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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le Trait d'union
Cote
Per209
 Date
1932-1942
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Le Trait d'union
2

Matrice foncière, folio 1 à 600.
Cote
3P637
 Date
1829
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 600.
3

Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église, 1872-1873. Eglise : réparations, 1900. Presbytère : réparations, 1921 ; construction d'un garage, 1936 (plan). Procès au sujet des délimitations de terrains concernant Pierre Emmanuel Chavin, curé des Bouchoux, 1838 (pièces justificatives copies de 1662). Fondation de messes, 1902. Rente à la fabrique, 1904. Attribution des biens des établissements écclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.
Cote
5E54/60
 Date
1838-1936
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Cultes (série P)
  • Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église,...
4
Naissances.

271 medias

Naissances.
Cote
3E/2052
 Date
1804-1812
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
5
Tables décennales.

2 lots 87 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1126
 Date
1843-1852
 Lieu
Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton des Bouchoux
  • Tables décennales.
6
Publications de mariage.

195 medias

Publications de mariage.
Cote
3E/2058
 Date
1833-1852
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Publications de mariages
  • Publications de mariage.
7

Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.
Cote
5E54/23
 Date
1911-1970
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième...
8

Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.
Cote
5E54/63
 Date
1863-1936
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes
  • Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes...
9
Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan760
 Date
1828
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre...
10

Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.
Cote
5E54/38
 Date
1832-1953
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Procès-verbaux
  • Elections du Président de la République, 1848. Référendums,...
11
Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

1 media

Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.
Cote
7Fi1800
 Date
vers 1925
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach,...
12
Décès.

176 medias

Décès.
Cote
3E/2065
 Date
1822-1832
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
13

Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.
Cote
5E54/43
 Date
1839-1964
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture,...
14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

402 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E54/7
 Date
Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique...
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15

Livres de détail des recettes et des dépenses.
Cote
5E54/44
 Date
1895-1919
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Livres de détail des recettes et des dépenses.
16
Décès.

214 medias

Décès.
Cote
3E/7887
 Date
1872-1891
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
17
Baptêmes, mariages, sépultures.

231 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/139
 Date
1737-1747
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
18
Baptêmes, mariages, sépultures.

275 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/140
 Date
1748-1760
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
19

1854-1911.
Cote
5E54/25
 Date
1854-1911
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Rôles d'imposition des contributions directes
  • 1854-1911.
20

Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.
Cote
5E54/75
 Date
1925-1941
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du...
  • Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration...
21
Tables décennales.

2 lots 81 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1127
 Date
1853-1862
 Lieu
Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton des Bouchoux
  • Tables décennales.
22
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

471 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Cote
3E/9991
 Date
1892-1902
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
23

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/11233
 Date
1923-1932
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.
24

Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.
Cote
5E54/65
 Date
1913-1969
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance
  • Commission administrative : procès-verbal d'élection...
25
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).
Cote
3E/11019
 Date
1913-1922
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
26
Naissances.

283 medias

Naissances.
Cote
3E/2054
 Date
1822-1832
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
27

Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux au sujet de la Grange de Nerbiers qu'il prétendait être mainmortable, 1660. Procès pour mainmorte entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grenot, 1780-1781. Procès entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grospellier au sujet de paiement de lods sur un contrat de rente, 1779-1781. Procès d'Alexis et François Marie Bussod contre Monsieur et Madame de Lamartine et Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude pour paiement de somme, 1776-1777 (incomplet). Mémoire pour les habitants de Crotenay et Lapraz contre le Prince de Beauffremont, XVIIIe siècle.
Cote
5E54/5
 Date
1660-1781
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédures.- Police (série FF)
  • Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux...
28
Publications de mariage an XII-1812

178 medias

Publications de mariage an XII-1812
Cote
3E/2056
 Date
1803-1812
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Publications de mariages
  • Publications de mariage an XII-1812
29
Décès.

