Arthenas, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908	Cote 5E193/34	Date 1885-1908	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Personnel municipal Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908
2	2 lots 198 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1102	Date 1803-1812	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
3	2 lots 266 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.	Cote 3E/11035	Date 1913-1922	Lieu Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
4	1 media	Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey	Cote 3Pplan252	Date 1835	Lieu Arthenas, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
5		Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre d'électeurs, 1823-1830	Cote 5E193/32	Date 1823-1914	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections politiques Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre...
6		Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain, 1846 et 1893. Travaux au C.V.O. N°1 d'Arthenas au chemin N°2, 1885.	Cote 5E193/59	Date 1846-1893	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -... Petite voirie Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain,...
7	70 medias	Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.	Cote 5E193/16	Date 1841-1872	Lieu Arthenas, commune	Type de document liste nominative
		Contexte : Recensement de population en archives communales A Arthenas Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
8		1911-1938	Cote 5E193/24	Date-	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Cadastre Matrice des propriétés bâties 1911-1938
9		Comptes administratifs 1944-1946	Cote 5E193/36	Date 1944-1946	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Comptabilité Comptes Comptes administratifs 1944-1946
10	184 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/10831	Date 1893-1902	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... A ARTHENAS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
11		Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et réparations, 1874-1929. Amélioration du régime des eaux : Expropriation, travaux, examens géologiques et analyse d'eau, 1922-1932.	Cote 5E193/61	Date 1874-1932	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -... Service des eaux, assainissement Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et...
12		Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia : demande, 1791-1792.	Cote 5E193/45	Date 1791-1792	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N) Biens communaux Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia...
13	2 lots 132 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1110	Date 1883-1892	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
14		Comptes de gestion, 1924-1928	Cote 5E193/38	Date 1924-1928	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Comptabilité Comptes Comptes de gestion, 1924-1928
15	34 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P336	Date 1882	Lieu Arthenas, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
16	187 medias	Décès décembre 1792-1822	Cote 3E/1703	Date 1792-1822	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... A ARTHENAS Registres d'état-civil Décès Décès décembre 1792-1822
17		Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations du beffroi du clocher de l'église : estimation de la dépense, 1893. Travaux au presbytère. - Renonciation par la commune d'Arthenas à ses droits de propriété, 1894 ; devis estimatif de réparations, 1888 ; procès-verbal descriptif et estimatif de l'ancien presbytère en vue de son aliénation à la société de fromagerie, 1911, 1928.	Cote 5E193/41	Date Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1928	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Edifices communaux. - Monuments et établissements publics... Edifices du culte et cimetières Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations...
18	1 media	Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot	Cote 3Pplan262	Date 1835	Lieu Arthenas, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre...
19		Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant de Saint-Laurent-la-Roche. - Procès entre Arthenas et Varessia, 1744.	Cote 5E193/6	Date 1744	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives antérieures à 1790 Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics.... Bois Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant...
20	1 media	Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey	Cote 3Pplan255	Date 1835	Lieu Arthenas, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre...
21	176 medias	Naissances.	Cote 3E/1700	Date 1823-1852	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... A ARTHENAS Registres d'état-civil Naissances Naissances.
22		1791 et 1826-1848	Cote 5E193/26	Date-	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Impôts directs Contributions directes : Rôles d'impositions 1791 et 1826-1848
23		Rétribution scolaire : Rôles, 1877-1881.	Cote 5E193/65	Date 1877-1881	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Instruction publique. - Sciences, lettres et arts (série... Instruction publique Rétribution scolaire : Rôles, 1877-1881.
24		Répertoires des actes administratifs, an XII-1815 et 1857-1871.	Cote 5E193/15	Date 1803-1871	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Actes de l'administration municipale Répertoires des actes administratifs, an XII-1815 et...
25	2 lots 404 medias	Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.	Cote 3E/12725	Date 1923-1932	Lieu Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
26		3 août 1851 - 1er décembre 1876	Cote 5E193/13	Date 1851-1876	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 3 août 1851 - 1er décembre 1876
27		Liste nominative des pupilles et enfants secourus, sans date (début XXème siècle).	Cote 5E193/62	Date-	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et prévoyance Liste nominative des pupilles et enfants secourus,...
28	258 medias	Naissances.	Cote 3E/1699	Date 1793-1822	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... A ARTHENAS Registres d'état-civil Naissances Naissances.
