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Résultats de la recherche

1

Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908

Date

1885-1908

Cote

5E193/34

2
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

3
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

4
Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

Date

1835

Cote

3Pplan252

5

Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre d'électeurs, 1823-1830

Date

1823-1914

Cote

5E193/32

6

Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain, 1846 et 1893. Travaux au C.V.O. N°1 d'Arthenas au chemin N°2, 1885.

Date

1846-1893

Cote

5E193/59

7
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.

70 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.

Date

1841-1872

Cote

5E193/16

8

1911-1938

Date

-

Cote

5E193/24

9

Comptes administratifs 1944-1946

Date

1944-1946

Cote

5E193/36

10
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

184 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10831

11

Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et réparations, 1874-1929. Amélioration du régime des eaux : Expropriation, travaux, examens géologiques et analyse d'eau, 1922-1932.

Date

1874-1932

Cote

5E193/61

12

Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia : demande, 1791-1792.

Date

1791-1792

Cote

5E193/45

13
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

14

Comptes de gestion, 1924-1928

Date

1924-1928

Cote

5E193/38

15
Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P336

16
Décès décembre 1792-1822

187 medias

Décès décembre 1792-1822

Date

1792-1822

Cote

3E/1703

17

Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations du beffroi du clocher de l'église : estimation de la dépense, 1893. Travaux au presbytère. - Renonciation par la commune d'Arthenas à ses droits de propriété, 1894 ; devis estimatif de réparations, 1888 ; procès-verbal descriptif et estimatif de l'ancien presbytère en vue de son aliénation à la société de fromagerie, 1911, 1928.

Date

Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1928

Cote

5E193/41

18
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

Date

1835

Cote

3Pplan262

19

Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant de Saint-Laurent-la-Roche. - Procès entre Arthenas et Varessia, 1744.

Date

1744

Cote

5E193/6

20
Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

Date

1835

Cote

3Pplan255

21
Naissances.

176 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/1700

22

1791 et 1826-1848

Date

-

Cote

5E193/26

23

Rétribution scolaire : Rôles, 1877-1881.

Date

1877-1881

Cote

5E193/65

24

Répertoires des actes administratifs, an XII-1815 et 1857-1871.

Date

1803-1871

Cote

5E193/15

25
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

26

3 août 1851 - 1er décembre 1876

Date

1851-1876

Cote

5E193/13

27

Liste nominative des pupilles et enfants secourus, sans date (début XXème siècle).

Date

-

Cote

5E193/62

28
Naissances.

258 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/1699

29

31 décembre 1876 - 31 décembre 1905 et 4 février 1906

Date

1876-1906

Cote

5E193/14

30

25 juin 1791 - 14 mai et 13 juillet 1831

Date

1791-1831

Cote

5E193/11

31

Procès-verbaux des quartiers défensables pour le pâturage, 1833 et 1835.

Date

1833-1835

Cote

5E193/56

32
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 5.géomètre : A. Grillot

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 5.géomètre : A. Grillot

Date

1835

Cote

3Pplan261

33

Monument aux morts : plan (calque), 1922. Mairie (voir 5 E 193/44). Fontaines.- Travaux, 1888, 1890.

Date

1888-1922

Cote

5E193/40

34

14 mai 1831 - 11 mai 1851

Date

1831-1851

Cote

5E193/12

35

Procès-verbaux de permis d'exploiter, 1814-1819 et 1831 ; d'exploitation de l'affouage, 1854-1877.

Date

1814-1877

Cote

5E193/54

36
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109

37

1913-1938

Date

1913-1938

Cote

5E193/22

38
Baptêmes, mariages, sépultures.

112 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1681-1747

Cote

5E193/9, 5E193/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

39
Etat de sections.

119 medias

Etat de sections.