178 medias

Décès.
Cote
3E/2064
 Date
1813-1821
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
30

Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote de rangement 13 Fi 2522). République française. Citoyens du Jura. C'est un devoir pour moi d'aspirer à l'honneur de représenter le Jura à l'Assemblée nationale. Gustave Morel. Arinthod, le 17 mars 1848 (cote de rangement 13 Fi 2523). Au nom du Peuple français. Le Président de la République décrète ... Louis Napoléon Bonaparte. Le Ministre de l'Intérieur De Morny, 2 décembre 1851 (cote de rangement 13 Fi 2524). Habitants des campagnes ! au 10 décembre 1848, c'est vous qui avez donné six millions de suffrages à Napoléon. Au 21 décembre 1851 vous lui donnerez l'unanimité... (cote de rangement 12 Fi 2525).
Cote
5E54/71
 Date
1848-1851
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Affiches
  • Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote...
31

Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des membres, 1932-1935. Recettes et dépenses, 1920-1944. Livret individuel, 1933. 15ème concours-foire de taureaux de Lons-le-Saunier, 1941.
Cote
5E54/74
 Date
1920-1944
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Syndicat d'élevage bovin
  • Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des...
32

Table décennale (manque lettre A et une partie de B).
Cote
5E54/10
 Date
1803-1813
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Table décennale (manque lettre A et une partie de B).
33

Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1926-1957. Détournement de fonds par l'ex-percepteur de Saint-Claude-Banlieue, Noël Benoit, 1936 et 1944.
Cote
5E54/27
 Date
1926-1957
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Rapports de la commune avec les diverses administratoins...
  • Listes des contribuables assujettis à l'impôt général...
34
Tables décennales.

2 lots 85 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1122
 Date
1803-1812
 Lieu
Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton des Bouchoux
  • Tables décennales.
35

L'écho des couloirs
Cote
Per1657
 Date
2006-...
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • L'écho des couloirs
36
Tables décennales.

2 lots 88 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1124
 Date
1823-1832
 Lieu
Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton des Bouchoux
  • Tables décennales.
37

1909-1956.
Cote
5E54/62
 Date
1909-1956
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Registres des délibérations
  • 1909-1956.
38
Baptêmes, mariages, sépultures.

296 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E54/8
 Date
Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Bouchoux (Les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
39

Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres, arts, régionalisme, n°152].
Cote
Br602
 Date- Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres,...
40

1910-1945.
Cote
5E54/41
 Date
1910-1945
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1910-1945.
41

Partage des bois entre les Bouchoux et Hautes-Molunes.
Cote
5E54/51
 Date
1849
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
  • Bois et forêts
  • Partage des bois entre les Bouchoux et Hautes-Molunes.
42

Etats de sections, procès-verbal de délimitation du territoire.
Cote
5E54/24
 Date
1833
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • Etats de sections, procès-verbal de délimitation du...
43
Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 3.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan770
 Date
1828
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 3.géomètre...
44
Mariages.

190 medias

Mariages.
Cote
3E/2062
 Date
1833-1852
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Mariages
  • Mariages.
45
Etat de sections.

260 medias

Etat de sections.
Cote
3P636
 Date
1829
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
46
Haut-Jura. La haute vallée du Tacon, le village des Bouchoux sous la Croix des Couloirs. Lajoux, Parc Naturel Régional du Haut-Jura.

1 media

Haut-Jura. La haute vallée du Tacon, le village des Bouchoux sous la Croix des Couloirs. Lajoux, Parc Naturel Régional du Haut-Jura.
Cote
7Fi694
 Date- Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Haut-Jura. La haute vallée du Tacon, le village des...
47

Procès entre plusieurs habitants de la commune et les officiers municipaux au sujet de la distribution des bois, 1790. Rôle de répartition des bois de coupe, 1808. Procès entre Jean François Guillon de Choux et la commune des Bouchoux au sujet d'un terrain faisant partie de la forêt communale, 1829-1831. Réglementation de la forêt communale : décret du 3 février 1900. Procès-verbal d'adjudication, 1861-1903 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1896 et 1899 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1896 ; de reconnaissance, 1852 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1893. Cahiers des charges pour la vente des bois faconnés, 1894-1899. Coupes affouagères, 1854-1900. Exploitation de bois bostrichés, 1873 et 1878, de bois non soumis au régime forestier, 1914. Réparation d'un chemin de desserte dans la forêt de Cernétroux : délibération, 1893. Six affiches vente des bois, 1888-1892 et 1903 (cotes de rangement 13 Fi 2514-2519).
Cote
5E54/52
 Date
1790-1914
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
  • Bois et forêts
  • Procès entre plusieurs habitants de la commune et les...
48
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1130
 Date
1883-1892
 Lieu
Bouchoux (Les), commune, Bellecombe, commune, Viry, commune, Choux, commune, Moussières (Les), commune, Samiat, commune, Samiset, commune, Sièges, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Vulvoz, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton des Bouchoux
  • Tables décennales.
49

Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable (1960/1961)- arrêté ministériel de classement parmi les sites pittoresques : 04/06/1961Site de Chalain :- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 19/10/1956- deuxième arrêté annulant et remplaçant le précédent en date du 15/09/1971Château-Chalon : ensemble du village- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 04/08/1971- construction d'une maison individuelle Mme Jacquard (commission des sites : 16/11/1970)Dole : quartier des Tanneurs et bords du canal- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 25/09/1947Dole : Mont Roland- implantation d'un relais automatique de radio-téléphonie (1981)- dossier d'étude du site (octobre 1987)- réunions des 20/12/1992 et 04/05/1993- reequête de l'association "les Amis du site du Mont-Roland" (1996/1997)Dole : ensemble urbain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 06/04/1971
Cote
2286W11
 Date
1947-1997
 Lieu
Bouchoux (Les), commune, Château-Chalon, commune, Chalain (domaine de), lieu-dit, Dole, commune, Tanneurs (Les), canal
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable...
50
Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre : Berthet
Cote
3Pplan764
 Date
1828
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre...
51
Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 3.géomètre : Berthet

1 media

Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 3.géomètre : Berthet
Cote
3Pplan765
 Date
1828
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 3.géomètre...
52
Bouchoux (Les), section A, feuille 5.géomètre : Mathieu

1 media

Bouchoux (Les), section A, feuille 5.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan762
 Date
1828
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bouchoux (Les), section A, feuille 5.géomètre : Mathieu
53

Vie Maure (La) - journal composé par la coopérative inter-scolaire de la Serra-Desertin - Les Bouchoux
Cote
Per378
 Date
1950
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Vie Maure (La) - journal composé par la coopérative...
54
Baptêmes, mariages, sépultures.

402 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E54/7
 Date
Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Bouchoux (Les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
55

Elections à la chambre d'agriculture, 1952, 1955 et 1964 ; à la chambre de commerce et d'industrie de Lons-le-Saunier, 1935-1976 ; à la chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude, 1935 et 1937. Chambre des métiers : Elections des artisans-maîtres, 1938-1956 ; des artisans compagnons, 1936-1956. Elections des membres du conseil d'administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale, 1947 ; des membres du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales, 1950. Comité électoral, 1848.
Cote
5E54/39
 Date
1848-1964
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Procès-verbaux
  • Elections à la chambre d'agriculture, 1952, 1955 et...
56

Registre des sommes reçues à divers titres, juin 1935-mai 1940.
Cote
5E54/76
 Date
1935-1940
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du...
  • Registre des sommes reçues à divers titres, juin 1935-mai...
57

Réparations à la maison commune, 1850-1856. Réparations aux bâtiments communaux, 1920-1922. Construction d'un chalet de fromagerie au hameau de "sur la Roche" : projet, 1909-1914. Construction d'un hangar pour batteuse, 1919, affiche (cote de rangement 13 Fi 2520) ; acquisition de terrain pour construction du hangar, 1918. Construction d'un pont à bascule : marché, 1906 ; vérification, 1949.
Cote
5E54/48
 Date
1850-1949
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
  • Travaux communaux
  • Réparations à la maison commune, 1850-1856. Réparations...
58
table des baux laïcs

2 lots 96 medias

table des baux laïcs
Cote
2C392, 2Cp153 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1782-1788
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Bouchoux
  • tables (1724-1788)
  • table des baux laïcs
59

Procès-verbal de délimitation générale des biens communaux et plan.
Cote
5E54/67
 Date
1851-1856
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
  • Biens communaux
  • Procès-verbal de délimitation générale des biens communaux...
60

Acquisition d'une pompe à incendie.
Cote
5E54/31
 Date
1906
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Acquisition d'une pompe à incendie.
61

