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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

186 medias

Cote
3E/10462
Date
1903-1912
Lieu
Cornod, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CORNOD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
2
Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Cote
3Pplan1853
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet
3
Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1845
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin
4
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Cote
3E/1099
Date
1873-1882
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
5
Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus ; de voitures pour conduite des linges et ornements à l'église, an II. Dépôt de trois fusils au District d'Orgelet, 1793.

1 media

Cote
5E648/15
Date
1793-1795
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Période révolutionnaire
  • Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus...
6
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Cote
3E/11030
Date
1893-1902
Lieu
Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
7
Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

1 media

Cote
5E648/3
Date
1741-1751
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
  • Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur...
8
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Cote
3E/1098
Date
1863-1872
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
9
Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

1 media

Cote
5E648/1
Date
1588
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux,...
10
Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

1 media

Cote
5E648/6
Date
1766
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Commerce (série HH)
  • Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison...
11
Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre : Romand

1 media

Cote
3Pplan1857
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre...
12
Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1866
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin
13
Décès.

265 medias

Cote
3E/2841
Date
1793-1828
Lieu
Cornod, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CORNOD
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
14
Cornod - Château de Cornod

1 media

Cote
7Fi2402
Date- Lieu
Jura, département, Cornod, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Cornod - Château de Cornod
15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

231 medias

Cote
3E/10461
Date
1893-1902
Lieu
Cornod, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CORNOD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
16
Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.

1 media

Cote
5E648/16
Date
1793-1795
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens et bois communaux (série N)
  • Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.
17
Naissances.

307 medias

Cote
3E/7649
Date
1793-1828
Lieu
Cornod, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CORNOD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
18
* Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

1 media

Cote
5E648/13
Date
1869-1888
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • * Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre...
19
Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

1 media

Cote
5E648/2
Date
1719
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Confirmation de la possession de la baronie de Cornod...
20
Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

1 media

Cote
5E648/7
Date
1666
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires entre particuliers (série II)
  • Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur...
21
Cornod - Le château de Cornod

1 media

Cote
7Fi2403
Date- Lieu
Jura, département, Cornod, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Cornod - Le château de Cornod
22
Cote
Br121
Date- Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • La fête du baron Albert. Commémoration du bi-centenaire...
23
Cornod, section I, Santona, feuille 3.géomètre : Berthet

1 media

Cote
3Pplan1865
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section I, Santona, feuille 3.géomètre : Berthet
24
Cornod, section D, Thorignat, feuille 1.géomètre : Berthet

1 media

Cote
3Pplan1849
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section D, Thorignat, feuille 1.géomètre :...
25
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Cote
3E/12725
Date
1923-1932
Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
26
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Cote
3E/1093
Date
1813-1822
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
27
Cornod - Environs de Thoirette - Château de Cornod

1 media

Cote
7Fi2401
Date- Lieu
Jura, département, Cornod, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Cornod - Environs de Thoirette - Château de Cornod
28
Cote
3P1283
Date
1924
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 1096.
29
Cornod, tableau d'assemblage.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1837
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, tableau d'assemblage.géomètre : Jannin
30
Cote
3P1284
Date
1931
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1097 à 1278.
31
Cornod, section B, Cornod, feuille 2 (double erroné).géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1843
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section B, Cornod, feuille 2 (double erroné).géomètre...
32
Cornod, section G, Turgon, feuille 2.géomètre : Romand

1 media

Cote
3Pplan1859
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section G, Turgon, feuille 2.géomètre : Romand
33
Cote
3Pplan6621
Date
1830
Lieu
Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arinthod
  • Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia,...
34
Séparation des églises et de l'Etat. - Mis sous séquestre, une rente.

1 media

Cote
5E648/17
Date
1906
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Culte [Legs à la fabrique, voir 5 V 29.] (série P)
  • Séparation des églises et de l'Etat. - Mis sous séquestre,...
35
Cornod, section B, Cornod, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1841
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section B, Cornod, feuille 1.géomètre : Jannin
36
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.

2 lots 212 medias

Cote
5E648/5/3
Date
1790-1827
Lieu
Cornod, commune, Villette-lès-Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Série communale : paroisse de Saint-Martin de Vaugrineux...
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
37
Cornod, section G, Turgon, feuille 1.géomètre : Romand

1 media

Cote
3Pplan1858
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section G, Turgon, feuille 1.géomètre : Romand
38
Cote
3P1279
Date- Lieu
Cornod, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 761 à 1440, s.d. [milieu XIXe].
39
Matrice des propriétés bâties.

