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  1. Résultat n°1
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  2. Résultat n°2

    Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition du revenu des concessions : procès entre Charnod et Villeneuve, 1900-1904.

    Date

    1881-1948

    Cote

    5E517/66

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition...
  3. Résultat n°3

    Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté, 1860. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1906. Extraits du registre d'appel, 1888.

    Date

    1860-1906

    Cote

    5E517/87

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
    • Instruction publique
    • Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis...
  4. Résultat n°4
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    206 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1760

    Cote

    5E517/4

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.

    Date

    1848

    Cote

    5E517/34

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.
  6. Résultat n°6

    Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896, 1916 et 1921.

    Date

    1896-1921

    Cote

    5E517/29

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896,...
  7. Résultat n°7
    Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

    24 medias

    Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1876-1891

    Cote

    5E517/15

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Charnod
    • Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.
  8. Résultat n°8
    Charnod, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Charnod, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1258

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charnod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charnod, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
  9. Résultat n°9

    Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1847-1949. Autorisations de chasses ou battues sur le territoire des cantons d'Arinthod, Beaufort, Clairvaux, Conliège et Orgelet, 1893-1906.

    Date

    1847-1949

    Cote

    5E517/65

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des...
  10. Résultat n°10

    Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis au régime des taillis, 1892. Réorganisation des triages : contingent pour Charnod, 1882 et 1904.

    Date

    1875-1904

    Cote

    5E517/60

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis...
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  13. Résultat n°13

    Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice foncière, 1902.

    Date

    1884-1902

    Cote

    5E517/26

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice...
  14. Résultat n°14
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    100 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10646

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARNOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  15. Résultat n°15

    Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890 ; rôles, 1891, 1899 et 1911. Contributions sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1872 et 1901-1904.

    Date

    1855-1911

    Cote

    5E517/54

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890...
  16. Résultat n°16

    Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

    Date

    1878-1892

    Cote

    5E517/79

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
  17. Résultat n°17

    Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod à Valfin, 1849 ; n°5 de Charnod sur le Creux, 1890 ; n°7 du C.V.O. n1 au C.I.C. n°36, 1891-1892. Arrêté concernant le dépôt du plan à la mairie de Villeneuve-les-Charnod pour les limites du C.V.O. n°3, 1864.

    Date

    1849-1892

    Cote

    5E517/71

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod...
  18. Résultat n°18
    Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

    1 media

    Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1264

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charnod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet
  19. Résultat n°19

    Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

    Date

    1842-1856

    Cote

    5E517/12

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
  20. Résultat n°20

    Commission municipale scolaire.- Nominations de membres, 1882-1908. Disjonction de Villeneuve-lès-Charnod d'avec Charnod, 1879-1884.

    Date

    1879-1908

    Cote

    5E517/85

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
    • Instruction publique
    • Commission municipale scolaire.- Nominations de membres,...