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  1. Résultat n°1

    Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.

    Date de publication

    1851

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2514/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
  2. Résultat n°2

    Cours de droit forestier. Tome troisième : législation des travaux publics appliquée aux terrains gérés par l'administration des Eaux et Fôrets, dunes, terrains en montagne, régime des eaux, pêche fluviale, chasse et destruction des animaux nuisibles.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    GUYOT Charles[auteur]

    Cote

    8oG2503/3, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Cours de droit forestier. Tome troisième : législation...
  3. Résultat n°3

    Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome second

    Date de publication

    1821

    Auteur

    BAUDRILLART[auteur]

    Cote

    4oG1601/2, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
  4. Résultat n°4

    Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

    Date de publication

    1981

    Auteur

    ROUSSEAU Jean[auteur]

    Cote

    Br2969

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
  5. Résultat n°5

    Guide juridique de la propriété forestière privée.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DUCRET Sylvie Marguerite

    Cote

    8oG4069

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Guide juridique de la propriété forestière privée.
  6. Résultat n°6

    Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution. Milieux, usages, exploitations.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    JEHIN Philippe[auteur]

    Cote

    8oG2878

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution....
  7. Résultat n°7

    Des pénalités en matière forestière.

    Date de publication

    1913

    Auteur

    VAILLANT Henri[auteur]

    Cote

    8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Des pénalités en matière forestière.
  8. Résultat n°8

    Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.

    Date de publication

    1845

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2535

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Introduction générale à l'étude de la législation et...
  9. Résultat n°9

    Code rural. Code forestier.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    COUTURIER Isabelle[commentateur]

    Cote

    8oG2787

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Code rural. Code forestier.
  10. Résultat n°10

    Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    CURASSON[auteur]

    Cote

    8oG2472/2, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
  11. Résultat n°11

    Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire critique.

    Date de publication

    [1953 ?]

    Auteur

    VIGOUROUX Camille[auteur]

    Cote

    8oG2505

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire...
  12. Résultat n°12

    Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la loi du 25 mars 1831. 8e Conservation - Département du Jura.

    Date de publication

    1831

    Auteur

    DEQUET Alph.[rédacteur]

    Cote

    Br4105

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la...
  13. Résultat n°13

    Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux

    Date de publication

    1694

    Auteur

    Edit du Roy (français) 1694[anonyme]

    Cote

    8oG2550

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux
  14. Résultat n°14

    Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.

    Date de publication

    1859

    Auteur

    NOIROT-BONNET[rapporteur]

    Cote

    Br4090

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements...
  15. Résultat n°15

    Instruction pour les ventes des bois du Roy.

    Date de publication

    1695

    Auteur

    FROIDOUR M. de

    Cote

    8oG4202

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Instruction pour les ventes des bois du Roy.
  16. Résultat n°16

    Manuel de législation forestières.

    Date de publication

    1876

    Auteur

    PUTON A.[auteur]

    Cote

    8oG2479, F16 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Manuel de législation forestières.
  17. Résultat n°17

    Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil forestier, forêts domaniales, forêts communales et d'établissement publics, forêts des particuliers.

    Date de publication

    1909

    Auteur

    GUYOT Charles[auteur]

    Cote

    8oG2503/2, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil...
  18. Résultat n°18

    Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.

    Date de publication

    1927

    Auteur

    ROBERET Adolphe[auteur]

    Cote

    Br3090

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et...
  19. Résultat n°19

    Traité de l'affouage.

    Date de publication

    1854

    Auteur

    GUYETANT C.

    Cote

    8oG4266

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4251-4500
    • Traité de l'affouage.
  20. Résultat n°20

    Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Recueil chronologique des règlements sur les forêts, chasses et pêches. Quatrième partie : dictionnaire des pêches.

    Date de publication

    1827

    Auteur

    BAUDRILLART[auteur]

    Cote

    4oG1601/6, F4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....