64 medias

Cote
3P1280
Date
1882
Lieu
Cornod, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
40
Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.

102 medias

Cote
5E648/5/2
Date
1790-1803
Lieu
Cornod, commune, Villette-lès-Cornod, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cornod
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.
41
Pièce d'un procès entre Abel Robert d'Arinthod suppléant contre Jean Claude Chrétin d'Anchay, 24 janvier 1677.

1 media

Cote
5E648/9
Date
1677
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires entre particuliers (série II)
  • Pièce d'un procès entre Abel Robert d'Arinthod suppléant...
42
Cornod - Le château

1 media

Cote
7Fi2404
Date- Lieu
Jura, département, Cornod, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Cornod - Le château
43
Cote
3P1282
Date
1913
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
44
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Cornod,

2 lots 506 medias

Cote
5E648/5/4
Date
1720-1792
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Série communale : paroisse de Saint-Martin de Vaugrineux...
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
45
Cote
Per1168
Date
1996
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Cornod magazine
46
Caisse des écoles.- Statuts, 1883 ; procès-verbal de la réunion du comité et budget, 1885.

1 media

Cote
5E648/19
Date
1883-1885
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique (série R)
  • Caisse des écoles.- Statuts, 1883 ; procès-verbal de...
47
Cornod, section D, Thorignat, feuille 3.géomètre : Berthet

1 media

Cote
3Pplan1851
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section D, Thorignat, feuille 3.géomètre :...
48
Réclamation de la matrice des contributions mobilières faite par le District d'Orgelet.

1 media

Cote
5E648/14
Date
1792
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Impôts directs (série G)
  • Réclamation de la matrice des contributions mobilières...
49
Cote
8oF990
Date- Lieu
Baume-les-Messieurs, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Arinthod, commune, Ardon, commune, Arbois, commune, Bersaillin, commune, Biarne, commune, Blye, commune, Bonlieu, commune, Bonnefontaine, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Chambéria, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Chatonnay, commune, Chaussenans, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chevrotaine, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Cornod, commune, Courtefontaine, commune, Cousance, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cuvier, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Denezières, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Dole, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Fétigny, commune, Fontenu, commune, Fraroz, commune, Frasne, commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Frontenay, commune, Geruge, commune, Gigny, commune, Gillois, commune, Gizia, commune, Grande-Rivière, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ivrey, commune, Jouhe, commune, Lains, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Loisia, commune, Longchaumois, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Loulle, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Loye (La), commune, Macornay, commune, Maisod, commune, Marnézia, commune, Martigna, commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menotey, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moiron, commune, Moissey, commune, Monnetay, commune, Montaigu, commune, Montcusel, commune, Montfleur, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nans (Les), commune, Nogna, commune, Nozeroy, commune, Orchamps, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Piards (Les), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poligny, commune, Pratz, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Rahon, commune, Ravilloles, commune, Reithouse, commune, Revigny, commune, Romange, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maur, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Salins-les-Bains, commune, Sampans, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sirod, commune, Songeson, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Uxelles, commune, Vadans, commune, Varessia, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vertamboz, commune, Villards-d'Héria, commune, Vitreux, commune, Voiteur, commune, Acey, section, église de Chissey, église de Château-Chalon, église de Bonnefontaine, église Saint-Hilaire de Biarne, abbaye de Baume-les-Messieurs, église Notre-Dame d'Arinthod, église Saint-Just d'Arbois, église de Courtefontaine, église de Saint-Lupicin, église de Saint-Hymetière, cathédrale de Saint-Claude, église Notre-Dame des Jacobins de Poligny, église Saint-Hippolyte de Poligny, église d'Orgelet, église de Nozeroy, église de Mièges, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église de Gigny, église Notre-Dame de Dole, église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains, abbaye d'Acey de Vitreux, église Saint-Denis de Damparis
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
50
Décès.

227 medias

Cote
3E/2842
Date
1829-1852
Lieu
Cornod, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CORNOD
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
51
Cornod, section H, Vilette, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1862
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section H, Vilette, feuille 3.géomètre : Jannin
52
Cote
3P1277
Date
1831
Lieu
Cornod, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, récapitulatif des contenances.
53
Tables décennales.

