Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations du beffroi du clocher de l'église : estimation de la dépense, 1893. Travaux au presbytère. - Renonciation par la commune d'Arthenas à ses droits de propriété, 1894 ; devis estimatif de réparations, 1888 ; procès-verbal descriptif et estimatif de l'ancien presbytère en vue de son aliénation à la société de fromagerie, 1911, 1928.

Archives communales déposées : ARTHENAS

Cote/Cotes extrêmes

5E193/

Date

1681-1947

Importance matérielle

1 ml

65 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Arthenas a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales du 10 février 1983 et du 24 janvier 2008, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en applicant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Edifices communaux. - Monuments et établissements publics (série M)

Edifices du culte et cimetières

Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations du beffroi du clocher de l'église : estimation de la dépense, 1893. Travaux au presbytère. - Renonciation par la commune d'Arthenas à ses droits de propriété, 1894 ; devis estimatif de réparations, 1888 ; procès-verbal descriptif et estimatif de l'ancien presbytère en vue de son aliénation à la société de fromagerie, 1911, 1928.

Cote/Cotes extrêmes

5E193/41

Date

Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1928

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Arthenas, commune