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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1202
 Date
1803-1812
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
2

Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826 ; recherches des sources, 1847 ; plans d'une maison à acquérir pour l'emplacement d'une fontaine, cotes de rangement 13 Fi 2544 et 17 Fi 1480-1481 (voir 5E 150/99). Etablissement d'une conduite d'eau, déplacement des auges de l'abreuvoir de la fontaine de Priel et construction d'un aqueduc, 1898-1899. Nomination d'un fontainier, 1928. Constructions et réparations de puits et fontaines, 1834-1851. Construction de quatre puits, 1848-1852 ; entretien, 1862. Etablissement d'une pompe sur puits communal, 1868-1871. Etablissement d'un puits avec pompe et pavage des abords de la fontaine, 1878-1881. Travaux exécutés sur deux puits, 1904. Plan d'un puits, s.d., cote de rangment 13 Fi 2533. Travaux à l'abreuvoir, 1902-1904. Construction de lavoir et abreuvoir, 1909-1911. Rapports géologiques et analyses bactériologiques d'eau, 1914-1950. Travaux d'extension du réseau d'adduction d'eau, 1926-1961. Alimentation en eau potable, 1947-1956 voir syndicat intercommunal des eaux de la région de Dole, siège mairie de Champvans 5E 150/115.
Cote
5E150/61
 Date
1790-1961
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
  • Eaux
  • Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826...
3

Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas Guyenard, prêtre, ancien curé de Champvans, 26 novembre 1717.
Cote
5E150/277
 Date
1717
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas...
4

Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée pour le curage de ruisseau : nomination de membres, 1852. Curage du ruisseau de la fontaine de Moulans, 1863-1913. Dérivation du ruisseau de la fontaine et construction d'un aqueduc, 1871-1872. Règlement d'eau moulin de M. PETOT, 1843-1857. Ruisseaux de Moulans et de la Bazerotte : barrages d'irrigation des frères NOBLET d'Auxonne : règlement d'eau, 1859-1862. Requête de Sébastien FLEURY de Champvans contre la commune pour dégradations des murs du ruisseau par suite de fouilles dans la partie où ils traversent les jardins du requèrant, 1877. assainissement des climats de Cervole, du Crot, des Avaux et des vignes sous Plumont, 1880.
Cote
5E150/79
 Date
1832-1913
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée...
5

Pièces justificatives des comptes des échevins
Cote
5E150/164
 Date
1567-1691
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Comptabilité
  • Pièces justificatives des comptes des échevins
6

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).
Cote
5E150/219
 Date
1734-1736
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise...
7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

54 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.
Cote
5E150/311
 Date
1648-1692
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692,...
8

Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.
Cote
5E150/98
 Date
1880-1886
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.
9

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jean Renoy, de Tavaux, 1673 ; Denis Sacret, maréchal, de l'Abbaye-Damparis, 1676 ; Lazare Vermand, 1678 ; Jacques Viverge et Jean Angelot, 1678 ; Jean Daubigney, de Tavaux, 1679 ; Sébastien Papet, 1680.
Cote
5E150/227
 Date
1673-1680
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
10

Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).
Cote
5E150/218
 Date
1726
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise...
11

Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de la voie publique, vagabondage, construction sur des terrains soumis au droit de parcours.
Cote
5E150/268
 Date
1565-1780
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Justices.- Procédures.- Police (série FF)
  • Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de...
12

Capitation.
Cote
5E150/137
 Date
1761-1780
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Capitation.
13
Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

54 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.
Cote
5E150/311
 Date
1648-1692
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Champvans
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes...
14

Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.
Cote
8oF747/1
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.
15

Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins, 1825-1897. C.V.O. n° 1 de Champvans à Sampans : travaux, 1866 ; construction d'un aqueduc, 1893. C.V.O. n° 2 bis dit rue d'Amont : P.V. de constatation de l'état du mur de façade du bâtiment de Mme veuve GRAND, 1892 ; plan figuratif du tracé de la grande rue, dite rue d'Amont, au vis-à-vis des propriétés de Mme veuve NOBLET, s.d. ; procès entre la commune et Mme veuve NOBLET au sujet de travaux de voirie, 1834-1836 ; plan de nivellement de la rue d'Amont, 1834. C.V.O. n° 3 de Champvans à Monnière : travaux, 1879-1880. C.V.O. n° 4 bis de Champvans à Foucherans : travaux, 1856-1896 ; construction de rigoles pavées et curage de fossés, 1880-1911 ; alignement, 1880 ; autorisations de construction accordées à des particuliers, 1881-1882 et 1896 ; projet de construction d'un canal par la commune, 1907. C.V.O. n° 5 de Champvans à Myarle : travaux, 1889. C.V.O. n° 5 bis dit rue de l'Eglise : travaux, 1867-1885 ; plan, 1875, cote de rangement 17 Fi 1477 ; dit de Verdot : travaux, 1868-1876 ; demande d'autorisation de reconstruction d'un mur de clôture faite par un particulier, 1879. Chemin de grande communication n°6 : travaux et autorisations de construction faites à des particuliers, 1833-1963 ; plan, 1838, cote de rangement 17 Fi 1478 ; plan, 1846, cote de rangement 17 Fi 1479. Elargissement de la rue de Fondrisain et de l'église, 1874-1883. rue de Fondrisain : plan d'alignement, 1892 ; travaux, 1893 et 1906. Ouverture de la ruelle dite des Morts, 1864-1865.
Cote
5E150/77
 Date
1825-1963
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux publics et voirie en général
  • Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins,...
16
Baptêmes, mariages, sépultures.

237 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/191
 Date
1769-1780
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPVANS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
17

Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an X et 1854-1911.
Cote
5E150/23
 Date
1790-1911
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Contributions
  • Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an...
18
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

199 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E150/288
 Date
Entre le 1er janvier 1756 et le 28 février 1772
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
19

Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents, 1837-1911. assistance aux familles nombreuses, 1913-1937. Assistance aux femmes en couches, 1913-1932. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : demande d'admission, admission et cartes, 1875-1934 ; allocations, 1915-1922 ; correspondance, 1952.
Cote
5E150/91
 Date
1834-1952
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance publique
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents,...
20

Renouveau
Cote
Per214
 Date
1951
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Renouveau
21

Procès contre la communauté de l'Abbaye-Damparis, et le cardinal de Grandvelle, abbé de Damparis, 1570-1586
Cote
5E150/201
 Date
1570-1586
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès contre la communauté de l'Abbaye-Damparis, et...
22

Registre de chômage, 1932.
Cote
5E150/90
 Date
1932
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Agriculture
  • Registre de chômage, 1932.
23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

382 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2353
 Date
1843-1852
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPVANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
24

Rentes constituées sur la communauté au profit de : Jésuites de Dole, 1615 ; Antoine Amyot, 1635 ; Jeanne Sirejean, de la Borde-au-Rousseau, 1637 ; Claude Arvisenet, de Dole, 1670 ; Nicolas Guigue, de Dole, 1675 ; la collégiale Notre-Dame de Dole, 1678-1779.
Cote
5E150/175
 Date
1615-1779
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Comptabilité
  • Rentes constituées sur la communauté au profit de :...
25

Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis Lauchet, de Champvans, 1604. Amodiation de vignes à un particulier de Meursault (Côte d'Or), 1673. Ordonnance de Louis Chauvelin, intendant, condamnant plusieurs particuliers à l'amende au profit de la communauté de Menotey, 1676. Procès entre la communauté de Tavaux et Emiland Bonnot, dudit lieu, 1689. Reconnaissance de Claude Faivre, maître de poste à Orchamps, fermier du domaine de Dole, Grozon et Buvilly, 1724. Papiers de la famille Ducret, XVIII siècle. Testament de Marguerite Vauchier de Sampans, 27 juin 1663.
Cote
5E150/300
 Date
1604-1724
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis...
26