29		31 décembre 1876 - 31 décembre 1905 et 4 février 1906	Cote 5E193/14	Date 1876-1906	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 31 décembre 1876 - 31 décembre 1905 et 4 février 1906
30		25 juin 1791 - 14 mai et 13 juillet 1831	Cote 5E193/11	Date 1791-1831	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 25 juin 1791 - 14 mai et 13 juillet 1831
31		Procès-verbaux des quartiers défensables pour le pâturage, 1833 et 1835.	Cote 5E193/56	Date 1833-1835	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N) Bois Procès-verbaux des quartiers défensables pour le pâturage,...
32	1 media	Arthenas, section B, les Rippes, feuille 5.géomètre : A. Grillot	Cote 3Pplan261	Date 1835	Lieu Arthenas, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Arthenas, section B, les Rippes, feuille 5.géomètre...
33		Monument aux morts : plan (calque), 1922. Mairie (voir 5 E 193/44). Fontaines.- Travaux, 1888, 1890.	Cote 5E193/40	Date 1888-1922	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Edifices communaux. - Monuments et établissements publics... Edifices publics Monument aux morts : plan (calque), 1922. Mairie (voir...
34		14 mai 1831 - 11 mai 1851	Cote 5E193/12	Date 1831-1851	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 14 mai 1831 - 11 mai 1851
35		Procès-verbaux de permis d'exploiter, 1814-1819 et 1831 ; d'exploitation de l'affouage, 1854-1877.	Cote 5E193/54	Date 1814-1877	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N) Bois Procès-verbaux de permis d'exploiter, 1814-1819 et...
36	2 lots 148 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1109	Date 1873-1882	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
37		1913-1938	Cote 5E193/22	Date 1913-1938	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Cadastre Matrice des propriétés non bâties et bâties jusqu'en... 1913-1938
38	112 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E193/9, 5E193/3 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1681-1747	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP A Arthenas Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
39	119 medias	Etat de sections.	Cote 3P334	Date 1836	Lieu Arthenas, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Etats de sections et matrices Etat de sections.
40	1 media	Arthenas, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Singey	Cote 3Pplan256	Date 1835	Lieu Arthenas, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Arthenas, section A, le Village, feuille 5.géomètre...
41	2 lots 127 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1111	Date 1893-1902	Lieu Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
42		Procès-verbaux de délits de parcours, an II et 1833	Cote 5E193/31	Date 1794-1833	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Police. - Hygiène publique. - Justice (série I) Police rurale Procès-verbaux de délits de parcours, an II et 1833
43	112 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E193/9, 5E193/3 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1681-1747	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives antérieures à 1790 Culte.- Instruction publique.- Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
44	145 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/10832	Date 1903-1912	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... A ARTHENAS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
45		Nominations de répartiteurs, 1846	Cote 5E193/25	Date 1846	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Impôts directs Nominations de répartiteurs, 1846
46		Limites de territoires entre Arthenas et Saint-Laurent-la-Roche, Geruge : mémoires de procès, 1812 et 1820-1821 avec plan, 1823 5 E (plan) 193/1 ; 1829, 1832, 5 E (plan) 193/2 (voir aussi 5 E 193/4, 1729-1768).	Cote 5E193/46	Date 1812-1832	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N) Biens communaux Limites de territoires entre Arthenas et Saint-Laurent-la-Roche,...
47	1 media	Arthenas, section B, les Rippes, feuille 4.géomètre : A. Grillot	Cote 3Pplan260	Date 1835	Lieu Arthenas, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Arthenas, section B, les Rippes, feuille 4.géomètre...
48	2 lots 180 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1105	Date 1833-1842	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
49		Tableau de recensement, 1868.	Cote 5E193/30	Date 1868	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Garde nationale Tableau de recensement, 1868.
50		Procès-verbaux d'arpentage, 1832-1843 ; de balivage et martelage, 1829-1834.	Cote 5E193/52	Date 1829-1843	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N) Bois Procès-verbaux d'arpentage, 1832-1843 ; de balivage...
51		Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1914 (un an sur cinq) et lacune.	Cote 5E193/29	Date 1880-1914	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Administration militaire Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1914 (un...
52		Anticipation sur les communaux. - Procès entre la communauté et un particulier, 1751.	Cote 5E193/3	Date 1751	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives antérieures à 1790 Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics.... Biens communaux Anticipation sur les communaux. - Procès entre la communauté...
53		Aliénations de terrains communaux à des particuliers, 1842 et 1885 avec deux plans, 1841 5 E (plans) 193/6-7. Amodiations, 1823 et 1858 ; délibérations, 1847 et 1849. Cimetière : concessions, 1899, 1903-1909.	Cote 5E193/49	Date Entre le 1er janvier 1823 et le 31 décembre 1909	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N) Biens communaux Aliénations de terrains communaux à des particuliers,...
54	2 lots 165 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.	Cote 3E/11029	Date 1893-1902	Lieu Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Bois-de-Gand, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Briod, commune, Bornay, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Balanod, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
55	64 medias	Arthenas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M322	Date 1876-1936	Lieu Arthenas, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 3-Canton de Beaufort Arthenas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
