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1

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5

2

Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

Date

1976-1994

Cote

2825W/4

3

Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

Date

1976-2002

Cote

2825W/3

4

Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

1977-2001

Cote

2825W/2

5

Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

Date

1975-2002

Cote

2825W/1

6

Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)

Date

1835

Cote

3Pplan6624

7
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6566

8
Bonnaud, section unique, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

1 media

Bonnaud, section unique, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

Date

1835

Cote

3Pplan727

9
Bonnaud, section unique, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

1 media

Bonnaud, section unique, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

Date

1835

Cote

3Pplan726

10
Bonnaud, section unique, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bonnaud, section unique, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan725

11

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P616

12
Bonnaud, matrice des propriétés bâties.

18 medias

Bonnaud, matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P615

13

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P614

14

Matrice foncière.

Date

1836

Cote

3P613

15
Etat de sections.

47 medias

Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P612

16
Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

47 medias

Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M326

17
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

133 medias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

Date

1809

Cote

6M191

18
Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

49 medias

Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1846-1891

Cote

5E308/13

19
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

20
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725