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1

Le Trait d'union

Date

1932-1942

Cote

Per209

2

Matrice foncière, folio 1 à 600.

Date

1829

Cote

3P637

3

Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église, 1872-1873. Eglise : réparations, 1900. Presbytère : réparations, 1921 ; construction d'un garage, 1936 (plan). Procès au sujet des délimitations de terrains concernant Pierre Emmanuel Chavin, curé des Bouchoux, 1838 (pièces justificatives copies de 1662). Fondation de messes, 1902. Rente à la fabrique, 1904. Attribution des biens des établissements écclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.

Date

1838-1936

Cote

5E54/60

4
Naissances.

271 medias

Naissances.

Date

1804-1812

Cote

3E/2052

5
Tables décennales.

2 lots 87 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1126

6
Publications de mariage.

195 medias

Publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2058

7

Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

Date

1911-1970

Cote

5E54/23

8

Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

Date

1863-1936

Cote

5E54/63

9
Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan760

10

Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.

Date

1832-1953

Cote

5E54/38

11
Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

1 media

Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

Date

vers 1925

Cote

7Fi1800

12
Décès.

176 medias

Décès.

Date

1822-1832

Cote

3E/2065

13

Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

Date

1839-1964

Cote

5E54/43

14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

402 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

Cote

5E54/7

15

Livres de détail des recettes et des dépenses.

Date

1895-1919

Cote

5E54/44

16
Décès.

214 medias

Décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7887

17
Baptêmes, mariages, sépultures.

231 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1747

Cote

3E/139

18
Baptêmes, mariages, sépultures.

275 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1760

Cote

3E/140

19

1854-1911.

Date

1854-1911

Cote

5E54/25

20

Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

Date

1925-1941

Cote

5E54/75

21
Tables décennales.

2 lots 81 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1127

22
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

471 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/9991

23

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11233

24

Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.

Date

1913-1969

Cote

5E54/65

25
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

26
Naissances.

283 medias

Naissances.

Date

1822-1832

Cote

3E/2054

27

Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux au sujet de la Grange de Nerbiers qu'il prétendait être mainmortable, 1660. Procès pour mainmorte entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grenot, 1780-1781. Procès entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grospellier au sujet de paiement de lods sur un contrat de rente, 1779-1781. Procès d'Alexis et François Marie Bussod contre Monsieur et Madame de Lamartine et Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude pour paiement de somme, 1776-1777 (incomplet). Mémoire pour les habitants de Crotenay et Lapraz contre le Prince de Beauffremont, XVIIIe siècle.

Date

1660-1781

Cote

5E54/5

28
Publications de mariage an XII-1812

178 medias

Publications de mariage an XII-1812

Date

1803-1812

Cote

3E/2056

29
Décès.

178 medias

Décès.

Date

1813-1821

Cote

3E/2064

30

Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote de rangement 13 Fi 2522). République française. Citoyens du Jura. C'est un devoir pour moi d'aspirer à l'honneur de représenter le Jura à l'Assemblée nationale. Gustave Morel. Arinthod, le 17 mars 1848 (cote de rangement 13 Fi 2523). Au nom du Peuple français. Le Président de la République décrète ... Louis Napoléon Bonaparte. Le Ministre de l'Intérieur De Morny, 2 décembre 1851 (cote de rangement 13 Fi 2524). Habitants des campagnes ! au 10 décembre 1848, c'est vous qui avez donné six millions de suffrages à Napoléon. Au 21 décembre 1851 vous lui donnerez l'unanimité... (cote de rangement 12 Fi 2525).

Date

1848-1851

Cote

5E54/71

31

Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des membres, 1932-1935. Recettes et dépenses, 1920-1944. Livret individuel, 1933. 15ème concours-foire de taureaux de Lons-le-Saunier, 1941.

Date

1920-1944

Cote

5E54/74

32

Table décennale (manque lettre A et une partie de B).

Date

1803-1813

Cote

5E54/10

33

Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1926-1957. Détournement de fonds par l'ex-percepteur de Saint-Claude-Banlieue, Noël Benoit, 1936 et 1944.

Date

1926-1957

Cote

5E54/27

34
Tables décennales.

2 lots 85 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1122

35

L'écho des couloirs

Date

2006-...

