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1

Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

Date

1976-2002

Cote

2825W/3

2

Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

Date

1975-2002

Cote

2825W/1

3

Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

1977-2001

Cote

2825W/2

4

Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

Date

1976-1994

Cote

2825W/4

5

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5

6
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

7
Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

47 medias

Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M326

8
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

9
Naissances, mariages, décès.

2 lots 55 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11225

10

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11225

11
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

12
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

75 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10540

13

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P616

14
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

87 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10539

16
Bonnaud, matrice des propriétés bâties.

18 medias

Bonnaud, matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P615

17
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

86 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10538

18
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

19
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

2 lots 165 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

Date

1893-1902

Cote

3E/11029

20
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110