181 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation, collectivités locales et cabinet du sous-préfet3ème trimestre 1965

    Date

    1965

    Cote

    1149W2

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Généralité
    • Chronos de courrier de la sous-préfecture
    • Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  2. Résultat n°2

    Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement de Dole : rapports des renseignements généraux, tracts, affiches (Agence Républicaine d'Information (1977) ; Association doloise des Autogestionnaires (1977-1979 ; Association France-URSS, comité local dolois (1980) ; Cellule Lénine de la ZUP des Mesnils-Pasteur à Dole (1970-1984)Centre Jurassien d'Enregistrement des Citoyens du Monde (1968-1976)Club duo (1976)Convention Régionale Européenne (1979)Fédération de la Gauche Démocrate et socialiste (1975-1985)Front Rouge (1973-1974)Groupe Ecologique Dolois (1977)Jeunesse Ouvrière Chrétienne (1964-1976)Libre pensée franc-maçonne (1962-1973)Mouvement de la Paix (1970-1984)Mouvement Poujadiste (1954-1966)Objecteurs de conscience (1981)Secours rouge (1971)Taupes rouges (1973)Union Jeunes communistes de France, Cercle de Dole (1967-1975)Union des Jeunes pour le Progrès (1968-1976)Union Pacifiste de France (1970-1979)Diverses associations surveillées (1983-1984))

    Date

    1954-1985

    Cote

    1149W78

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  3. Résultat n°3

    Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

    Date

    1959-1984

    Cote

    1149W75

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Dossiers des commissaires et officiers de police :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1149W172

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Date

    1980

    Cote

    1149W87

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports de police
    • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  6. Résultat n°6

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

    Date

    1985-1989

    Cote

    1149W72

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  7. Résultat n°7

    Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1991 - classe 1992

    Date

    1991-1992

    Cote

    1149W106

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires militaires
    • Contigent.
    • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  8. Résultat n°8

    Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1960-1966

    Cote

    1149W65

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  9. Résultat n°9

    Etats des salaires des directeurs.

    Date

    1942

    Cote

    1149W142

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Etats des salaires des directeurs.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  10. Résultat n°10

    Mouvements de grèves générales engagés par les syndicats professionnelsInstructions sur le déroulement d'une grève et des manifestations (1963)Dossiers de renseignements sur les mouvements de grèves et sur le déroulement des manifestations (1947-1983)

    Date

    1947-1983

    Cote

    1149W97

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grèves générales engagés par les syndicats...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  11. Résultat n°11

    Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des collectivités localesannée 1990

    Date

    1990

    Cote

    1149W6

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Généralité
    • Chronos de courrier de la sous-préfecture
    • Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

    Date

    1963-1988

    Cote

    1149W80

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  13. Résultat n°13

    Statuts, activité et correspondance de l'Union départementale des sapeurs pompiers du Jura (1963-1980) ; intervention particulière sur un incendie dans les installations de carburants à Roche-lez-Beaupré (Doubs) (1974)

    Date

    1963-1980

    Cote

    1149W49

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Problèmes environnementaux
    • Statuts, activité et correspondance de l'Union départementale...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  14. Résultat n°14

    Correspondance personnelle des Sous-préfetsSous-Préfet SEVELLEC (1960-1963)Sous-Préfet VILLETTE (1965-1974)Sous-Préfet KARLIN (1975)Sous-Préfet GARDAVAUD (1976-1978)Sous-préfet GROSSARD (1978-1981)

    Date

    1960-1981

    Cote

    1149W22

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Correspondance personnelle des sous-préfets
    • Correspondance personnelle des Sous-préfetsSous-Préfet...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  15. Résultat n°15

    Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

    Date

    1960-1986

    Cote

    1149W18

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
    • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  16. Résultat n°16

    Plan de protection et d'évacuation en cas de bombardement de Dole et son agglomération : instructions et rapports en matière de sécurisation des voies ferroviaires et de l'espace aérien,

    Date

    1951-1966

    Cote

    1149W52

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Commissions de sécurité
    • Plan de protection et d'évacuation en cas de bombardement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  17. Résultat n°17

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W25

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  18. Résultat n°18

    Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

    Date

    1963-1987

    Cote

    1149W42

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  19. Résultat n°19

    Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers des personnes ayant quitté le service.

