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  1. Résultat n°1

    Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.

    Date de publication

    1851

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2514/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
  2. Résultat n°2

    Cours de droit forestier. Tome troisième : législation des travaux publics appliquée aux terrains gérés par l'administration des Eaux et Fôrets, dunes, terrains en montagne, régime des eaux, pêche fluviale, chasse et destruction des animaux nuisibles.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    GUYOT Charles[auteur]

    Cote

    8oG2503/3, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Cours de droit forestier. Tome troisième : législation...
  3. Résultat n°3

    Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome second

    Date de publication

    1821

    Auteur

    BAUDRILLART[auteur]

    Cote

    4oG1601/2, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
  4. Résultat n°4

    Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

    Date de publication

    1981

    Auteur

    ROUSSEAU Jean[auteur]

    Cote

    Br2969

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
  5. Résultat n°5

    Guide juridique de la propriété forestière privée.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DUCRET Sylvie Marguerite

    Cote

    8oG4069

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Guide juridique de la propriété forestière privée.
  6. Résultat n°6

    Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution. Milieux, usages, exploitations.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    JEHIN Philippe[auteur]

    Cote

    8oG2878

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution....
  7. Résultat n°7

    Des pénalités en matière forestière.

    Date de publication

    1913

    Auteur

    VAILLANT Henri[auteur]

    Cote

    8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Des pénalités en matière forestière.
  8. Résultat n°8

    Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.

    Date de publication

    1845

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2535

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Introduction générale à l'étude de la législation et...
  9. Résultat n°9

    Code rural. Code forestier.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    COUTURIER Isabelle[commentateur]

    Cote

    8oG2787

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Code rural. Code forestier.
  10. Résultat n°10

    Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    CURASSON[auteur]

    Cote

    8oG2472/2, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
  11. Résultat n°11

    Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire critique.

    Date de publication

    [1953 ?]

    Auteur

    VIGOUROUX Camille[auteur]

    Cote

    8oG2505

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire...
  12. Résultat n°12

    Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la loi du 25 mars 1831. 8e Conservation - Département du Jura.

    Date de publication

    1831

    Auteur

    DEQUET Alph.[rédacteur]

    Cote

    Br4105

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la...
  13. Résultat n°13

    Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux

    Date de publication

    1694

    Auteur

    Edit du Roy (français) 1694[anonyme]

    Cote

    8oG2550

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux
  14. Résultat n°14

    Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.

    Date de publication

    1859

    Auteur

    NOIROT-BONNET[rapporteur]

    Cote

    Br4090

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements...
  15. Résultat n°15

    Instruction pour les ventes des bois du Roy.

    Date de publication

    1695

    Auteur

    FROIDOUR M. de

    Cote

    8oG4202

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Instruction pour les ventes des bois du Roy.
  16. Résultat n°16

    Manuel de législation forestières.

    Date de publication

    1876

    Auteur

    PUTON A.[auteur]

    Cote

    8oG2479, F16 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Manuel de législation forestières.
  17. Résultat n°17

    Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil forestier, forêts domaniales, forêts communales et d'établissement publics, forêts des particuliers.

    Date de publication

    1909

    Auteur

    GUYOT Charles[auteur]

    Cote

    8oG2503/2, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil...
  18. Résultat n°18

    Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.

    Date de publication

    1927

    Auteur

    ROBERET Adolphe[auteur]

    Cote

    Br3090

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et...
  19. Résultat n°19

    Traité de l'affouage.

    Date de publication

    1854

    Auteur

    GUYETANT C.

    Cote

    8oG4266

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4251-4500
    • Traité de l'affouage.
  20. Résultat n°20

    Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Recueil chronologique des règlements sur les forêts, chasses et pêches. Quatrième partie : dictionnaire des pêches.

    Date de publication

    1827

    Auteur

    BAUDRILLART[auteur]

    Cote

    4oG1601/6, F4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
  21. Résultat n°21

    Rapport supplémentaire relatif à la vérification de 9, des 32 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.