Cote

Per1657

36
Tables décennales.

2 lots 88 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1124

37

1909-1956.

Date

1909-1956

Cote

5E54/62

38
Baptêmes, mariages, sépultures.

296 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792

Cote

5E54/8

39

Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres, arts, régionalisme, n°152].

Date

-

Cote

Br602

40

1910-1945.

Date

1910-1945

Cote

5E54/41

41

Partage des bois entre les Bouchoux et Hautes-Molunes.

Date

1849

Cote

5E54/51

42

Etats de sections, procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1833

Cote

5E54/24

43
Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 3.géomètre : Jannin

1 media

Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1828

Cote

3Pplan770

44
Mariages.

190 medias

Mariages.

Date

1833-1852

Cote

3E/2062

45
Etat de sections.

260 medias

Etat de sections.

Date

1829

Cote

3P636

46
Haut-Jura. La haute vallée du Tacon, le village des Bouchoux sous la Croix des Couloirs. Lajoux, Parc Naturel Régional du Haut-Jura.

1 media

Haut-Jura. La haute vallée du Tacon, le village des Bouchoux sous la Croix des Couloirs. Lajoux, Parc Naturel Régional du Haut-Jura.

Date

-

Cote

7Fi694

47

Procès entre plusieurs habitants de la commune et les officiers municipaux au sujet de la distribution des bois, 1790. Rôle de répartition des bois de coupe, 1808. Procès entre Jean François Guillon de Choux et la commune des Bouchoux au sujet d'un terrain faisant partie de la forêt communale, 1829-1831. Réglementation de la forêt communale : décret du 3 février 1900. Procès-verbal d'adjudication, 1861-1903 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1896 et 1899 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1896 ; de reconnaissance, 1852 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1893. Cahiers des charges pour la vente des bois faconnés, 1894-1899. Coupes affouagères, 1854-1900. Exploitation de bois bostrichés, 1873 et 1878, de bois non soumis au régime forestier, 1914. Réparation d'un chemin de desserte dans la forêt de Cernétroux : délibération, 1893. Six affiches vente des bois, 1888-1892 et 1903 (cotes de rangement 13 Fi 2514-2519).

Date

1790-1914

Cote

5E54/52

48
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1130

49

Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable (1960/1961)- arrêté ministériel de classement parmi les sites pittoresques : 04/06/1961Site de Chalain :- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 19/10/1956- deuxième arrêté annulant et remplaçant le précédent en date du 15/09/1971Château-Chalon : ensemble du village- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 04/08/1971- construction d'une maison individuelle Mme Jacquard (commission des sites : 16/11/1970)Dole : quartier des Tanneurs et bords du canal- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 25/09/1947Dole : Mont Roland- implantation d'un relais automatique de radio-téléphonie (1981)- dossier d'étude du site (octobre 1987)- réunions des 20/12/1992 et 04/05/1993- reequête de l'association "les Amis du site du Mont-Roland" (1996/1997)Dole : ensemble urbain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 06/04/1971

Date

1947-1997

Cote

2286W11

50
Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre : Berthet

Date

1828

Cote

3Pplan764

51
Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 3.géomètre : Berthet

1 media

Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 3.géomètre : Berthet

Date

1828

Cote

3Pplan765

52
Bouchoux (Les), section A, feuille 5.géomètre : Mathieu

1 media

Bouchoux (Les), section A, feuille 5.géomètre : Mathieu

Date

1828

Cote

3Pplan762

53

Vie Maure (La) - journal composé par la coopérative inter-scolaire de la Serra-Desertin - Les Bouchoux

Date

1950

Cote

Per378

54
Baptêmes, mariages, sépultures.

402 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

Cote

5E54/7

55

Elections à la chambre d'agriculture, 1952, 1955 et 1964 ; à la chambre de commerce et d'industrie de Lons-le-Saunier, 1935-1976 ; à la chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude, 1935 et 1937. Chambre des métiers : Elections des artisans-maîtres, 1938-1956 ; des artisans compagnons, 1936-1956. Elections des membres du conseil d'administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale, 1947 ; des membres du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales, 1950. Comité électoral, 1848.