    Date

    1942-1943

    Cote

    1149W140

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  20. Résultat n°20

    Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1987 - classe 1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    1149W104

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires militaires
    • Contigent.
    • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  21. Résultat n°21

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur l'affaire LIP

    Date

    1973-1974

    Cote

    1149W70

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  22. Résultat n°22

    Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées

    Date

    1961-1963

    Cote

    1149W166

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  23. Résultat n°23

    Pollution de la Loue et du Doubs.- Réunions et correspondance menées entre la préfecture, la sous-préfecture de Dole, la fédération de pêche et les entreprises

    Date

    1964-1965

    Cote

    1149W43

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Problèmes environnementaux
    • Pollution de la Loue et du Doubs.- Réunions et correspondance...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  24. Résultat n°24

    Evénements politiques de mai 1958 suite aux manifestations à Alger. Correspondance, motions de confiance des conseils municipaux au Général de Gaulle, mise en place du rapatriement des fonctionnaires, réactions suite à l'attentat perpétré contre le Général de Gaulle (1961).

    Date

    1958-1964

    Cote

    1149W152

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
    • Evénements politiques de mai 1958 suite aux manifestations...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  25. Résultat n°25

    Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions de candidatures retenues, dossiers individuels, tableaux récapitulatifsMérite Agricole (1947-1975)Médaille du Travail (1951-1985)Médaille d’Honneur Départementale et Communale (1952-1974)Médaille de la Famille Française (1949-1970) Médaille d’Honneur aux Sapeurs Pompiers (1944 ; 1949-1950 ; 1979)Palme Académique (1951-1977)Médaille de la Mutualité et de la Coopération (1958-1967)Médaille d’Honneur de la Jeunesse et des Sports (1948-1969) Médaille d’Honneur des Chemins de Fer (1953-1968)Médaille d’Honneur des Sociétés Musicales et Chorales (1953-1967)Médaille de l’Epidémie (1940-1946)Médaille des Passeurs de la Ligne de Démarcation (1948-1951)Médaille d’Honneur pour Actes de Courage et de Dévouement (1957-1966) Médaille d’Honneur du Mérite Social (1938-1963)Médaille d’Honneur de la Santé Publique (1951-1964)Médailles disparues à l’occasion de la création de l’Ordre National du Mérite (1951-1967) : Mérite civil ; Dévouement à l’enfance ; Economie nationale ; Mérite du commerce et de l’industrie ; Mérite de l’artisanat ; Mérite du tourisme ; Mérite sportif ; Mérite pénitentiaire

    Date

    1938-1985

    Cote

    1149W11

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Décorations
    • Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  26. Résultat n°26

    Correspondance diverse.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1149W141

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Correspondance diverse.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  27. Résultat n°27

    Cahiers de correspondance.

    Date

    1944

    Cote

    1149W137

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Cahiers de correspondance.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  28. Résultat n°28

    Renseignements sur la vie quotidienne des Jurassiens ; dossiers de renseignements sur les activités politiques et morales d'individus pendant l'occupation allemande.

    Date

    1940-1944

    Cote

    1149W119

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Renseignements sur les personnes pendant l'Occupation.
    • Renseignements sur la vie quotidienne des Jurassiens...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  29. Résultat n°29

    Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation, collectivités locales et cabinet du sous-préfet2ème trimestre 1965

    Date

    1965

    Cote

    1149W1

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Généralité
    • Chronos de courrier de la sous-préfecture
    • Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  30. Résultat n°30

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dole avant la séparation des deux cantons

    Date

    1960-1970

    Cote

    1149W28

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  31. Résultat n°31

    Entraînement militaire, exercices de défense intérieure.- "Tramontane" (1953); "Bourgogne 1 et 2" (1954-1956) "Franche-Comté" (1957)

    Date

    1953-1957

    Cote

    1149W110

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires militaires
    • Prises d'armes et entraînements militaires
    • Entraînement militaire, exercices de défense intérieure.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  32. Résultat n°32

    Autorisations de se rendre en Algérie pour les métropolitains (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1958-1963

    Cote

    1149W160

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Réglementation de l'accès au territoire algérien
    • Autorisations de se rendre en Algérie pour les métropolitains...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  33. Résultat n°33

    Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W170

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  34. Résultat n°34

    Dossiers de personnes en difficultés

    Date

    1968-1980

    Cote

    1149W40

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprises et personnes en difficulté
    • Dossiers de personnes en difficultés

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  35. Résultat n°35

    Correspondance personnelle des Sous-préfetsSous-Préfet BEZIAU (1950-1954)Sous-Préfet DELORME (1954-1959)

    Date

    1950-1959

    Cote

    1149W21

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Correspondance personnelle des sous-préfets
    • Correspondance personnelle des Sous-préfetsSous-Préfet...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  36. Résultat n°36

    Administration des hôpitaux de la zone occupée.

