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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.
Cote
8oG2514/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
2

Cours de droit forestier. Tome troisième : législation des travaux publics appliquée aux terrains gérés par l'administration des Eaux et Fôrets, dunes, terrains en montagne, régime des eaux, pêche fluviale, chasse et destruction des animaux nuisibles.
Cote
8oG2503/3, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Cours de droit forestier. Tome troisième : législation...
3

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome second
Cote
4oG1601/2, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
4

Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].
Cote
Br2969
 Date- Lieu
Chaux, forêt, Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
5

Guide juridique de la propriété forestière privée.
Cote
8oG4069
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Guide juridique de la propriété forestière privée.
6

Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution. Milieux, usages, exploitations.
Cote
8oG2878
 Date- Lieu
Vosges, massif
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution....
7

Des pénalités en matière forestière.
Cote
8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Des pénalités en matière forestière.
8

Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.
Cote
8oG2535
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Introduction générale à l'étude de la législation et...
9

Code rural. Code forestier.
Cote
8oG2787
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Code rural. Code forestier.
10

Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.
Cote
8oG2472/2, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
11

Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire critique.
Cote
8oG2505
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire...
12

Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la loi du 25 mars 1831. 8e Conservation - Département du Jura.
Cote
Br4105
 Date- Lieu
Vernois (Le), bois, Rochère (La), bois, Cote de Vaux, bois, Aval, bois, Chalem, bois
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la...
13

Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux
Cote
8oG2550
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux
14

Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.
Cote
Br4090
 Date- Lieu
Chaux, forêt
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements...
15

Instruction pour les ventes des bois du Roy.
Cote
8oG4202
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Instruction pour les ventes des bois du Roy.
16

Manuel de législation forestières.
Cote
8oG2479, F16 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Manuel de législation forestières.
17

Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil forestier, forêts domaniales, forêts communales et d'établissement publics, forêts des particuliers.
Cote
8oG2503/2, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil...
18

Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.
Cote
Br3090
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et...
19

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Recueil chronologique des règlements sur les forêts, chasses et pêches. Quatrième partie : dictionnaire des pêches.
Cote
4oG1601/6, F4 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
20

Rapport supplémentaire relatif à la vérification de 9, des 32 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.
Cote
Br4091
 Date- Lieu
Chaux, forêt
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Rapport supplémentaire relatif à la vérification de...