Bellefontaine - Pays Bican
Date
2003-2010
Cote
Per1482
-
Contexte : Périodiques
- Per1401-1500
- Bellefontaine - Pays Bican
2003-2010
Per1482
1988-2009
2286W106
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1999-2009
2286W29
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1984-2006
2431W7
Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
1976-1981
1112W132
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1956-1979
5E526/89
1853-1972
5E526/63
1944-1970
5E526/83
1840-1960
5E526/94
1911-1959
5E526/24
1910-1959
5E526/48
1793-1959
5E526/55
1793-1958
5E526/30
1861-1958
5E526/49
1927-1958
5E526/93
1850-1955
5E526/43
1793-1953
5E526/64
1793-1949
5E526/37
1794-1947
5E526/44
1941-1945
332W7
Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet
1880-1944
5E526/39
1793-1944
5E526/38
1942-1944
5E526/34
1793-1943
5E526/19
1908-1943
5E526/82
1799-1943
5E526/41
1919-1943
5E526/36
1933-1942
3E/14628
1793-1941
5E526/62
1791-1940
5E526/35
3P495
1896-1940
5E526/60
1928-1939
5E526/99
1829-1938
5E526/70
1800-1938
5E526/42
1808-1938
5E526/57
1933-1937
5E526/92
1793-1936
5E526/61
1835-1936
5E526/95
1876-1936
5E526/67
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.