Extrait du bullaire de Clunis, 1155 ; confirmé, 1185, 1187 et 1191. Bulle de Clément III, 1190 (copies). Statut de monseigneur de Grammont du 25 mai 1700. Patronage de l'église de Bletterans, 1465-1498, copies, 1716 et 1744.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

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Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives antérieures à 1789

Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG)

Culte

Extrait du bullaire de Clunis, 1155 ; confirmé, 1185, 1187 et 1191. Bulle de Clément III, 1190 (copies). Statut de monseigneur de Grammont du 25 mai 1700. Patronage de l'église de Bletterans, 1465-1498, copies, 1716 et 1744.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/241

Date

1155-1744

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune