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  1. Résultat n°1

    Délibérations, 3 mars 1932 - 15 octobre 1948.

    Date

    1932-1948

    Cote

    5E6/2

    • Contexte : Syndicat intercommunal d'électricité de Mouchard
    • Délibérations, 3 mars 1932 - 15 octobre 1948.

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  2. Résultat n°2

    Travaux d'électrification (dossier et plans).

    Date

    1932-1954

    Cote

    5E6/3

    • Contexte : Syndicat intercommunal d'électricité de Mouchard
    • Travaux d'électrification (dossier et plans).

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  3. Résultat n°3

    Instauration: arrêté préfectoral, 13 janvier 1932 (voir aussi délibération du 3 mars 1932, 5 E 6/2). Nomination d'un membre, 1er juin 1932.

    Date

    1932

    Cote

    5E6/1

    • Contexte : Syndicat intercommunal d'électricité de Mouchard
    • Instauration: arrêté préfectoral, 13 janvier 1932 (voir...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux