Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux de délibérations.

28 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1973-1984

Cote

1Zp14

Résultat n°2
Procès-verbaux de délibérations.

100 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1956-1958

Cote

1Zp10

Résultat n°3
Procès-verbaux de délibérations.

19 medias

Résultat n°4
Procès-verbaux de délibérations.

50 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1929-1966

Cote

1Zp22

Résultat n°5
Registre, 1932-1950.

115 medias

Registre, 1932-1950.

Date

1932-1950

Cote

69Zp1

Résultat n°6
Procès-verbaux de délibérations.

57 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1906-1926

Cote

38Z6

Résultat n°7
Procès-verbaux de délibérations.

201 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1895-1902

Cote

1Zp2

Résultat n°8
Procès-verbaux de délibérations.

62 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1946-1948

Cote

1Zp7

Résultat n°9
Procès-verbaux de délibérations.

307 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1922-1927

Cote

1Zp4

Résultat n°10
Registre, 1937-1965

2 lots 171 medias

Registre, 1937-1965

Date

1937-1965

Cote

64Zp4

Résultat n°11
Procès-verbaux de délibérations.

252 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1911-1922

Cote

1Zp3

Résultat n°13
Procès-verbaux de délibérations.

73 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1880-1881

Cote

1Zp23

Résultat n°14
Procès-verbaux des réunions.

87 medias

Procès-verbaux des réunions.

Date

1893-1900

Cote

4Z1

Résultat n°15
Procès-verbaux de délibérations.

86 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1958-1961

Cote

1Zp11

Résultat n°16
Commission de contrôle.

31 medias

Commission de contrôle.

Date

1952-1958

Cote

1Zp20

Résultat n°17
Procès-verbaux de délibérations.

146 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1884-1895

Cote

1Zp1

Résultat n°18
Procès-verbaux de délibérations, 31 août 1919 - 30 avril 1927.

55 medias

Résultat n°19
Commission de contrôle.

19 medias

Commission de contrôle.

Date

1882-1887

Cote

1Zp18

Résultat n°20
Procès-verbaux de délibérations.

164 medias

Procès-verbaux de délibérations.

Date

1936-1946

Cote

1Zp6