    Date de publication

    1861

    Auteur

    NOIROT-BONNET[rapporteur]

    Cote

    Br4091

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Rapport supplémentaire relatif à la vérification de...
  22. Résultat n°22

    Vade-mecum du forestier.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    Vade-mecum du forestier[anonyme]

    Cote

    8oG2730

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Vade-mecum du forestier.
  23. Résultat n°23

    Bases des cantonnements dans la forêt de Chaux, d'après l'arrêt rendu par la cour impériale de Besançon le 13 juin 1864.

    Date de publication

    1864

    Auteur

    GREVY Albert[rapporteur]

    Cote

    Br4089

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Bases des cantonnements dans la forêt de Chaux, d'après...
  24. Résultat n°24

    Exploitation et réglementation des forêts autour de la grande saunerie de Salins. Contribution à l'histoire forestière comtoise (1470-1570). [Tiré à part de : La Franche-Comté à la charnière du Moyen Age et de la Renaissance. Acte du colloque de Besançon (10-12 octobre 2002)].

    Date de publication

    2003

    Auteur

    GUYARD Patricia[auteur]

    Cote

    Br3733

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Exploitation et réglementation des forêts autour de...
  25. Résultat n°25

    Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome premier.

    Date de publication

    1851

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2514/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
  26. Résultat n°26

    Sylviculture, réformes et réglementations forestières. L'approvisionnement en bois des salines de Salins (fin XVe siècle - 1600). [Tiré à part des mémoires de la Société d'émulation du Jura, 2007].

    Date de publication

    2008

    Auteur

    GUYARD Patricia[auteur]

    Cote

    Br4067

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Sylviculture, réformes et réglementations forestières....
  27. Résultat n°27

    Histoire de la forêt de Chaux et de ses occupants. Les droits d'usages en forêt de Chaux. [Extrait de : La Racontotte n° 97].

    Date de publication

    2014

    Auteur

    CHARNOZ Jean-Claude[auteur]

    Cote

    Br4468

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Histoire de la forêt de Chaux et de ses occupants....
  28. Résultat n°28

    Du mode de répartition de l'affouage communal. Révision de l'article 105 du code forestier.

    Date de publication

    1899

    Auteur

    GERMAIN Léon[auteur]

    Cote

    Br4178

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Du mode de répartition de l'affouage communal. Révision...
  29. Résultat n°29

    La surveillance des forêts et de la pêche.

    Date de publication

    1938

    Auteur

    BOUQUET DE LA GRYE A.[auteur]

    Cote

    8oG2586, P4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • La surveillance des forêts et de la pêche.
  30. Résultat n°30

    Manuel de l'affouagiste dans les bois communaux.

    Date de publication

    1897

    Auteur

    GERMAIN Léon[auteur]

    Cote

    8oG3756, 8o601 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Manuel de l'affouagiste dans les bois communaux.
  31. Résultat n°31

    Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome premier.

    Date de publication

    1821

    Auteur

    BAUDRILLART[auteur]

    Cote

    4oG1601/1, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
  32. Résultat n°32

    Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Seconde partie : Dictionnaire général raisonné et historique des Eaux et Forêts. Tome second.

    Date de publication

    1825

    Auteur

    BAUDRILLART[auteur]

    Cote

    4oG1601/4, F2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
  33. Résultat n°33

    Un village comtois : Lantenne, ses coutumes, son patois.

    Auteur

    GARNERET Jean[auteur]

    Cote

    8oF1678

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Un village comtois : Lantenne, ses coutumes, son patois.
  34. Résultat n°34

    L'Etat et la propriété forestière en montagne.

    Date de publication

    1926

    Auteur

    PAILLIE Marcel[auteur]

    Cote

    8oG2625, F15 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • L'Etat et la propriété forestière en montagne.
  35. Résultat n°35

    Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Recueil chronologique des règlements sur les forêts, chasses et pêches. Tome IV.

