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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations, 3 mars 1932 - 15 octobre 1948.
Cote
5E6/2
 Date
1932-1948
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Syndicat intercommunal d'électricité de Mouchard
  • Délibérations, 3 mars 1932 - 15 octobre 1948.
Résultat n°2

Travaux d'électrification (dossier et plans).
Cote
5E6/3
 Date
1932-1954
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Syndicat intercommunal d'électricité de Mouchard
  • Travaux d'électrification (dossier et plans).
Résultat n°3

Instauration: arrêté préfectoral, 13 janvier 1932 (voir aussi délibération du 3 mars 1932, 5 E 6/2). Nomination d'un membre, 1er juin 1932.
Cote
5E6/1
 Date
1932
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Syndicat intercommunal d'électricité de Mouchard
  • Instauration: arrêté préfectoral, 13 janvier 1932 (voir...