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Résultat n°1

Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

Date

1800-1813

Cote

1Z51

Résultat n°2

Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.

Date

1830-1840

Cote

5K22

Résultat n°3

Du 2 janvier au 24 avril 1806.

Date

-

Cote

2Z8

Résultat n°4

Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

Date

1804-1806

Cote

4Z2

Résultat n°5

Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.

Date

1859-1863

Cote

5K95

Résultat n°6

Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.

Date

1853-1855

Cote

5K93

Résultat n°7

Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

Date

1829-1832

Cote

1Z17

Résultat n°8

Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

Date

1832-1834

Cote

1Z18

Résultat n°9

Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.

Date

1809-1814

Cote

5K16

Résultat n°10

Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

Date

-

Cote

3Z23

Résultat n°11

Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

Date

1824-1826

Cote

1Z60

Résultat n°12

Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).

Date

1931-1938

Cote

1Z41

Résultat n°13

Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.

Date

1810-1811

Cote

5K73

Résultat n°14

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

4Z55

Résultat n°15

Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

Date

1801-1802

Cote

5K65

Résultat n°16

Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

Date

1801-1838

Cote

1Z73

Résultat n°17

Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

Date

1815-1816

Cote

2Z15

Résultat n°18

Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

Date

-

Cote

5K76

Résultat n°19

Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

Date

1812-1819

Cote

1Z8

Résultat n°20

Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

Date

1801-1802

Cote

2Z19