    Date de publication

    1829

    Auteur

    BAUDRILLART[auteur]

    Cote

    4oG1601/5, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
  36. Résultat n°36

    Programme du cours élémentaire de législation et de jurisprudence professé à l'Ecole royale forestière.

    Date de publication

    1846

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2504

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Programme du cours élémentaire de législation et de...
  37. Résultat n°37

    Des subventions industrielles imposées aux propriétaires de bois pour dégradations extraordinaires de chemins vicinaux.

    Date de publication

    1869

    Auteur

    MAULDE[auteur]

    Cote

    8oG2582/4, O31 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Des subventions industrielles imposées aux propriétaires...
  38. Résultat n°38

    Mémoire à consulter, et consultation pour la ville incendiée de Salins, contre l'administration des forêts.

    Date de publication

    1826

    Auteur

    ISAMBERT François

    Cote

    8oF1893

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Mémoire à consulter, et consultation pour la ville...
  39. Résultat n°39

    La Franche-Comté à la charnière du Moyen Age et de la Renaissance (1450-1550). Actes du colloque de Besançon (10-11 octobre 2002).

    Date de publication

    2003

    Auteur

    DELOBETTE Laurence[éditeur]

    Cote

    8oF142/67

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • La Franche-Comté à la charnière du Moyen Age et de...
  40. Résultat n°40

    Le problème forestier. Travaux du congrès forestier international de Grenoble (22-30 juillet 1925) organisé par l'administration des Eaux et Forêts et le Touring-club de France.

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Problème forestier (français) 1926[anonyme]

    Cote

    4oG1596, H60 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Le problème forestier. Travaux du congrès forestier...
  41. Résultat n°41

    Cours de droit forestier. Tome premier : propriété forestière et régime forestier, administration des Eaux et Forêts, droit pénal forestier.

    Date de publication

    1908

    Auteur

    GUYOT Charles[auteur]

    Cote

    8oG2503/1, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Cours de droit forestier. Tome premier : propriété...
  42. Résultat n°42

    La surveillance des forêts et de la pêche.

    Date de publication

    1922

    Auteur

    BOUQUET DE LA GRYE A.[auteur]

    Cote

    8oG2585, P3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • La surveillance des forêts et de la pêche.
  43. Résultat n°43

    Code forestier. Parties législative et réglementaire. Textes mis à jour au 5 novembre 2012.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    Journal officiel[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG3834

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Code forestier. Parties législative et réglementaire....
  44. Résultat n°44

    Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome premier.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    CURASSON[auteur]

    Cote

    8oG2472/1, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
  45. Résultat n°45

    Cantonnement communal dans la forêt de Chaux. Exposé de la question.

    Date de publication

    1882

    Auteur

    BOISSON V.[co-auteur]

    Cote

    Br4092

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Cantonnement communal dans la forêt de Chaux. Exposé...
  46. Résultat n°46

    Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Seconde partie : Dictionnaire général raisonné et historique des Eaux et Forêts. Tome premier.

    Date de publication

    1823

    Auteur

    BAUDRILLART[auteur]

    Cote

    4oG1601/3, F2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
  47. Résultat n°47

    Terre, forêt et droit. Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DUGAS de la BOISSONNY Christian[directeur de publication]

    Cote

    8oG3115

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Terre, forêt et droit. Actes des journées internationales...
  48. Résultat n°48

    Cantonnement communal dans la forêt de Chaux. Projet de pétition des usagers au ministre de l'agriculture.

    Date de publication

    1882

    Auteur

    BOISSON V.[co-auteur]

    Cote

    Br4093

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Cantonnement communal dans la forêt de Chaux. Projet...
  49. Résultat n°49

    Incendies en forêt. Evaluation des dommages.

    Date de publication

    1903

    Auteur

    JACQUOT A.[auteur]

    Cote

    8oG2565

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Incendies en forêt. Evaluation des dommages.