    Date

    1940-1944

    Cote

    1149W132

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Médecine
    • Administration des hôpitaux de la zone occupée.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  37. Résultat n°37

    Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Date

    1990

    Cote

    1149W89

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports de police
    • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  38. Résultat n°38

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Rochefort-sur-Nenon, réunions cantonales

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W36

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  39. Résultat n°39

    Instructions sur le fonctionnement du service

    Date

    1942-1944

    Cote

    1149W136

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Instructions sur le fonctionnement du service

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  40. Résultat n°40

    Surveillance de l'activité séparatiste algérienne et du FLN (Front de Libération Nationale) sur l'arrondissement de Dole. Rapports des Renseignements Généraux et de la Police, états mensuels d'implantations des Nord-africains dans l'arrondissement de Dole, interdictions de séjour d'habitants d'Afrique de Nord, correspondance et rapports sur les activités des personnes suspectes, condamnations d'individus par rapport aux activités séparatistes algériens.

    Date

    1955-1968

    Cote

    1149W154

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
    • Surveillance de l'activité séparatiste algérienne et...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  41. Résultat n°41

    Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major, sur les activités séparatistes pour la VIIe région militaire

    Date

    1958

    Cote

    1149W156

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
    • Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  42. Résultat n°42

    Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.

    Date

    1958-1967

    Cote

    1149W165

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  43. Résultat n°43

    Notifications d'interdiction du ministère, refus des autorités judiciaires, autorisations annulées, dossiers individuels, correspondance avec les autorités.

    Date

    1956-1961

    Cote

    1149W162

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Réglementation de l'accès au territoire algérien
    • Notifications d'interdiction du ministère, refus des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  44. Résultat n°44

    Service départemental d'incendie et de secours du Jura : correspondance avec la Préfecture et la Sous-préfecture

    Date

    1967-1974

    Cote

    1149W55

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Commissions de sécurité
    • Service départemental d'incendie et de secours du Jura...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  45. Résultat n°45

    Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major, sur les activités séparatistes pour la VIIe région militaire

    Date

    1961-1962

    Cote

    1149W159

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
    • Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  46. Résultat n°46

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur l'affaire de la Fragneuse

    Date

    1977-1979

    Cote

    1149W71

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  47. Résultat n°47

    Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1968-1974

    Cote

    1149W66

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  48. Résultat n°48

    Milice Française.- Instructions sur la formation de la milice ; correspondance avec le chef de la section Jura Nord

    Date

    1944

    Cote

    1149W128

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Milice Française.- Instructions sur la formation de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  49. Résultat n°49

    Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation et collectivités locales1er semestre 1980

    Date

    1980

    Cote

    1149W5/1

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Généralité
    • Chronos de courrier de la sous-préfecture
    • Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  50. Résultat n°50

    Etats mensuels des salaires dus aux gardes auxiliaires des communications, poste de Champvans.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1149W144

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Etats mensuels des salaires dus aux gardes auxiliaires...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  51. Résultat n°51

    Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)Instructions sur le recemsement des jeunes hommes pour le service militaire

    Date

    1970-1980

    Cote

    1149W107

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires militaires
    • Contigent.
    • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  52. Résultat n°52

    Problèmes des ponts et chaussées réglés par la sous-préfecture.

    Date

    1938-1944

    Cote

    1149W133

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Administration des Ponts-et-Chaussées
    • Problèmes des ponts et chaussées réglés par la sous-préfecture.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  53. Résultat n°53

    Renseignements sur l'activité des principaux syndicats sur l'arrondissement de Dole.- Confédération Française Démocratique du Travail, CFDT (1964-1982)Confédération Française des Travailleurs Chrétiens, CFTC (1956-1969)Confédération Générale des Cadres, CGC (1957-1980)Confédération Générale du Travail, CGT (1956-1983)Confédération intersyndicale de défense et Union Nationale d'Action des Travailleurs Indépendants, CID-UNATI (1969-1971)Force Ouvrière, FO (1956-1982)Syndicats indépendants (1964-1980)Regroupements syndicaux (1964-1977)

    Date

    1956-1983

    Cote

    1149W81

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Renseignements sur l'activité des principaux syndicats...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  54. Résultat n°54

    Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers individuels.

