législation forestière

1
Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.

Date de publication

1851

Auteur

MEAUME E.[auteur]

Cote

8oG2514/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
2
Cours de droit forestier. Tome troisième : législation des travaux publics appliquée aux terrains gérés par l'administration des Eaux et Fôrets, dunes, terrains en montagne, régime des eaux, pêche fluviale, chasse et destruction des animaux nuisibles.

Date de publication

1912

Auteur

GUYOT Charles[auteur]

Cote

8oG2503/3, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Cours de droit forestier. Tome troisième : législation...
3
Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome second

Date de publication

1821

Auteur

BAUDRILLART[auteur]

Cote

4oG1601/2, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
4
Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

Date de publication

1981

Auteur

ROUSSEAU Jean[auteur]

Cote

Br2969
- Contexte : brochures
- Br
- Br2751-3000
- Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
5
Guide juridique de la propriété forestière privée.

Date de publication

2013

Auteur

DUCRET Sylvie Marguerite

Cote

8oG4069
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Guide juridique de la propriété forestière privée.
6
Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution. Milieux, usages, exploitations.

Date de publication

2005

Auteur

JEHIN Philippe[auteur]

Cote

8oG2878
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution....
7
Des pénalités en matière forestière.

Date de publication

1913

Auteur

VAILLANT Henri[auteur]

Cote

8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Des pénalités en matière forestière.
8
Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.

Date de publication

1845

Auteur

MEAUME E.[auteur]

Cote

8oG2535
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Introduction générale à l'étude de la législation et...
9
Code rural. Code forestier.

Date de publication

2003

Auteur

COUTURIER Isabelle[commentateur]

Cote

8oG2787
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Code rural. Code forestier.
10
Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.

Date de publication

1828

Auteur

CURASSON[auteur]

Cote

8oG2472/2, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
11
Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire critique.

Date de publication

[1953 ?]

Auteur

VIGOUROUX Camille[auteur]

Cote

8oG2505
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire...
12
Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la loi du 25 mars 1831. 8e Conservation - Département du Jura.

Date de publication

1831

Auteur

DEQUET Alph.[rédacteur]

Cote

Br4105
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la...
13
Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux

Date de publication

1694

Auteur

Edit du Roy (français) 1694[anonyme]

Cote

8oG2550
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux
14
Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.

Date de publication

1859

Auteur

NOIROT-BONNET[rapporteur]

Cote

Br4090
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements...
15
Instruction pour les ventes des bois du Roy.

Date de publication

1695

Auteur

FROIDOUR M. de

Cote

8oG4202
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Instruction pour les ventes des bois du Roy.
16
Manuel de législation forestières.

Date de publication

1876

Auteur

PUTON A.[auteur]

Cote

8oG2479, F16 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Manuel de législation forestières.
17
Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil forestier, forêts domaniales, forêts communales et d'établissement publics, forêts des particuliers.

Date de publication

1909

Auteur

GUYOT Charles[auteur]

Cote

8oG2503/2, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil...
18
Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.

Date de publication

1927

Auteur

ROBERET Adolphe[auteur]

Cote

Br3090
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et...
19
Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Recueil chronologique des règlements sur les forêts, chasses et pêches. Quatrième partie : dictionnaire des pêches.

Date de publication

1827

Auteur

BAUDRILLART[auteur]

Cote

4oG1601/6, F4 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
20
Rapport supplémentaire relatif à la vérification de 9, des 32 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.

Date de publication

1861

Auteur

NOIROT-BONNET[rapporteur]

Cote

Br4091
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Rapport supplémentaire relatif à la vérification de...

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Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Cours de droit forestier. Tome troisième : législation des travaux publics appliquée aux terrains gérés par l'administration des Eaux et Fôrets, dunes, terrains en montagne, régime des eaux, pêche fluviale, chasse et destruction des animaux nuisibles.

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Cote

Contexte : Fonds général

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome second

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Cote

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Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

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Guide juridique de la propriété forestière privée.

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Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution. Milieux, usages, exploitations.

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Contexte : Fonds général

Des pénalités en matière forestière.

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Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Code rural. Code forestier.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire critique.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la loi du 25 mars 1831. 8e Conservation - Département du Jura.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Instruction pour les ventes des bois du Roy.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Manuel de législation forestières.

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