Comptes des échevins
Cote
5E150/157
 Date
1698-1700
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Comptabilité
  • Comptes des échevins
27

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Claude Revy et consorts, de Saint-François, 1740-1742 ; Jean Claude Rousseau, de Sampans, 1740-1741 ; Jacques Caillet, de Gevry, 1741 ; Louis Maldan et Pierre Desoudrey, 1742.
Cote
5E150/241
 Date
1740-1742
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
28

Baux des biens communaux. Maison, 1668-1785 ; vigne, 1751-1786 ; terres, 1788 ; contestations, 1606-1755 ; four banal, 1738.
Cote
5E150/179
 Date
1606-1788
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Baux des biens communaux. Maison, 1668-1785 ; vigne,...
29

Registre de déclarations d'habitation pour avoir droit à l'affouage, 1863-1952.
Cote
5E150/71
 Date
1863-1952
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
  • Bois
  • Registre de déclarations d'habitation pour avoir droit...
30

Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers
Cote
5E150/258
 Date
1545-1675
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers
31
Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan1139
 Date
1813
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champvans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
32

Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions. Contre : François Perrenot, maître ordinaire en la chambre et cour des comptes, 1700-1701 ; Joseph Amyot, président des gabelles au département de Dole, 1742.
Cote
5E150/148
 Date
1700-1742
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions....
33

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). André Barrat, de Saint-François.
Cote
5E150/232
 Date
1699
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
34

Salpêtre, 1624-1778.Affiche, 1778 (cote de rangement 13 Fi 1339). Affiche, 1737 (cote de rangement 13 Fi 2555)
Cote
5E150/266
 Date
1624-1778
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Salpêtre, 1624-1778.Affiche, 1778 (cote de rangement...
35
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

295 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2354
 Date
1853-1857
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAMPVANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
36

Chemins, 1757-1788 ; plan, 1788 (cote de rangement 13 Fi 2550). Plan d'un pont, 1788 (cote de rangement 13 Fi 1321).
Cote
5E150/187
 Date
1757-1788
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Travaux publics - Voirie
  • Chemins, 1757-1788 ; plan, 1788 (cote de rangement...
37

Réglements, 1879 et 1891 ; statuts, 1930 ; statistiques, 1895 ; comptes, 1890 ; correspondance de la société des auteurs compositeurs, 1936.
Cote
5E150/106
 Date
1879-1936
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
  • Sciences - lettres et arts
  • Fanfare "La Cécilienne
  • Réglements, 1879 et 1891 ; statuts, 1930 ; statistiques,...
38

Délibérations, 1649-1680, 1684-1689 et 1691-1699. La communauté de Champvans ne tenait pas de registres de délibérations. Celles-ci étaient tantôt transcrites sur feuilles volantes, tantôt prises par un notaire. On trouvera ici une collection de minutes et d'expéditions.
Cote
5E150/125
 Date
1649-1699
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations, 1649-1680, 1684-1689 et 1691-1699. La...
39

L'image de nos paroisses
Cote
Per1873
 Date
1987-2008
 Lieu
Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'image de nos paroisses
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Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Louis Borthon, veuve de Pierre Pyon, de Dole, 1733 ; Jean-Baptiste Barbier, Jean Moirot et consorts, 1734 ; Claude Garnier, pâtre de la communauté, 1734-1735 ; Etienne Midol, salpétrier, 1736 ; François Moindrot, 1738-1739 ; François Rouhier et François Ravonnaux, de Saint-François, 1739 ; Claude Labourey, marchand, 1739 ; Nicolas Faivre, marchand, de Montarlot, 1739.
Cote
5E150/240
 Date
1733-1739
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
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  • Bois
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