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1

Etat récapitulatif, 1872-1962. Listes nominatives, 1876-1954.

Date

1872-1962

Cote

5E517/15

2

Secondes herbes, période des vendanges, vaine pâture et élagage des haies.- Règlements et arrêtés municipaux.

Date

1853-1952

Cote

5E517/38

3

Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1847-1949. Autorisations de chasses ou battues sur le territoire des cantons d'Arinthod, Beaufort, Clairvaux, Conliège et Orgelet, 1893-1906.

Date

1847-1949

Cote

5E517/65

4

Retraite ouvrière et paysanne. Certificat de vie délivré pour les droits à la retraite, s.d. (début XXe s.).

Date

1ère moitié du XXe s.

Cote

5E517/80

5

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1834-1949. Radiation des listes électorales par suite de condamnation, 1869 et 1938-1943.

Date

1834-1949

Cote

5E517/45

6

Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition du revenu des concessions : procès entre Charnod et Villeneuve, 1900-1904.

Date

1881-1948

Cote

5E517/66

7

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1935 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1902-1948 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946.

Date

1902-1948

Cote

5E517/48

8

Ravitaillement : cartes d'alimentation individuelles, 1941. Exhumation et transfert de militaires, 1948.

Date

1941-1948

Cote

5E517/37

9

Listes d'émargement.

Date

1855-1947

Cote

5E517/46

10

Statuts.

Date

1947

Cote

5E517/90

11

Procès-verbaux d'élection.- Plébiscite, 1870. Elections générales, 1946 ; au Sénat, 1923 ; législatives, 1869-1946 ; au conseil d'arrondissement, 1861-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1831-1945 ; nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1830-1870.

Date

1830-1946

Cote

5E517/47

12

Registre des délibérations, 15 juin 1913 - 28 juillet 1946.

Date

1913-1946

Cote

5E517/11

13

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1902-1944. Affouage.- Fixation de valeur, rôle et mode de partage, 1881-1906 ; réclamation d'affouage faite par des particuliers, 1881-1903. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1883-1929.

Date

1881-1944

Cote

5E517/61

14

Vaccinations : listes nominatives, 1905-1929 et 1944. Déclaration de diphtérie, 1900.

Date

1900-1944

Cote

5E517/43

15
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

16

Matrice foncière, s.d. [1831].

Date

-

Cote

3P936

17

Travaux d'électrification.

Date

1923-1938

Cote

5E517/74

18
Charnod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

56 medias

Charnod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M302

19
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

20

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11339