Date

1848-1964

Cote

5E54/39

56

Registre des sommes reçues à divers titres, juin 1935-mai 1940.

Date

1935-1940

Cote

5E54/76

57

Réparations à la maison commune, 1850-1856. Réparations aux bâtiments communaux, 1920-1922. Construction d'un chalet de fromagerie au hameau de "sur la Roche" : projet, 1909-1914. Construction d'un hangar pour batteuse, 1919, affiche (cote de rangement 13 Fi 2520) ; acquisition de terrain pour construction du hangar, 1918. Construction d'un pont à bascule : marché, 1906 ; vérification, 1949.

Date

1850-1949

Cote

5E54/48

58
table des baux laïcs

2 lots 96 medias

table des baux laïcs

Date

1782-1788

Cote

2C392, 2Cp153 (Ancienne cote aux AD Jura)

59

Procès-verbal de délimitation générale des biens communaux et plan.

Date

1851-1856

Cote

5E54/67

60

Acquisition d'une pompe à incendie.

Date

1906

Cote

5E54/31

61

Taxe sur les chiens, 1905 et 1917 ; registre, 1898-1965. Etrangers : Enregistrement des visas d'arrivée, 1928-1947 ; avis d'arrivée, 1950. Enregistrement des visas de départ, 1927-1943 et 1936-1938, 1950-1964 ; des visas d'arrivée et de départ, 1967-1973. Délivrance de cartes de travail, 1951-1956. Demandes de carte de séjour, 1963-1971 ; cartes de séjour, 1956. Demandes de cartes d'identité, 1934-1958. Correspondance et circulaires concernant les étrangers, 1935-1976. Arrêté de police concernant le cantonnement des chèvres et moutons, 1838. Procès-verbal de délits, 1871-1874. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1863-1888. Vaccinations, 1904-1913.

Date

1838-1976

Cote

5E54/33

62
Naissances, publications de mariage.

403 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/2059

63
Bouchoux (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin et Mathieu

1 media

Bouchoux (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin et Mathieu

Date

1828

Cote

3Pplan757

64
Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2 (double).géomètre : Berthet

1 media

Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2 (double).géomètre : Berthet

Date

1828

Cote

3Pplan769

65
Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 1.géomètre : Berthet

1 media

Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 1.géomètre : Berthet

Date

1828

Cote

3Pplan763

66
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

67

Les alentours des Bouchoux

Date

-

Cote

29Fi242

68
Naissances.

288 medias

Naissances.

Date

1813-1821

Cote

3E/2053

69

Statuts, 1er juin 1947 ; organisation, corespondance, 1947-1949.

Date

1947-1949

Cote

5E54/72

70

Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières, Bellecombe, prieuré des Bouchoux, Les Molunes, Saint-Claude, Septmoncel, des origines à nos Jours.

Date

-

Cote

8oF911

71

Transaction et accord passé entre les habitants des Bouchoux et ceux de Chissey.

Date

1661-1662

Cote

5E54/2

72
Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan759

73

Listes générales du jury, 1831-1848. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1871-1945.

Date

1831-1945

Cote

5E54/37

74
Naissances.

297 medias

Naissances.

Date

1793-1803

Cote

3E/2051

75
Publications de mariage.

218 medias

Publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7886

76

avril 1924-mars 1939.

Date

1924-1939

Cote

5E54/17

77

Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance adressée au maire, 1791-1944. Opposition de la commune contre la suppression de l'étude de notaire (brouillon),sans date (1972 ?). Registre de copie des lettres du maire, mars 1920-juillet 1923.Répertoires des actes administratifs, 1864-1878 et 1878-1902. Copie d'observation présentée au Ministère de l'Intérieur pour empêcher le dénombrement de la commune de Septmoncel, 1820.

Date

1791-1972

Cote

5E54/19

78
Baptêmes, mariages, sépultures.

201 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1774

Cote

3E/142

79

Journal scolaire des enfants de Bellecombe, Les Molunes et Les Moussières

Date

1994-1996

Cote

Per1075

80

Registre d'inscription des mandats.

Date

1929-1937

Cote

5E54/46