5E193/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune d'Arthenas a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales du 10 février 1983 et du 24 janvier 2008, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en applicant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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