56		Rôles d'affouage, an XI - 1818.	Cote 5E193/55	Date 1802-1818	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N) Bois Rôles d'affouage, an XI - 1818.
57	1 media	Arthenas, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Singey	Cote 3Pplan253	Date 1835	Lieu Arthenas, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Arthenas, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
58	267 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/1702	Date 1823-1852	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... A ARTHENAS Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
59	334 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/1705	Date 1853-1872	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... A ARTHENAS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
60		Délimitation de territoire. - Procès entre Arthenas et Augisey, 1706.	Cote 5E193/2	Date 1706	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives antérieures à 1790 Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics.... Biens communaux Délimitation de territoire. - Procès entre Arthenas...
61	354 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8171	Date 1873-1892	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... A ARTHENAS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
62		Répartement sur les habitants d'Asnières, imposés à Arthenas, 1714. Rôles d'imposition, 1736 et 1782.	Cote 5E193/1	Date 1714-1782	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives antérieures à 1790 Finances, impôts et comptabilité (série CC) Impositions Répartement sur les habitants d'Asnières, imposés à...
63	234 medias	Mariages, publications de mariage décembre 1792-1822.	Cote 3E/1701	Date 1792-1822	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... A ARTHENAS Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage décembre 1792-1822.
64	2 lots 153 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1107	Date 1853-1862	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
65	2 lots 454 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.	Cote 3E/11043	Date 1903-1912	Lieu Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Barésia, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Civria, commune, Croupet, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
66		Procès-verbaux d'élection au conseil municipal, 1834-1852 ; nominations de conseillers municipaux, 1826-1830	Cote 5E193/33	Date 1826-1852	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections politiques Procès-verbaux d'élection au conseil municipal, 1834-1852...
67		1883-1910	Cote 5E193/23	Date 1883-1910	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Cadastre Matrice des propriétés bâties 1883-1910
68	110 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/10833	Date 1913-1922	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... A ARTHENAS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
69		Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.	Cote 1714W7	Date 1985	Lieu Varessia, commune, Essia, commune, Bornay, commune, Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :... 1714 W 7 - ARTHENAS - BORNAY - ESSIA - VARESSIA 1985 Commission intercommunale de réorganisation foncière...
70		Taxe sur le bétail. - Rôle, 1816. Introduction de vignes américaines, 1885. Organisation de champs de démonstration agricole, 1888.	Cote 5E193/18	Date 1816-1888	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Population. - Economie sociale. - Statistique (série... Agriculture Taxe sur le bétail. - Rôle, 1816. Introduction de vignes...
71		Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années scolaires 1969-1970, 1970-1971, 1972-1973 à 1982-1983, 1995-1996, 1997-1998 à 2002-2003).	Cote 2005W9/2	Date 1969-2003	Lieu Arthenas, commune	Type de document registre d'appel
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Arthenas Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années...
72	1 media	Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.	Cote 3Pplan6563	Date 1835	Lieu Beaufort, canton, Augisey, commune, Arthenas, commune, Grusse, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune	Type de document tableau d'assemblage, tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Plans parcellaires napoléoniens Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche,...
73		Demande d'érection de l'église en succursale, 1872-1873. Acquisition de terrain pour l'emplacement d'une église et la création d'un cimetière, 1873 (avec croquis des lieux). Eglise. - Réparations, 1897-1899. Presbytère. - Acquisition (avec plan), 1877.	Cote 5E193/42	Date 1872-1899	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Edifices communaux. - Monuments et établissements publics... Edifices du culte et cimetières Demande d'érection de l'église en succursale, 1872-1873....
74	2 lots 171 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1103	Date 1813-1822	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
75		1791	Cote 5E193/19	Date 1791	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Cadastre Etats de sections 1791
76		Matrice des propriétés non bâties.	Cote 3P338	Date 1913	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arthenas Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties.
77		Etats et reconnaissance des anticipations sur les terrains communaux, an IX-1826 avec 3 plans sans date, 5 E (plan) 193/3 à 5.	Cote 5E193/47	Date 1800-1826	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N) Biens communaux Etats et reconnaissance des anticipations sur les terrains...
78	2 lots 168 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1104	Date 1823-1832	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
79		Taxe municipale sur les chiens : Rôles, 1877-1883	Cote 5E193/39	Date 1877-1883	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Revenus et charges de la commune Taxe municipale sur les chiens : Rôles, 1877-1883
80		Droit de parcours dans un canton de bois "la Chailleux" : demande d'autorisation faite par la communauté, 1780.	Cote 5E193/7	Date 1780	Lieu Arthenas, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS Archives antérieures à 1790 Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics.... Bois Droit de parcours dans un canton de bois "la Chailleux"...

