Commission administrative : nominations de membres, 1853-1953 ; procès-verbaux d'élection de délégués, 1925-1935. Donation, 1819-1825. Legs, 1847-1892. Correspondance, an II-1852.

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

Importance matérielle

2.55 ml

101 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Assistance et prévoyance

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Commission administrative : nominations de membres, 1853-1953 ; procès-verbaux d'élection de délégués, 1925-1935. Donation, 1819-1825. Legs, 1847-1892. Correspondance, an II-1852.

Cote/Cotes extrêmes

5E526/64

Date

1793-1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bellefontaine, commune

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