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Résultats de la recherche

1

Quitus du Conseil de Préfecture.

Date

1869-1928

Cote

5E598/73

2

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

Date

1867-1926

Cote

5E598/101

3

Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

Date

1932

Cote

5E598/94

4

Matrice des propriétés non bâties, s.d.[début XXe].

Date

1913

Cote

3P1668

5

Fontaines de l'Ermitage et de Saint-Jérôme.- Autorisation de captage des eaux des sources et indemnités pour dégâts causés à des particuliers lors de la construction.

Date

1903-1919

Cote

5E598/124

6

Élections municipales, an IX-1865.

Date

1800-1865

Cote

5E598/63

7
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321

8

Dépenses.- Emprunts, 1882-1885 et 1909.

Date

1882-1909

Cote

5E598/74

9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

125 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

Date

1706-1736

Cote

5E598/2

10
Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

16 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

Date

1789-1792

Cote

5E598/9

11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

312 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

Date

1804-1812

Cote

3E/4043

12

Sinistres agricoles.- Déclarations.

Date

1892-1924

Cote

5E598/35

13

an XIV-1848.

Date

1805-1848

Cote

5E598/38

14
Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

38 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

Date

1755-1761

Cote

5E598/6

15

Coupes extraordinaires.- Autorisation d'exploiter et procès-verbaux d'adjudication de vente de bois, 1869-1900. Procès-verbal de balivage et martelage de coupes dans le quart en réserve, 1870-1871.

Date

1869-1900

Cote

5E598/103

16
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

48 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

Date

1783-1789

Cote

5E598/8

17

Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/8

18

Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]

Date

1817-1836

Cote

5E598/22

19

Répartiteurs.- Nominations.

Date

1884

Cote

5E598/37

20

Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Date

Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1866

Cote

5E598/111

21

1871.

Date

1871

Cote

5E598/18

22
Tables décennales.

2 lots 91 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322

23

Protection des enfants du 1er âge.- Nomination d'un médecin inspecteur, 1883. Contingent pour la commune des dépenses pour les enfants assistés, 1879.

Date

1879-1883

Cote

5E598/146

24
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317

25

1870.

Date

1870

Cote

5E598/17

26

Répertoires des actes administratifs.

Date

1892-1919

Cote

5E598/21

27

1836-1866.

Date

1836-1866

Cote

5E598/28

28

4 janvier 1891-2 septembre 1916.

Date

1891-1916

Cote

5E598/14

29

Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet de réparations : correspondance, 1902.

Date

1835-1902

Cote

5E598/81

30

1806-1867.

Date

1806-1867

Cote

5E598/69

31

Plan de chemin de Falletans au hameau du Temple.

Date

1869

Cote

5E598/115

32

Plan d'aménagement de la forêt communale, dressé par Delau, sous-inspecteur des forêts, échelle 2 500e, 1 m x 0,66 m.

Date

1871

Cote

5E598/plan/2

33
Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

77 medias

Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M732

34

Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration d'ouverture de débits de boissons, 1932-1933. Réglementation de la vaine pâture : délibérations et arrêtés municipaux, 1868-1884 et 1905.

Date

1838-1933

Cote

5E598/53

35

Demande et accord de réhabilitation d'un habitant de Falletans condamné pour vol.

Date

1881-1882

Cote

5E598/57

36

Falletans

Date

1836

Cote

3Pplan6745/6

37

1832-1868.

Date

1832-1868

Cote

5E598/26

38

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date

-

Cote

8oF1605

39
Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

269 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

Date

1793-1804

Cote

3E/4042

40
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

339 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/4047