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Etat récapitulatif, 1872-1962. Listes nominatives, 1876-1954.

5E517/15

1872-1962

Charnod, commune

Secondes herbes, période des vendanges, vaine pâture et élagage des haies.- Règlements et arrêtés municipaux.

5E517/38

1853-1952

Charnod, commune

Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1847-1949. Autorisations de chasses ou battues sur le territoire des cantons d'Arinthod, Beaufort, Clairvaux, Conliège et Orgelet, 1893-1906.

5E517/65

1847-1949

Charnod, commune

Retraite ouvrière et paysanne. Certificat de vie délivré pour les droits à la retraite, s.d. (début XXe s.).

5E517/80

1ère moitié du XXe s.

Charnod, commune

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1834-1949. Radiation des listes électorales par suite de condamnation, 1869 et 1938-1943.

5E517/45

1834-1949

Charnod, commune

Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition du revenu des concessions : procès entre Charnod et Villeneuve, 1900-1904.

5E517/66

1881-1948

Charnod, commune

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1935 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1902-1948 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946.

5E517/48

1902-1948

Charnod, commune

Ravitaillement : cartes d'alimentation individuelles, 1941. Exhumation et transfert de militaires, 1948.

5E517/37

1941-1948

Charnod, commune

Listes d'émargement.

5E517/46

1855-1947

Charnod, commune

Statuts.

5E517/90

1947

Charnod, commune

Procès-verbaux d'élection.- Plébiscite, 1870. Elections générales, 1946 ; au Sénat, 1923 ; législatives, 1869-1946 ; au conseil d'arrondissement, 1861-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1831-1945 ; nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1830-1870.

5E517/47

1830-1946

Charnod, commune

Registre des délibérations, 15 juin 1913 - 28 juillet 1946.

5E517/11

1913-1946

Charnod, commune

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1902-1944. Affouage.- Fixation de valeur, rôle et mode de partage, 1881-1906 ; réclamation d'affouage faite par des particuliers, 1881-1903. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1883-1929.

5E517/61

1881-1944

Charnod, commune

Vaccinations : listes nominatives, 1905-1929 et 1944. Déclaration de diphtérie, 1900.

5E517/43

1900-1944

Charnod, commune

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

3E/12729

1933-1942

Alièze, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Arinthod, commune, Arlay, commune, Aromas, commune, Arthenas, commune, Aubépin (L'), commune, Augea, commune, Augisey, commune, Balanod, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Beaufort, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beffia, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Blye, commune, Boissia, commune, Boissière (La), commune, Bonnaud, commune, Bornay, commune, Bourcia, commune, Bourget (Le), commune, Bréry, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cesancey, commune, Cézia, commune, Chambéria, commune, Chapelle-Voland, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charme (La), commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Châtillon, commune, Chatonnay, commune, Chavéria, commune, Chazelles, commune, Chemilla, commune, Chevreaux, commune, Chevrotaine, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chisséria, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Coisia, commune, Condamine, commune, Condes, commune, Conliège, commune, Cornod, commune, Cosges, commune, Courbette, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune

table décennale

Matrice foncière, s.d. [1831].

3P936

Charnod, commune

matrice foncière

Travaux d'électrification.

5E517/74

1923-1938

Charnod, commune

Charnod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M302

1876-1936

Charnod, commune

liste nominative, résultats généraux

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

3E/12725

1923-1932

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès.

3E/11339

1923-1932

Charnod, commune

registre d'état civil