Résultats de la recherche

Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

Contexte : Cadastre

Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre d'électeurs, 1823-1830

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain, 1846 et 1893. Travaux au C.V.O. N°1 d'Arthenas au chemin N°2, 1885.

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.

Contexte : Recensement de population en archives communales

1911-1938

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Comptes administratifs 1944-1946

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et réparations, 1874-1929. Amélioration du régime des eaux : Expropriation, travaux, examens géologiques et analyse d'eau, 1922-1932.

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia : demande, 1791-1792.

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Comptes de gestion, 1924-1928

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

Décès décembre 1792-1822

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

Contexte : Cadastre

Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant de Saint-Laurent-la-Roche. - Procès entre Arthenas et Varessia, 1744.

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

Contexte : Cadastre

Naissances.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1791 et 1826-1848

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Rétribution scolaire : Rôles, 1877-1881.

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Répertoires des actes administratifs, an XII-1815 et 1857-1871.

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

3 août 1851 - 1er décembre 1876

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Liste nominative des pupilles et enfants secourus, sans date (début XXème siècle).

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Naissances.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

31 décembre 1876 - 31 décembre 1905 et 4 février 1906

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

25 juin 1791 - 14 mai et 13 juillet 1831

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Procès-verbaux des quartiers défensables pour le pâturage, 1833 et 1835.

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 5.géomètre : A. Grillot

Contexte : Cadastre

Monument aux morts : plan (calque), 1922. Mairie (voir 5 E 193/44). Fontaines.- Travaux, 1888, 1890.

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

14 mai 1831 - 11 mai 1851

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Procès-verbaux de permis d'exploiter, 1814-1819 et 1831 ; d'exploitation de l'affouage, 1854-1877.

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1913-1938

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Etat de sections.

Contexte : Cadastre

Arthenas, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Singey

Contexte : Cadastre