Titre pour prouver qu'en 1554 Bletterans avait un territoire très vaste ; copie de plusieurs articles d'un rôle d'imposition sur tous les bénéfices de la Province, XVIe s. ; état de fond, 1635 ; déclaration des terres, s.d. (fin du XVIe s.).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

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Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives antérieures à 1789

Finances, impôts et comptabilité (série CC)

Impositions

Titre pour prouver qu'en 1554 Bletterans avait un territoire très vaste ; copie de plusieurs articles d'un rôle d'imposition sur tous les bénéfices de la Province, XVIe s. ; état de fond, 1635 ; déclaration des terres, s.d. (fin du XVIe s.).

Cote/Cotes extrêmes

5E561/135

Date

1554-1635

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune