Procès-verbaux d'élection.- Plébiscite, 1870. Elections générales, 1946 ; au Sénat, 1923 ; législatives, 1869-1946 ; au conseil d'arrondissement, 1861-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1831-1945 ; nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1830-1870.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K))

Elections politiques

Procès-verbaux d'élection.- Plébiscite, 1870. Elections générales, 1946 ; au Sénat, 1923 ; législatives, 1869-1946 ; au conseil d'arrondissement, 1861-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1831-1945 ; nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1830-1870.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/47

Date

1830-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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