2 lots 160 medias

Cote
3E/1097
Date
1853-1862
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, canton, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
54
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Cote
3E/11036
Date
1913-1922
Lieu
Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
55
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Cote
3E/1095
Date
1833-1842
Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
56
Commission scolaire.- Délibération, 1887. Traitement de l'instituteur, an III.

1 media

Cote
5E648/18
Date
1794-1887
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique (série R)
  • Commission scolaire.- Délibération, 1887. Traitement...
57
Cornod.- Renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

90 medias

Cote
6M308
Date
1881-1936
Lieu
Cornod, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 2-Canton d'Arinthod
  • Cornod.- Renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes...
58
Cornod, section E, Glaffand, feuille 1.géomètre : Berthet

1 media

Cote
3Pplan1852
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section E, Glaffand, feuille 1.géomètre : Berthet
59
Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 2.géomètre : Romand

1 media

Cote
3Pplan1855
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 2.géomètre...
60
Cornod, section D, Thorignat, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Cote
3Pplan1850
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section D, Thorignat, feuille 2.géomètre :...
61
Cornod, section B, Cornod, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1844
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section B, Cornod, feuille 3.géomètre : Jannin
62
Cornod, section A, le Saut, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1839
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section A, le Saut, feuille 2.géomètre : Jannin
63
Mariages, publications de mariage.

362 medias

Cote
3E/7652
Date
1821-1838
Lieu
Cornod, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CORNOD
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
64
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Cote
3E/11043
Date
1903-1912
Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Barésia, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Civria, commune, Croupet, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
65
Cornod, section A, le Saut, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1838
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section A, le Saut, feuille 1.géomètre : Jannin
66
Partage des biens immobiliers entre les consorts Vuitton de Villette les Cornod, 7 septembre 1681.

1 media

Cote
5E648/8
Date
1681
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires entre particuliers (série II)
  • Partage des biens immobiliers entre les consorts Vuitton...
67
Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 3.géomètre : Romand

1 media

Cote
3Pplan1856
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 3.géomètre...
68
Cornod, section H, Villette, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1861
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section H, Villette, feuille 2.géomètre : Jannin
69
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

128 medias

Cote
6M190
Date
1809
Lieu
Agea, commune, Aromas, commune, Anchay, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cézia, commune, Cernon, commune, Charnod, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Chaléa, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Charnod, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Saint-Hymetière, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Menouille, commune, Montgefond, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Rupt, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Sousonne, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Ugna, commune
Type de document
tableau nominatif
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton d'Arinthod
  • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
70
Cote
3P1278
Date
1831
Lieu
Cornod, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 760.
71
Naissances, mariages, décès.

2 lots 102 medias

Cote
3E/11484
Date
1923-1932
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • C
  • CORNOD
  • Naissances, mariages, décès.
72
Naissances, décès.

332 medias

Cote
3E/2843
Date
1853-1872
Lieu
Cornod, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CORNOD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
73
Marché d'apprentissage passé entre Joseph Micholet, de Chisséria et Joseph Chavanet de Cornod, tailleur d'habits, 6 février 1752.

1 media

Cote
5E648/10
Date
1752
Lieu
Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires entre particuliers (série II)
  • Marché d'apprentissage passé entre Joseph Micholet,...
74
Matrice des propriétés bâties.

56 medias

Cote
3P1281
Date
1911
Lieu
Cornod, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
75
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.

2 lots 103 medias

Cote
5E648/5/2
Date
1790-1803
Lieu
Cornod, commune, Villette-lès-Cornod, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Série communale : paroisse de Saint-Martin de Vaugrineux...
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
76
Etat de sections.

177 medias

Cote
3P1276
Date
1831
Lieu
Cornod, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
77
Cornod, section A, le Saut, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1840
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section A, le Saut, feuille 3.géomètre : Jannin
78
Tables décennales.

2 lots 117 medias

Cote
3E/1101
Date
1893-1902
Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
79
Baptêmes, mariages, sépultures.

7 medias

Cote
3E/199
Date
1718-1719
Lieu
Cornod, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CORNOD
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
80
Cornod, section I, Santona, feuille 5.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1867
Date
1830
Lieu
Cornod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cornod, section I, Santona, feuille 5.géomètre : Jannin