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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5E641/181
Date
1703-1704
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Minutes.
  • 31 décembre 1703 - 31 décembre 1704.
Résultat n°2
Cote
5E641/177
Date
1699-1700
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Minutes.
  • 31 décembre 1699 - 30 décembre 1700.
Résultat n°3
1er janvier - 26 juin 1544.

51 medias

Cote
5E641/28
Date
1544
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Délibérations du conseil de ville
  • Registres des délibérations.
  • Salins.
  • 1er janvier - 26 juin 1544.
Résultat n°4
31 décembre 1758 - 29 décembre 1759.

2 lots 144 medias

Cote
5E641/235
Date
1758-1759
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Etats au net.
  • 31 décembre 1758 - 29 décembre 1759.
Résultat n°5
Cote
5E39/30/25 (Cote dossier d'origine)
Date
1762-1764
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées : LONS-LE-SAUNIER
  • Archives antérieures à 1789
  • Administration communale (série BB).
  • Délibérations du Conseil de Ville - Assemblées générales...
  • Délibérations, 24 décembre 1762 - 22 décembre 1764.
Résultat n°6
Cote
5E641/167
Date
1688-1689
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Minutes.
  • 31 décembre 1688 - 30 décembre 1689.
Résultat n°7
Cote
5E641/184
Date
1706-1707
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Minutes.
  • 31 décembre 1706 - 30 décembre 1707.
Résultat n°8
31 décembre 1756 - 30 décembre 1757.

2 lots 154 medias

Cote
5E641/233
Date
1756-1757
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Etats au net.
  • 31 décembre 1756 - 30 décembre 1757.
Résultat n°9
Cote
5E641/210
Date
1733-1734
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Minutes.
  • 31 décembre 1733 - 30 décembre 1734.
Résultat n°10
31 décembre 1670 - 18 décembre 1671.

201 medias

Cote
5E641/91
Date
1670-1671
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Délibérations du conseil de ville
  • Registres des délibérations.
  • Salins.
  • 31 décembre 1670 - 18 décembre 1671.
Résultat n°11
Cote
5E39/30/23 (Cote dossier d'origine)
Date
1759-1760
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées : LONS-LE-SAUNIER
  • Archives antérieures à 1789
  • Administration communale (série BB).
  • Délibérations du Conseil de Ville - Assemblées générales...
  • Délibérations, 20 janvier 1759 - 31 décembre 1760.
Résultat n°12
Cote
5E641/127
Date
1642
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Minutes.
  • 1er janvier - 28 décembre 1642.
Résultat n°13
31 décembre 1679 - 15 octobre 1680.

92 medias

Cote
5E641/97
Date
1679-1680
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Délibérations du conseil de ville
  • Registres des délibérations.
  • Salins.
  • 31 décembre 1679 - 15 octobre 1680.
Résultat n°14
2 janvier - 29 décembre 1744.

2 lots 173 medias

Cote
5E641/221
Date
1744
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Etats au net.
  • 2 janvier - 29 décembre 1744.
Résultat n°15
1er janvier - 31 décembre 1644.

215 medias

Cote
5E641/70
Date
1644
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Délibérations du conseil de ville
  • Registres des délibérations.
  • Salins.
  • 1er janvier - 31 décembre 1644.
Résultat n°16
31 décembre 1663 - 16 octobre 1664.

172 medias

Cote
5E641/87
Date
1663-1664
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Délibérations du conseil de ville
  • Registres des délibérations.
  • Salins.
  • 31 décembre 1663 - 16 octobre 1664.
Résultat n°17
Cote
5E641/169
Date
1691-1692
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Minutes.
  • 31 décembre 1691 - 29 décembre 1692.
Résultat n°18
12 janvier 1562 - 25 février 1563.

130 medias

Cote
5E641/32
Date
1562-1563
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Délibérations du conseil de ville
  • Registres des délibérations.
  • Salins.
  • 12 janvier 1562 - 25 février 1563.
Résultat n°19
1er janvier - 13 juillet 1629.

143 medias

Cote
5E641/61
Date
1629
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Délibérations du conseil de ville
  • Registres des délibérations.
  • Salins.
  • 1er janvier - 13 juillet 1629.
Résultat n°20
1er janvier - 31 décembre 1709.

204 medias

Cote
5E641/186
Date
1709
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
registre des délibérations du conseil de ville
  • Contexte : Archives communales déposées de Salins
  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Relevés de décisions en séance
  • Minutes.
  • 1er janvier - 31 décembre 1709.