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1
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

62 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er décembre 1681 et le 31 mars 1691

Cote

5E61/8

2

Autorisation et statuts.

Date

1877

Cote

5E61/192

3
Baptêmes, mariages, sépultures.

149 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre avril 1708 et décembre 1736

Cote

5E61/10

4
Baptêmes, mariages, sépultures.

162 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1784-1791

Cote

3E/269

5
Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.

226 medias

Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.

Date

Entre le 1er janvier 1678 et le 31 décembre 1752

Cote

3E/265

6
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

153 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1261

7
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188

8

Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny, Revigny, Vernantois, Courbouzon et Moiron demandant que les vins étrangers ne soient pas admis dans le département, 1689. Foires : droit, 1732. Etat nominatif des particuliers exerçant des professions d'arts et métiers et autres qui intéressent le commerce, 1768.

Date

1689-1768

Cote

5E61/71

9

Arrêt du Parlement rendu sur requête des échevins par lequel il nomme un conseiller pour le contrôle de la comptabilité de leur communauté, 5 septembre 1661. Ordres donnés aux échevins de rendre leurs comptes, 1716 et 1772.

Date

1661-1772

Cote

5E61/52

10
Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset

1 media

Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset

Date

1814

Cote

3Pplan1833

11
Baptêmes, mariages, sépultures.

204 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1763-1774

Cote

3E/267

12

Délibération de la communauté portant nomination d'un bourgeois pour remplir les fonctions de fabricien, 31 décembre 1736. Délibération adressée à l'Intendant de Franche-Comté, pour contraindre les cabaretiers, sous peines d'amende, à loger tant de jour que de nuit, tous passants, 2 mai 1739. Requête adressée au Parlement demandant la destruction des plantations en vignes de mauvais plants, faites au détriment du parcours des bestiaux, 8 janvier 1753. Requête adressée au lieutenant général du bailliage de Montmorot par laquelle les échevins demandent à être déchargés de l'amende à laquelle ils ont été condamnés pour n'avoir pas assisté aux assises du bailliage, 13, 21 et 22 avril 1668. Placet présenté à monsieur le lieutenant général du bailliage de Montmorot, par Jean Nicolas et Claude Viviand, échevins de Conliège par lequel ils demandent leur élargissement des prisons de Lons-le-Saunier, dans lesquelles ils sont détenus, pour n'avoir pas empêché l'exercice des jeux publics pendant les offices divins, 7 septembre 1674. Sentence du bailliage de Montmorot qui condamne Jean Nicolas, élu premier juré, à se trouver aux assemblées du conseil, à peine d'amende, 3 mars 1677. Requête adressée à monsieur le Subdélégué de l'Intendant par les échevins pour contraindre leurs prédecesseurs à remettre au secrétariat de la mairie les papiers de leur administration, 8 et 12 juin 1731. Requêtes adressées à l'Intendant pour annulation de l'élection des échevins et jurés, refus de Pierre Jacques Audrey, d'accepter les fonctions d'échevin, 1731. Elections et marchés faits entre la communauté et des particuliers pour remplir les fonctions de gardes de bois, de vignes et de messiers, en 1682-1702, 1705, 1735, 1738, 1752 et 1773. Elections et nominations des échevins, jurés et commis ; des commis aux répartements des impôts royaux et communaux : délibérations, listes des candidats, procès-verbaux, prestation de serment, 1641-1774. Requêtes de la communauté pour obliger des élus à exercer les fonctions d'échevins, 1674-1728.

Date

1641-1774

Cote

5E61/45

13
Baptêmes, mariages, sépultures.

229 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1780

Cote

5E61/13

14

Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1264

15
Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

259 medias

Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

Date

1758-1760

Cote

1B50, B309 (Ancienne cote aux AD Jura)

16
Décès.

331 medias

Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/2839

17

Assistance médicale gratuite, 1862-1936. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources, 1907-1930. Aliénés, 1836-1948. Assistance aux femmes en couche, 1919-1922. Pupilles de la nation, 1921-1924. Assistance publique, 1864-1904.

Date

1836-1948

Cote

5E61/176

18
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187

19

Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

Date

-

Cote

4oF694

20

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

1814-1817

Cote

3Pplan6645