Demande d'érection de l'église en succursale, 1872-1873. Acquisition de terrain pour l'emplacement d'une église et la création d'un cimetière, 1873 (avec croquis des lieux). Eglise. - Réparations, 1897-1899. Presbytère.

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Archives communales déposées : ARTHENAS

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Archives communales déposées : ARTHENAS

Cote/Cotes extrêmes

5E193/

Date

1681-1947

Importance matérielle

1 ml

65 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Arthenas a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales du 10 février 1983 et du 24 janvier 2008, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en applicant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Edifices communaux. - Monuments et établissements publics (série M)

Edifices du culte et cimetières

Demande d'érection de l'église en succursale, 1872-1873. Acquisition de terrain pour l'emplacement d'une église et la création d'un cimetière, 1873 (avec croquis des lieux). Eglise. - Réparations, 1897-1899. Presbytère. - Acquisition (avec plan), 1877.

Cote/Cotes extrêmes

5E193/42

Date

1872-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Arthenas, commune