législation forestière

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.	Cote 8oG2514/2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
Résultat n°2	Cours de droit forestier. Tome troisième : législation des travaux publics appliquée aux terrains gérés par l'administration des Eaux et Fôrets, dunes, terrains en montagne, régime des eaux, pêche fluviale, chasse et destruction des animaux nuisibles.	Cote 8oG2503/3, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Cours de droit forestier. Tome troisième : législation...
Résultat n°3	Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome second	Cote 4oG1601/2, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1501-1750 Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
Résultat n°4	Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].	Cote Br2969	Date-	Lieu Chaux, forêt, Dole, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br2751-3000 Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
Résultat n°5	Guide juridique de la propriété forestière privée.	Cote 8oG4069	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG4001-4250 Guide juridique de la propriété forestière privée.
Résultat n°6	Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution. Milieux, usages, exploitations.	Cote 8oG2878	Date-	Lieu Vosges, massif	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2751-3000 Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution....
Résultat n°7	Des pénalités en matière forestière.	Cote 8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Des pénalités en matière forestière.
Résultat n°8	Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.	Cote 8oG2535	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Introduction générale à l'étude de la législation et...
Résultat n°9	Code rural. Code forestier.	Cote 8oG2787	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2751-3000 Code rural. Code forestier.
Résultat n°10	Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.	Cote 8oG2472/2, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
Résultat n°11	Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire critique.	Cote 8oG2505	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire...
Résultat n°12	Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la loi du 25 mars 1831. 8e Conservation - Département du Jura.	Cote Br4105	Date-	Lieu Vernois (Le), bois, Rochère (La), bois, Cote de Vaux, bois, Aval, bois, Chalem, bois	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4001-4250 Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la...
Résultat n°13	Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux	Cote 8oG2550	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux
Résultat n°14	Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.	Cote Br4090	Date-	Lieu Chaux, forêt	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4001-4250 Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements...
Résultat n°15	Instruction pour les ventes des bois du Roy.	Cote 8oG4202	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG4001-4250 Instruction pour les ventes des bois du Roy.
Résultat n°16	Manuel de législation forestières.	Cote 8oG2479, F16 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2250-2500 Manuel de législation forestières.
Résultat n°17	Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil forestier, forêts domaniales, forêts communales et d'établissement publics, forêts des particuliers.	Cote 8oG2503/2, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil...
Résultat n°18	Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.	Cote Br3090	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br3001-3250 Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et...
Résultat n°19	Traité de l'affouage.	Cote 8oG4266	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG4251-4500 Traité de l'affouage.
Résultat n°20	Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Recueil chronologique des règlements sur les forêts, chasses et pêches. Quatrième partie : dictionnaire des pêches.	Cote 4oG1601/6, F4 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1501-1750 Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....

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Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.

Cours de droit forestier. Tome troisième : législation des travaux publics appliquée aux terrains gérés par l'administration des Eaux et Fôrets, dunes, terrains en montagne, régime des eaux, pêche fluviale, chasse et destruction des animaux nuisibles.

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome second

Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

Guide juridique de la propriété forestière privée.

Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution. Milieux, usages, exploitations.

Des pénalités en matière forestière.

Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.

Code rural. Code forestier.

Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.

Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire critique.

Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la loi du 25 mars 1831. 8e Conservation - Département du Jura.

Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux

Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.

Instruction pour les ventes des bois du Roy.

Manuel de législation forestières.

Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil forestier, forêts domaniales, forêts communales et d'établissement publics, forêts des particuliers.

Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.

Traité de l'affouage.

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Recueil chronologique des règlements sur les forêts, chasses et pêches. Quatrième partie : dictionnaire des pêches.