    Date

    1943

    Cote

    1149W139

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers individuels.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  55. Résultat n°55

    Problèmes d'hébergement dans la caserne de gendarmerie des différentes brigades : études et reconstruction de caserne à Dole

    Date

    1967-1982

    Cote

    1149W90

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Relations avec la gendarmerie
    • Problèmes d'hébergement dans la caserne de gendarmerie...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  56. Résultat n°56

    Réquisitions pour le compte de l'Etat et des occupants.

    Date

    1941-1944

    Cote

    1149W125

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Réquisitions pour le compte de l'Etat et des occupants.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  57. Résultat n°57

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, visites communales

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W26

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  58. Résultat n°58

    Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major, sur les activités séparatistes pour la VIIe région militaire

    Date

    1959

    Cote

    1149W157

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
    • Synthèses de renseignements recueillis par l'Etat Major,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  59. Résultat n°59

    Orage (18 juillet 1953) ; gel (mai 1953)

    Date

    1953

    Cote

    1149W59

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Catastrophes naturelles et industrielles, accidents...
    • Orage (18 juillet 1953) ; gel (mai 1953)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  60. Résultat n°60

    Relaxes et levées des interdictions de séjour aux suspects de collaboration.- Listes établies par la sous-préfecture

    Date

    1944-1945

    Cote

    1149W146

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Conséquences de la libération
    • Relaxes et levées des interdictions de séjour aux suspects...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  61. Résultat n°61

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Renseignements divers.

    Date

    1959-1961

    Cote

    1149W73

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  62. Résultat n°62

    Circulaires et instructions pour la lutte contre l'avortement.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1149W127

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Circulaires et instructions pour la lutte contre l'avortement.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  63. Résultat n°63

    Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles de troubler l'ordre publiqueLacérations d'affiches anticléricales (1954)Distributions de tracts pour la paix en Algérie à Tavaux et Damparis (1957)Inauguration de la plaque "Charles Nodier" au lycée de jeunes filles de dole (1962)Protestation contre le projet sur le droit de grève (1963)Rassemblement contre la force de frappe nucléaire et "Etats Généraux du Désarmement" (1963)Manifestation à l'occasion de l'anniversaire de la mort de Jean Jaurès (1964)Mouvement contre l'armement atomique, manifestations et affichages (1965-1970)Manifestation de soutien à l'institut Gallia, société civile d'enseignement (1966-1967)Manifestations et campagnes de tractation de refus de la guerre du Vietnam (1967-1973)Manifestations de soutien en faveur des accusés du procès de Burgos (1970)Manifestations contre les violences proférées au Pakistan (1970-1973)Semaine d'action pour la paix en Indochine (1971)Manifestation de soutien dans le cadre de l'affaire Overnay, assassiné par un groupuscule d'extrême gauche (1972)Comité de soutien au peuple chilien face au totalitarisme de son chef d'Etat (1974)Comité de soutien aux condamnés espagnols du franchisme (1975)Mouvement de mécontentement du peuple Pieds-Noirs (1976)Profanation du monument aux morts de Rahon (8 mai 1978)Demandes d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse (1979)Comité de soutien aux victimes de l'attentat de la rue Copernic à Paris (octobre 1980)Mouvement de soutien à la Pologne et au syndicat Solidarnosc (1981-1982)Journée internationale de la femme (8 mars 1984)

    Date

    1954-1984

    Cote

    1149W96

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  64. Résultat n°64

    Campagnes nationalesCampagne de solidarité envers les personnes âgées (1975)Vaincre le cancer (1974)Maisons et villages fleuris de France.- Palmarès de l’arrondissement (1960 et 1974-1983) ; registre des participants et lauréats de la campagne sur l’arrondissement de Dole (1980-1982).

