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  1. Résultat n°1

    Du 2 janvier au 24 avril 1806.

    Cote

    2Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier au 24 avril 1806.
  2. Résultat n°2

    Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2Z15

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
  3. Résultat n°3

    Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

    Date

    1801-1802

    Cote

    2Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés de compte, homologation des...
  4. Résultat n°4

    Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.

    Date

    1813-1816

    Cote

    2Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.
  5. Résultat n°5

    De l'an 13 à 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    2Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De l'an 13 à 1806.
  6. Résultat n°6

    Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en exécution de la loi du 17 ventôse an 8 relative au complément de l'armée : un registre.

    Date

    1812-1816

    Cote

    2Z21

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en...
  7. Résultat n°7

    Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.

    Date

    1813-1814

    Cote

    2Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.
  8. Résultat n°8

    Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    2Z36

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.
  9. Résultat n°9

    Du 26 juillet 1814 au 25 janvier 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    2Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet, toutes matières...
    • Du 26 juillet 1814 au 25 janvier 1816.
  10. Résultat n°10

    Du 13 vendémiaire an 11 au 20 pluviôse an 13.

    Date

    1803-1805

    Cote

    2Z6

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 13 vendémiaire an 11 au 20 pluviôse an 13.
  11. Résultat n°11

    Du 1er juin 1814 au 13 janvier 1815.

    Date

    1814-1815

    Cote

    2Z14

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 1er juin 1814 au 13 janvier 1815.
  12. Résultat n°12

    Du 1er avril 1811 au 17 juillet 1812.

    Date

    1811-1812

    Cote

    2Z9

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 1er avril 1811 au 17 juillet 1812.
  13. Résultat n°13

    De l'an 11 à l'an 12.

    Date

    1803-1804

    Cote

    2Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De l'an 11 à l'an 12.
  14. Résultat n°14

    Du 17 juillet 1812 au 25 janvier 1814.

    Date

    1812-1814

    Cote

    2Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 17 juillet 1812 au 25 janvier 1814.
  15. Résultat n°15

    Enregistrement général des courriers envoyés aux maires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier : un répertoire.

    Date

    1803-1806

    Cote

    2Z16

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Enregistrement général des courriers envoyés aux maires...
  16. Résultat n°16

    Du 18 fructidor an 8 au 5 frimaire an 9.

    Date

    1800-1801

    Cote

    2Z3

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 18 fructidor an 8 au 5 frimaire an 9.
  17. Résultat n°17

    Du 25 janvier au 18 avril 1814.

    Cote

    2Z11

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 25 janvier au 18 avril 1814.
  18. Résultat n°18

    De 1814 à 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    2Z27

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De 1814 à 1816.
  19. Résultat n°19

    Du 5 avril 1811 au 17 juillet 1813.

    Date

    1811-1813

    Cote

    2Z1

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 5 avril 1811 au 17 juillet 1813.
  20. Résultat n°20

    Du 23 avril 1811 au 26 juillet 1814.

    Date

    1811-1814

    Cote

    2Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet, toutes matières...
    • Du 23 avril 1811 au 26 juillet 1814.
  21. Résultat n°21

    Du 23 pluviôse an 13 au 10 nivôse an 14.

    Date

    1805-1806

    Cote

    2Z7

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 23 pluviôse an 13 au 10 nivôse an 14.
  22. Résultat n°22

    Du 28 thermidor an 9 au 15 floréal an 10.

    Date

    1802-1803

    Cote

    2Z31

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 28 thermidor an 9 au 15 floréal an 10.
  23. Résultat n°23

    Du 1er avril 1815 au 26 janvier 1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2Z13

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 1er avril 1815 au 26 janvier 1816.
  24. Résultat n°24

    Du 27 prairial an 9 au 12 vendémiaire an 10.

    Date

    1802-1803

    Cote

    2Z5

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 27 prairial an 9 au 12 vendémiaire an 10.
  25. Résultat n°25

    De 1807 à 1808.

    Date

    1807-1808

    Cote

    2Z25

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De 1807 à 1808.
  26. Résultat n°26

    Du 2 avril 1811 au 13 février 1813.

    Date

    1811-1813

    Cote

    2Z34

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 2 avril 1811 au 13 février 1813.
  27. Résultat n°27

    Du 2 vendémiaire an 13 au 29 avril 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    2Z33

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 2 vendémiaire an 13 au 29 avril 1806.
  28. Résultat n°28

    Du 25 frimaire au 27 prairial an 9.

    Cote

    2Z4

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 25 frimaire au 27 prairial an 9.
  29. Résultat n°29

    Enregistrement général des arrêtés pris et enregistrés en sous-préfecture : un répertoire par commune.

    Cote

    2Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des arrêtés pris et enregistrés...
  30. Résultat n°30

    Situation des conscrits et réquisitionnaires de l'arrondissement de Lons : état récapitulatif par canton (an 8), état nominatif des conscrits de la commune de Gigny en congés définitifs (an 8), état nominatif des conscrits de la commune de Thoiria (an 12).

    Date

    1800-1804

    Cote

    2Z22

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Situation des conscrits et réquisitionnaires de l'arrondissement...
  31. Résultat n°31

    Finances communales.- Vérification des caisses des communes composant la perception de Gigny : tableau avec observations du sous-préfet (1812).

    Cote

    2Z38

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Finances communales.- Vérification des caisses des...
  32. Résultat n°32

    Instructions envoyées au sous-préfet en matière d'administration communale : correspondance.

    Date

    1800-1815

    Cote

    2Z37

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Instructions envoyées au sous-préfet en matière d'administration...
  33. Résultat n°33

    Du 12 juillet 1814 au 31 mars 1815.

    Date

    1814-1815

    Cote

    2Z12

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 12 juillet 1814 au 31 mars 1815.
  34. Résultat n°34

    Du 15 floréal an 10 au 5e jour complémentaire an 12.

    Date

    1802-1804

    Cote

    2Z32

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 15 floréal an 10 au 5e jour complémentaire an 12.
  35. Résultat n°35

    Du 9 floréal an 8 au 12 pluviôse an 9.

    Date

    1800-1801

    Cote

    2Z29

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 9 floréal an 8 au 12 pluviôse an 9.
  36. Résultat n°36

    De 1810 à 1811.

    Date

    1810-1811

    Cote

    2Z26

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De 1810 à 1811.
  37. Résultat n°37

    Du 12 pluviôse au 29 thermidor an 9.

    Cote

    2Z30

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 12 pluviôse au 29 thermidor an 9.
  38. Résultat n°38

    Transcription des ordonnances du sous-préfet en matière de grande voirie.

    Date

    1812-1816

    Cote

    2Z20

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des ordonnances du sous-préfet en matière...