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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

62 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E61/8
 Date
Entre le 1er décembre 1681 et le 31 mars 1691
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
2

Autorisation et statuts.
Cote
5E61/192
 Date
1877
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Bibliothèque populaire
  • Autorisation et statuts.
3
Baptêmes, mariages, sépultures.

149 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E61/10
 Date
Entre avril 1708 et décembre 1736
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Conliège
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
4
Baptêmes, mariages, sépultures.

162 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/269
 Date
1784-1791
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CONLIEGE
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
5
Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.

226 medias

Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.
Cote
3E/265
 Date
Entre le 1er janvier 1678 et le 31 décembre 1752
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CONLIEGE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.
6
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

153 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1261
 Date- Lieu
Conliège, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Conliège
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
7
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1188
 Date
1863-1872
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Conliège
  • Tables décennales.
8

Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny, Revigny, Vernantois, Courbouzon et Moiron demandant que les vins étrangers ne soient pas admis dans le département, 1689. Foires : droit, 1732. Etat nominatif des particuliers exerçant des professions d'arts et métiers et autres qui intéressent le commerce, 1768.
Cote
5E61/71
 Date
1689-1768
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Commerce
  • Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny,...
9

Arrêt du Parlement rendu sur requête des échevins par lequel il nomme un conseiller pour le contrôle de la comptabilité de leur communauté, 5 septembre 1661. Ordres donnés aux échevins de rendre leurs comptes, 1716 et 1772.
Cote
5E61/52
 Date
1661-1772
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
  • Comptes
  • Arrêt du Parlement rendu sur requête des échevins par...
10
Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset

1 media

Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset
Cote
3Pplan1833
 Date
1814
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Conliège
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre...
11
Baptêmes, mariages, sépultures.

204 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/267
 Date
1763-1774
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CONLIEGE
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
12

Délibération de la communauté portant nomination d'un bourgeois pour remplir les fonctions de fabricien, 31 décembre 1736. Délibération adressée à l'Intendant de Franche-Comté, pour contraindre les cabaretiers, sous peines d'amende, à loger tant de jour que de nuit, tous passants, 2 mai 1739. Requête adressée au Parlement demandant la destruction des plantations en vignes de mauvais plants, faites au détriment du parcours des bestiaux, 8 janvier 1753. Requête adressée au lieutenant général du bailliage de Montmorot par laquelle les échevins demandent à être déchargés de l'amende à laquelle ils ont été condamnés pour n'avoir pas assisté aux assises du bailliage, 13, 21 et 22 avril 1668. Placet présenté à monsieur le lieutenant général du bailliage de Montmorot, par Jean Nicolas et Claude Viviand, échevins de Conliège par lequel ils demandent leur élargissement des prisons de Lons-le-Saunier, dans lesquelles ils sont détenus, pour n'avoir pas empêché l'exercice des jeux publics pendant les offices divins, 7 septembre 1674. Sentence du bailliage de Montmorot qui condamne Jean Nicolas, élu premier juré, à se trouver aux assemblées du conseil, à peine d'amende, 3 mars 1677. Requête adressée à monsieur le Subdélégué de l'Intendant par les échevins pour contraindre leurs prédecesseurs à remettre au secrétariat de la mairie les papiers de leur administration, 8 et 12 juin 1731. Requêtes adressées à l'Intendant pour annulation de l'élection des échevins et jurés, refus de Pierre Jacques Audrey, d'accepter les fonctions d'échevin, 1731. Elections et marchés faits entre la communauté et des particuliers pour remplir les fonctions de gardes de bois, de vignes et de messiers, en 1682-1702, 1705, 1735, 1738, 1752 et 1773. Elections et nominations des échevins, jurés et commis ; des commis aux répartements des impôts royaux et communaux : délibérations, listes des candidats, procès-verbaux, prestation de serment, 1641-1774. Requêtes de la communauté pour obliger des élus à exercer les fonctions d'échevins, 1674-1728.
Cote
5E61/45
 Date
1641-1774
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibération de la communauté portant nomination d'un...
13
Baptêmes, mariages, sépultures.

229 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E61/13
 Date
1768-1780
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Conliège
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
14

Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1264
 Date- Lieu
Conliège, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Conliège
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].
15
Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

259 medias

Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.
Cote
1B50, B309 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1758-1760
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Conliège, dressé...
16
Décès.

331 medias

Décès.
Cote
3E/2839
 Date
1853-1872
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CONLIEGE
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
17

Assistance médicale gratuite, 1862-1936. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources, 1907-1930. Aliénés, 1836-1948. Assistance aux femmes en couche, 1919-1922. Pupilles de la nation, 1921-1924. Assistance publique, 1864-1904.
Cote
5E61/176
 Date
1836-1948
 Lieu
Conliège, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance
  • Assistance médicale gratuite, 1862-1936. Assistance...
18
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1187
 Date
1853-1862
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Conliège
  • Tables décennales.
19

Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].
Cote
4oF694
 Date- Lieu
Domblans, commune, Lons-le-Saunier, commune, Perrigny, commune, Conliège, commune, Lavigny, commune, Vernantois, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Revigny, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Grozon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des...
20

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);
Cote
3Pplan6645
 Date
1814-1817
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Chille, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Saint-Maur, commune
 Type de document
tableau d'assemblage

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...