (1885-1893). Ecole primaire privée de garçon : correspondance, procès-verbal d'intention (1894-1903). Transfert de l'école des Baptaillards : correspondance (1893). Archives et mobiliers scolaires : inventaire (1882-1892). Bibliothèque : liste des ouvrages prêtés en mairie (1883-1884).

Date

1882-1893

Cote

5E73/195

30

janvier-juin 1935.

Date

1935

Cote

4E17918

31

Emprunts et subventions : délibérations, correspondance (1828-1911).

Date

1828-1911

Cote

5E73/154

32
Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876, 1881.

218 medias

Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1872, 1876, 1881.

Date

1836-1881

Cote

5E73/30

33

janvier 1950-janvier 1977.

Date

1950-1977

Cote

1Mi/582

34

1874.

Date

1874

Cote

4E59/113

35

1870.

Date

1870

Cote

4E59/109

36

Procès au sujet d'argent levé sur la paroisse pour l'embellissement de l'église par Pierre Prost Dama, échevin, avec ses successeurs échevins de la communauté qui lui réclament la somme.

Date

1631-1634

Cote

5E73/38

37

1899.

Date

1899

Cote

4E16743

38

janvier-juin 1925.

Date

1925

Cote

4E17854

39

juillet-décembre 1925.

Date

1925

Cote

4E17855

40

Distinctions honorifiques. Recensement des propositions : correspondance (1900-1904). Notices individuelles de proposition (s.d., postérieures à 1908).

Date

1900-1908

Cote

5E73/102

41

Dette publique. Etat du passif (1892). Emprunts bancaires : contrats de prêt, tableaux d'amortissement, correspondance (1887-1955). Emprunts à particuliers : délibérations, contrats de prêt, promesse de prêt, arrêtés préfectoraux (1911-1913).

Date

1887-1955

Cote

5E73/127

42
Longchaumois, section D, Repenty, feuille 17.géomètre : Godefin

1 media

Longchaumois, section D, Repenty, feuille 17.géomètre : Godefin

Date

1822

Cote

3Pplan3247

43
Tables décennales.

2 lots 212 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270

44

juillet-décembre 1927.

Date

1927

Cote

4E17900

45

décembre 1895 - février 1900.

Date

1895-1900

Cote

176J48

46

Budgets, chapitres additionnels.

Date

1793-1913

Cote

5E73/116

47

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1977-1982

Cote

1714W48

48

Suisse. Bâle : Goetz et Gessler (1871) ; Bienne : A. Tschüppat (1910) ; Genève : Chevrier frères (1910), Charles Versel (1872), Charles Wolf et Cie (1908-1913) ; Lausanne : Marcel Rueff (1908) ; Saint-Gall : Kienast Bersinger et Cie (1882).

Date

-

Cote

176J36

49

octobre-décembre 1942.

Date

1942

Cote

4E17990

50

Chemin de grande communication n°69 de Longchaumois à Saint-Claude.

Date

1900-1922

Cote

5E73/161

51
Décès.

200 medias

Décès.

Date

1813-1821

Cote

3E/4637

52
Mariages, décès.

2 lots 202 medias

Mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11826

53

1871-1898 (Maître Millet) ; 1900-1911 (Maître Quaissard).

Date

1871-1911

Cote

4E59/333

54

1883.

Date

1883

Cote

4E59/406

55

Enquête. - Situation de la famille Grand-Perret de Pissard : tableau récapitulatif.

Date

s.d.

Cote

5E73/57

56

Propriété, droit d'usage : procès entre Longchaumois et les grands prieurs religieux et couvent de l'abbaye de Saint-Claude Saint-Oyend de Joux (1550-1555, 1574).

Date

1550-1574

Cote

5E73/9

57

Comptabilité. Etat des dépenses générales (1868-1869). Paiements effectués (1824-1863). Etats de situation des dépenses 1872, 1878). Prévisions de dépense pour travaux (1868-1872).

Date

1824-1872

Cote

5E73/156

58

Composition. Désignation, renouvellement : arrêtés préfectoraux, états nominatifs, délibérations, correspondance, procès-verbaux d'élections (1831-1899).

Date

1831-1899

Cote

5E73/179

59

12 juin 1877-29 juin 1886.

Date

1877-1886

Cote

4E16729

60

juillet-décembre 1913.

Date

1913

Cote

4E17877

61

janvier-juin 1933.

Date

1933

Cote

4E17914

62
Longchaumois, section B, Orcière, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Longchaumois, section B, Orcière, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1822

Cote

3Pplan3207

63

Division et répartition des montagnes du territoire : procès entre Longchaumois et Orcières.

Date

1480-1718

Cote

5E73/3

64

Enquête du ministère du Commerce sur l'activité de fabrication des mètres linéaires : convocation à la mairie de Longchaumois.

Date

1880

Cote

176J11

65

1er semestre 1882.

Date

1882

Cote

4E59/404

66

septembre - décembre 1933.

Date

1933

Cote

4E17948

67

1608-1618.

Date

1608-1618

Cote

5E73/14

68

1875.

Date

1875

Cote

4E59/317

69

Allemagne.- Leipzig : J. G. Schelter et Giesecke (1902). Belgique.- Bruxelles : Charles Bixner (1913). Suisse.- Vallorbe : Union ouvrière Abbaye-Vallorbe (1905).

Date

-

Cote

176J17

70

Dépenses. - Etats des dépenses, états de frais et de mandatement.

Date

1797-1904

Cote

5E73/124

71

1880.

Date

1880

Cote

4E59/119

72

Salubrité. Usage de la fontaine publique : arrêté.

Date

1854

Cote

5E73/106

73

Matrice foncière, folio 1061 à 1511.

Date

1867

Cote

3P2154

74

Ateliers de charité. Etats récapitulatifs des sommes versées aux ouvriers qui ont travaillé aux ateliers de réparation des chemins (1847).

Date

1847

Cote

5E73/157

75

Encadrement. Election du chef de bataillon : procès-verbal (1832). Annulation de l'élection et convocation d'un nouveau scrutin : correspondance, délibération, liste des électeurs (1832). Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux (1847).

Date

1832-1847

Cote

5E73/94

76

1901.

Date

1901

Cote

4E16778

77
1722-1733

191 medias

1722-1733

Date

1722-1733

Cote

5E73/33

78

Recensement de la population par section, s.d..

Date

1ère moitié du XIXe s., s.d.

Cote

5E73/58

79

Longchaumois - bulletin municipal

Date

1977-...

Cote

Per601

80
Naissances, publications de mariage.

151 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10490