registre du courrier

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).	Cote 1Z51	Date 1800-1813	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Composition des municipalités. Nomination, démission et décès des maires, adjoints...
Résultat n°2	Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.	Cote 5K22	Date 1830-1840	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Voirie et police du roulage Délits de grande voirie. Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840). Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.
Résultat n°3	Du 2 janvier au 24 avril 1806.	Cote 2Z8	Date-	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires... Du 2 janvier au 24 avril 1806.
Résultat n°4	Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.	Cote 4Z2	Date 1804-1806	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
Résultat n°5	Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.	Cote 5K95	Date 1859-1863	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.
Résultat n°6	Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.	Cote 5K93	Date 1853-1855	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.
Résultat n°7	Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.	Cote 1Z17	Date 1829-1832	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834). Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.
Résultat n°8	Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.	Cote 1Z18	Date 1832-1834	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834). Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.
Résultat n°9	Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.	Cote 5K16	Date 1809-1814	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Voirie et police du roulage Délits de grande voirie. Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840). Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.
Résultat n°10	Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.	Cote 3Z23	Date-	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Cabinet du sous-préfet Affaires militaires Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny. Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton,...
Résultat n°11	Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.	Cote 1Z60	Date 1824-1826	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Registres des arrêtés sur pétitions. Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.
Résultat n°12	Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).	Cote 1Z41	Date 1931-1938	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Cabinet du sous-préfet Etablissements pénitentiaires Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise...
Résultat n°13	Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.	Cote 5K73	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.
Résultat n°14	Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.	Cote 4Z55	Date 1932-1934	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
Résultat n°15	Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.	Cote 5K65	Date 1801-1802	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.
Résultat n°16	Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).	Cote 1Z73	Date 1801-1838	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
Résultat n°17	Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.	Cote 2Z15	Date 1815-1816	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance particulière [affaires réservées]. Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
Résultat n°18	Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.	Cote 5K76	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.
Résultat n°19	Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.	Cote 1Z8	Date 1812-1819	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet, les maires et autres... Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.
Résultat n°20	Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.	Cote 2Z19	Date 1801-1802	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Cabinet du sous-préfet Arrêtés et ordonnances du sous-préfet Transcription des arrêtés de compte, homologation des...

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Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.

Du 2 janvier au 24 avril 1806.

Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.

Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.

Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.

Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.