Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1902-1944. Affouage.- Fixation de valeur, rôle et mode de partage, 1881-1906 ; réclamation d'affouage faite par des particuliers, 1881-1903. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1883-1929.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1902-1944. Affouage.- Fixation de valeur, rôle et mode de partage, 1881-1906 ; réclamation d'affouage faite par des particuliers, 1881-1903. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1883-1929.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/61

Date

1881-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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