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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Extrait du bullaire de Clunis, 1155 ; confirmé, 1185, 1187 et 1191. Bulle de Clément III, 1190 (copies). Statut de monseigneur de Grammont du 25 mai 1700. Patronage de l'église de Bletterans, 1465-1498, copies, 1716 et 1744.
Cote
5E561/241
 Date
1155-1744
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Extrait du bullaire de Clunis, 1155 ; confirmé, 1185,...
2

Copie collationnée de la bulle du pape Adrian 4e confirmant les privilèges de l'abbaye de Château-Chalon au sujet de ses droits et possessions notamment pour seize meix en la ville de Bletterans, à Rome, avril 1155. Franchises de Jean de Chalon, seigneur de Bletterans, 1285-1600 (copies du XVIIIe s.). Cession des fours banaux, 1334 (copies). Copie d'un titre concernant la mairie et la propriété des murailles de ville aux habitants de Bletterans, 23 septembre 1409 (copie). Accord entre Louis de Chalon, seigneur de Bletterans et la ville de Bletterans, 1452 (copies). Copie collationnée à l'original, des lettres patentes et d'octrois, accordées aux nobles bourgeois et habitants de la ville de Bletterans, confirmant celles accordées précédemment par le Prince d'Orange, seigneur dudit lieu, au sujet de l'incendie du 22 août 1452 qui réduisit la ville et toutes fortifications en cendres, fait à Bruxelles le 22 novembre 1462. Copies du traité de dame Philiberte de Luxembourg, princesse d'Orange "mère tutrice et légitime administratrice des corps et biens de Philibert de Chalon, Prince d'Orange, comte de Tomaire et de Pointière, baron d'Arlay, seigneur de Chatelbelin et Bletterans", 5 septembre 1503. Dénombrement et déclarations de biens, 1447-1703. États du comté de Bourgogne : titres qui procurent l'importance de Bletterans, 1662-1666. Droit sur la ville de Bletterans : procès des officiers municipaux contre Étienne Bonjean, fermier de la seigneurie de Bletterans, concernant le droit de cens sur les tours et fortifications de la ville, 1719-1723. Extrait du terrier Chevreau, 1585.
Cote
5E561/108
 Date
1155-1723
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Actes constitutifs et droits seigneuriaux (série AA)
  • Copie collationnée de la bulle du pape Adrian 4e confirmant...
3

Biens, fondations.
Cote
5E561/245
 Date
1517-1791
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Familiarité
  • Biens, fondations.
4

Extrait du livre journal de monsieur Millerens. Cahier de messe en latin.
Cote
5E561/258
 Date
1541-1661
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Desserte de l'église
  • Extrait du livre journal de monsieur Millerens. Cahier...
5

Rente : copie d'une lettre de ré-achat au profit de Claude Millerand de Bletterans, notaire, donnée par messieurs les vénérables curés et chapelains des églises de Bletterans et Villevieux, pour le temps et terme de vingt ans, 11 mai 1549. Reconnaissance de rente au profit de la fabrique de l'église de Bletterans sur Pierrette Mangin, veuve de Joseph Bonnin de Fontainebru, 28 décembre 1781.
Cote
5E561/252
 Date
1549-1781
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Couvent des Jacobins de Poligny
  • Rente : copie d'une lettre de ré-achat au profit de...
6

Titre pour prouver qu'en 1554 Bletterans avait un territoire très vaste ; copie de plusieurs articles d'un rôle d'imposition sur tous les bénéfices de la Province, XVIe s. ; état de fond, 1635 ; déclaration des terres, s.d. (fin du XVIe s.).
Cote
5E561/135
 Date
1554-1635
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Titre pour prouver qu'en 1554 Bletterans avait un territoire...
7

Délits, condamnations et saisies, 1558 et 1692-1776.
Cote
5E561/212
 Date
1558-1776
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Droits d'usage et de parcours
  • Délits, condamnations et saisies, 1558 et 1692-1776.
8

Amodiations de biens communaux, 1576 et 1664-1789. Baux de l'hôtel de ville, 1751-1789.
Cote
5E561/174
 Date
1576-1789
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Amodiations de biens communaux, 1576 et 1664-1789....
9

Rentier des droits dûs à Catherine de Rye abbesse de Château-Chalon dans le territoire de la vicomté de Bletterans.
Cote
5E561/107
 Date
1584
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Actes constitutifs et droits seigneuriaux (série AA)
  • Rentier des droits dûs à Catherine de Rye abbesse de...
10

Droits curiaux, 1584-1789 ; règlement, 30 avril 1692 (parchemin).
Cote
5E561/251
 Date
1584-1789
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Couvent des Jacobins de Poligny
  • Droits curiaux, 1584-1789 ; règlement, 30 avril 1692...
11

Rivière de la Seille et rivière de la Rondenne : travaux, entretien, curages et construction de ponts, 1589-1775 et 1752-1783.
Cote
5E561/214
 Date
1589-1783
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Cours d'eau
  • Rivière de la Seille et rivière de la Rondenne : travaux,...
12

2 août 1602-1609.
Cote
4E1739
 Date
1602-1609
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 2 août 1602-1609.
13

Comptes des maires, 1603, 1665, 1693, 1697, 1703-1743 et 1764-1765.
Cote
5E561/158
 Date
1603-1765
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes
  • Comptes des maires.
  • Comptes des maires.
  • Comptes des maires, 1603, 1665, 1693, 1697, 1703-1743...
14

Jugement pour calomnie fait à François Pourtier.
Cote
5E561/237
 Date
1606-1607
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
  • Justice
  • Jugement pour calomnie fait à François Pourtier.
15

1616-1626.
Cote
4E1740
 Date
1616-1626
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 1616-1626.
16

Requêtes, 1618, 1636 et 1726-1790.
Cote
5E561/228
 Date
1618-1790
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
  • Justice
  • Requêtes, 1618, 1636 et 1726-1790.
17

mai 1620 (Une minute.) ; 16 février 1631. (Deux minutes.)
Cote
4E823
 Date
1620-1631
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • PICARD (Adrien)
  • (1620-1631)
  • mai 1620 (Une minute.) ; 16 février 1631. (Deux minutes.)
18

Comptes des maires, 1622, 1624, 1637, 1670, 1676, 1678, 1681, 1683. Comptes de commis, 1692.
Cote
5E561/159
 Date
1622-1692
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes
  • Comptes des maires.
  • Comptes des maires.
  • Comptes des maires, 1622, 1624, 1637, 1670, 1676, 1678,...
19

Comptes de fabriciens, 1714-1726 et 1736-1792 ; quittances, 1624-1766.
Cote
5E561/244
 Date
1624-1792
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Comptes de fabriciens, 1714-1726 et 1736-1792 ; quittances,...
20

Chapelle Notre Dame et du Moulin. Travaux, legs, rentes, fondation, 1680-1767 (voir 5 E 561/217). Donation au profit de la chapelle Notre Dame de Bletterans d'un chazal situé au nord de Bletterans, 21 octobre 1662 (parchemin). Rente au profit des curés prieurs de la chapelle de Notre Dame de Bletterans, 27 mars 1663 (parchemin). Rente pour le luminaire de l'image miraculeuse de Notre Dame de Bletterans, 27 février 1625 (parchemin). Fondation de demoiselle Anatholia Amidieu en l'église de Bletterans, 21 novembre 1629 (parchemin). Chapelle de Saint-Denis en l'église de Villevieux : copie de la lettre d'institution, 1695.
Cote
5E561/243
 Date
1625-1767
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Chapelle Notre Dame et du Moulin. Travaux, legs, rentes,...