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1

Ligne de Lyon à Besançon : embranchement, tracé, 1843-1856. Ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne : examen de projet, 1891.

Date

1891

Cote

5E334/38

2

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P2143

3
Naissances, mariages, décès.

2 lots 72 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11817

4

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1839-1935

Cote

5E334/18

5
Baptêmes, mariages, sépultures.

110 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1767-1781

Cote

5E334/3

6

Taxe sur les chiens, 1865-1899. Gardes-champêtres. Nominations, révocations, 1830-1846. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1840-1890. Arrêtés, 1832-1901. Renseignements, surveillance, 1831-1881.

Date

1830-1901

Cote

5E334/24

7
Lombard, section C, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

1 media

Lombard, section C, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

Date

1809

Cote

3Pplan3188

8

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune et de sa division en sections.

Date

1807

Cote

5E334/15

9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

127 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1766

Cote

5E334/2

10

Ruisseaux : curages, 1842-1894. Aqueducs : construction, 1848. Un plan géométrique d'une partie du territoire de Lombard lieu-dit la fin du bas pour le curage du ruisseau du Pontot et pour faire ouvrir un fossé au nord et au bord des champs de la fin du bas, 1845 (voir 17 Fi 525).

Date

1842-1894

Cote

5E334/37

11

Raconte-moi Bresse Haute Seille.

Date

-

Cote

8oF1911

12

1905-1926.

Date

-

Cote

5E334/9

13
Baptêmes, mariages, sépultures.

127 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1766

Cote

5E334/2

14
Naissances.

224 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/4612

15

Lombard

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6798/2

16

Lombard

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6798/3

17

Matrice foncière, procès-verbaux de délimitation du territoire, d'évaluation et d'expertise ; compte 1 à 348.

Date

1810

Cote

3P2141

18

Listes électorales politiques et municipales, 1831-1933 ; pour l'appel des votants, 1864-1935 ; à la chambre d'agriculture, 1929-1933 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1937 ; des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1848. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de jurés, 1848-1912. Radiations des listes électorales par suite de condamnation, 1849-1900.

Date

1831-1937

Cote

5E334/25

19

Listes des plus imposés de la commune.

Date

1824-1828

Cote

5E334/19

20

Matrice cadastrale, deuxième volume.

Date

1822-1867

Cote

5E334/12