Date

1836

Cote

3P334

40
Arthenas, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Singey

Date

1835

Cote

3Pplan256

41
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

42

Procès-verbaux de délits de parcours, an II et 1833

Date

1794-1833

Cote

5E193/31

43
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

112 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1681-1747

Cote

5E193/9, 5E193/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

44
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

145 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10832

45

Nominations de répartiteurs, 1846

Date

1846

Cote

5E193/25

46

Limites de territoires entre Arthenas et Saint-Laurent-la-Roche, Geruge : mémoires de procès, 1812 et 1820-1821 avec plan, 1823 5 E (plan) 193/1 ; 1829, 1832, 5 E (plan) 193/2 (voir aussi 5 E 193/4, 1729-1768).

Date

1812-1832

Cote

5E193/46

47
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 4.géomètre : A. Grillot

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 4.géomètre : A. Grillot

Date

1835

Cote

3Pplan260

48
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105

49

Tableau de recensement, 1868.

Date

1868

Cote

5E193/30

50

Procès-verbaux d'arpentage, 1832-1843 ; de balivage et martelage, 1829-1834.

Date

1829-1843

Cote

5E193/52

51

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1914 (un an sur cinq) et lacune.

Date

1880-1914

Cote

5E193/29

52

Anticipation sur les communaux. - Procès entre la communauté et un particulier, 1751.

Date

1751

Cote

5E193/3

53

Aliénations de terrains communaux à des particuliers, 1842 et 1885 avec deux plans, 1841 5 E (plans) 193/6-7. Amodiations, 1823 et 1858 ; délibérations, 1847 et 1849. Cimetière : concessions, 1899, 1903-1909.

Date

Entre le 1er janvier 1823 et le 31 décembre 1909

Cote

5E193/49

54
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

2 lots 165 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

Date

1893-1902

Cote

3E/11029

55
Arthenas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

64 medias

Arthenas.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M322

56

Rôles d'affouage, an XI - 1818.

Date

1802-1818

Cote

5E193/55

57
Arthenas, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Singey

Date

1835

Cote

3Pplan253

58
Mariages, publications de mariage.

267 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/1702

59
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

334 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/1705

60

Délimitation de territoire. - Procès entre Arthenas et Augisey, 1706.

Date

1706

Cote

5E193/2

61
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

354 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8171

62

Répartement sur les habitants d'Asnières, imposés à Arthenas, 1714. Rôles d'imposition, 1736 et 1782.

Date

1714-1782

Cote

5E193/1

63
Mariages, publications de mariage décembre 1792-1822.

234 medias

Mariages, publications de mariage décembre 1792-1822.

Date

1792-1822

Cote

3E/1701

64
Tables décennales.

2 lots 153 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1107

65
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

66

Procès-verbaux d'élection au conseil municipal, 1834-1852 ; nominations de conseillers municipaux, 1826-1830

Date

1826-1852

Cote

5E193/33

67

1883-1910

Date

1883-1910

Cote

5E193/23

68
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

110 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10833

69

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1985

Cote

1714W7

70

Taxe sur le bétail. - Rôle, 1816. Introduction de vignes américaines, 1885. Organisation de champs de démonstration agricole, 1888.

Date

1816-1888

Cote

5E193/18

71

Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années scolaires 1969-1970, 1970-1971, 1972-1973 à 1982-1983, 1995-1996, 1997-1998 à 2002-2003).

Date

1969-2003

Cote

2005W9/2

72
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

1 media

Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6563

73

Demande d'érection de l'église en succursale, 1872-1873. Acquisition de terrain pour l'emplacement d'une église et la création d'un cimetière, 1873 (avec croquis des lieux). Eglise. - Réparations, 1897-1899. Presbytère. - Acquisition (avec plan), 1877.

Date

1872-1899

Cote

5E193/42

74
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1103

75

1791

Date

1791

Cote

5E193/19

76

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P338

77

Etats et reconnaissance des anticipations sur les terrains communaux, an IX-1826 avec 3 plans sans date, 5 E (plan) 193/3 à 5.

Date

1800-1826

Cote

5E193/47

78
Tables décennales.

2 lots 168 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1104

79

Taxe municipale sur les chiens : Rôles, 1877-1883

Date

1877-1883

Cote

5E193/39

80

Droit de parcours dans un canton de bois "la Chailleux" : demande d'autorisation faite par la communauté, 1780.

Date

1780

Cote

5E193/7