Taxe sur les chiens, 1905 et 1917 ; registre, 1898-1965. Etrangers : Enregistrement des visas d'arrivée, 1928-1947 ; avis d'arrivée, 1950. Enregistrement des visas de départ, 1927-1943 et 1936-1938, 1950-1964 ; des visas d'arrivée et de départ, 1967-1973. Délivrance de cartes de travail, 1951-1956. Demandes de carte de séjour, 1963-1971 ; cartes de séjour, 1956. Demandes de cartes d'identité, 1934-1958. Correspondance et circulaires concernant les étrangers, 1935-1976. Arrêté de police concernant le cantonnement des chèvres et moutons, 1838. Procès-verbal de délits, 1871-1874. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1863-1888. Vaccinations, 1904-1913.
Cote
5E54/33
 Date
1838-1976
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
  • Police
  • Taxe sur les chiens, 1905 et 1917 ; registre, 1898-1965....
62
Naissances, publications de mariage.

403 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/2059
 Date
1853-1871
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage.
63
Bouchoux (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin et Mathieu

1 media

Bouchoux (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin et Mathieu
Cote
3Pplan757
 Date
1828
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bouchoux (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin...
64
Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2 (double).géomètre : Berthet

1 media

Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2 (double).géomètre : Berthet
Cote
3Pplan769
 Date
1828
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2 (double).géomètre...
65
Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 1.géomètre : Berthet

1 media

Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 1.géomètre : Berthet
Cote
3Pplan763
 Date
1828
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 1.géomètre...
66
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).
Cote
3E/13109
 Date
1923-1932
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
67

Les alentours des Bouchoux
Cote
29Fi242
 Date- Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...

  • Les alentours des Bouchoux
68
Naissances.

288 medias

Naissances.
Cote
3E/2053
 Date
1813-1821
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
69

Statuts, 1er juin 1947 ; organisation, corespondance, 1947-1949.
Cote
5E54/72
 Date
1947-1949
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Association familiale
  • Statuts, 1er juin 1947 ; organisation, corespondance,...
70

Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières, Bellecombe, prieuré des Bouchoux, Les Molunes, Saint-Claude, Septmoncel, des origines à nos Jours.
Cote
8oF911
 Date- Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune, Coyrière, commune, Coiserette, commune, Moussières (Les), commune, Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Molunes (Les), commune, Saint-Claude, commune, Septmoncel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières,...
71

Transaction et accord passé entre les habitants des Bouchoux et ceux de Chissey.
Cote
5E54/2
 Date
1661-1662
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions.
  • Transaction et accord passé entre les habitants des...
72
Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 2.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan759
 Date
1828
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 2.géomètre...
73

Listes générales du jury, 1831-1848. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1871-1945.
Cote
5E54/37
 Date
1831-1945
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Listes électorales
  • Listes générales du jury, 1831-1848. Incapacités électorales...
74
Naissances.

297 medias

Naissances.
Cote
3E/2051
 Date
1793-1803
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
75
Publications de mariage.

218 medias

Publications de mariage.
Cote
3E/7886
 Date
1872-1891
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Publications de mariages
  • Publications de mariage.
76

avril 1924-mars 1939.
Cote
5E54/17
 Date
1924-1939
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • avril 1924-mars 1939.
77

Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance adressée au maire, 1791-1944. Opposition de la commune contre la suppression de l'étude de notaire (brouillon),sans date (1972 ?). Registre de copie des lettres du maire, mars 1920-juillet 1923.Répertoires des actes administratifs, 1864-1878 et 1878-1902. Copie d'observation présentée au Ministère de l'Intérieur pour empêcher le dénombrement de la commune de Septmoncel, 1820.
Cote
5E54/19
 Date
1791-1972
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance...
78
Baptêmes, mariages, sépultures.

201 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/142
 Date
1768-1774
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
79

Journal scolaire des enfants de Bellecombe, Les Molunes et Les Moussières
Cote
Per1075
 Date
1994-1996
 Lieu
Bouchoux (Les), commune, Pesse (La), commune, Moussières (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1001-1100
  • Journal scolaire des enfants de Bellecombe, Les Molunes...
80

Registre d'inscription des mandats.
Cote
5E54/46
 Date
1929-1937
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Registre d'inscription des mandats.