    Date

    1975-1983

    Cote

    1149W19

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
    • Campagnes nationalesCampagne de solidarité envers les...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  65. Résultat n°65

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dampierre

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W27

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  66. Résultat n°66

    Rapports de Police sur la situation politique et l'opinion publique

    Date

    1945-1950

    Cote

    1149W82

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports de police
    • Rapports de Police sur la situation politique et l'opinion...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  67. Résultat n°67

    Lois, circulaires et informations pour le rapatriement des populations françaises en Algérie.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1149W163

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Lois, circulaires et informations pour le rapatriement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  68. Résultat n°68

    Renseignements sur les effectifs de la police nationale sur Dole

    Date

    1946-1982

    Cote

    1149W74

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Renseignements sur les effectifs de la police nationale...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  69. Résultat n°69

    Interventions de personnalitésInterventions de Jacques Duhamel en tant que ministre de l’agriculture ou ministre des affaires culturelles (1962-1967 ; 1970-1973)Interventions d’Edgar Faure (1960-1975) Interventions de conseillers généraux du département (1972-1989)Interventions diverses de personnalités (1960-1984).

    Date

    1962-1989

    Cote

    1149W20

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Interventions de personnalités
    • Interventions de personnalitésInterventions de Jacques...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  70. Résultat n°70

    Notes et avancements des policiers nationaux dans la ville de Dole : avis et notations donnés par les sous-préfets

    Date

    1946-1983

    Cote

    1149W76

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Notes et avancements des policiers nationaux dans la...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  71. Résultat n°71

    Décisions judiciaires sur les suspects ou condamnés pour collaboration après guerre.- Listes des personnes devant être internées (1944-1946) ; pièces transmises au procureur devant être internées (1944-1946) ; pièces transmises au procureur de Dole pour poursuites des collaborateurs (1944-1945) ; transmission des dossiers de détenus politiques à la commission de sécurité publique (1944-1945) ; dossier sur les "Amis de la légion des volontaires français" (1944-1945) ; dossier sur les personnes engagées volontaires au STO et listes des Italiens vivants dans le Jura (1945) ; blocage des biens des collaborateurs (1944-1945) ; décisions judiciaires et demandes de remises de peine par les condamnés (1949-1957)

    Date

    1944-1957

    Cote

    1149W147

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Conséquences de la libération
    • Décisions judiciaires sur les suspects ou condamnés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  72. Résultat n°72

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chaumergy

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W23

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  73. Résultat n°73

    Administration du centre scolaire de repliement à Port-Lesney.

    Date

    1940-1944

    Cote

    1149W126

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Administration générale de l'arrondissement.
    • Administration du centre scolaire de repliement à Port-Lesney.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  74. Résultat n°74

    Mouvements de grève générale et perturbations pendant mai et juin 1968.- rapport journalier de l'activité de la sous-préfecture de Dole ; rapports et correspondance avec les renseignements généraux et les services de police

    Date

    1968

    Cote

    1149W95

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grève générale et perturbations pendant...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  75. Résultat n°75

    Mouvements de grèves dans la fonction publiqueJournées nationales d'action de la fonction publique (1953-1976)Grèves des services de l'équipement du département (1969-1973)Grèves et revendications de l'Education Nationale (1953-1973)Mouvements de grèves des centres hospitaliers de Dole (1954-1972)Mouvements de grèves chez EDF-GDF (1953)Mouvements de grèves aux PTT et aux Finances (1969-1973)Grèves et revendications à la SNCF (1951-1963)Grèves dans les services de l'ONF (20 juin 1973)

    Date

    1953-1976

    Cote

    1149W98

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grèves dans la fonction publiqueJournées...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  76. Résultat n°76

    Commission communale de sécurité.- Convocations, comptes-rendus des réunions

    Date

    1948-1954

    Cote

    1149W53

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Commissions de sécurité
    • Commission communale de sécurité.- Convocations, comptes-rendus...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  77. Résultat n°77

    Demandes de reconnaissance des déportés-résistants et indemnisations.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1149W151

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Conséquences de la libération
    • Demandes de reconnaissance des déportés-résistants...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  78. Résultat n°78

    Etats mensuels des salaires dus aux gardes des communications, par poste de garde

    Date

    1942-1944

    Cote

    1149W143

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Etats mensuels des salaires dus aux gardes des communications,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  79. Résultat n°79

    Sécurité routière.- Accident mortel de la circulation à Audelange le 2 septembre 1978. Accident grave au "Moulin des malades" le 11 mai 1978

    Date

    1978

    Cote

    1149W60

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Catastrophes naturelles et industrielles, accidents...
    • Sécurité routière.- Accident mortel de la circulation...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  80. Résultat n°80

    Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)Classe 1955 - classe 1960 - classe 1970

    Date

    1955-1970

    Cote

    1149W100

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires militaires
    • Contigent.
    • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole