49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.

Date

-

Cote

8oG2514/2

Résultat n°2

Cours de droit forestier. Tome troisième : législation des travaux publics appliquée aux terrains gérés par l'administration des Eaux et Fôrets, dunes, terrains en montagne, régime des eaux, pêche fluviale, chasse et destruction des animaux nuisibles.

Date

-

Cote

8oG2503/3, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°3

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome second

Date

-

Cote

4oG1601/2, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°4

Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

Date

-

Cote

Br2969

Résultat n°5

Guide juridique de la propriété forestière privée.

Date

-

Cote

8oG4069

Résultat n°6

Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution. Milieux, usages, exploitations.

Date

-

Cote

8oG2878

Résultat n°7

Des pénalités en matière forestière.

Date

-

Cote

8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°8

Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.

Date

-

Cote

8oG2535

Résultat n°9

Code rural. Code forestier.

Date

-

Cote

8oG2787

Résultat n°10

Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.

Date

-

Cote

8oG2472/2, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°11

Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire critique.

Date

-

Cote

8oG2505

Résultat n°12

Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la loi du 25 mars 1831. 8e Conservation - Département du Jura.

Date

-

Cote

Br4105

Résultat n°13

Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux

Date

-

Cote

8oG2550

Résultat n°14

Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.

Date

-

Cote

Br4090

Résultat n°15

Instruction pour les ventes des bois du Roy.

Date

-

Cote

8oG4202

Résultat n°16

Manuel de législation forestières.

Date

-

Cote

8oG2479, F16 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°17

Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil forestier, forêts domaniales, forêts communales et d'établissement publics, forêts des particuliers.

Date

-

Cote

8oG2503/2, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°18

Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.

Date

-

Cote

Br3090

Résultat n°19

Traité de l'affouage.

Date

-

Cote

8oG4266

Résultat n°20

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Recueil chronologique des règlements sur les forêts, chasses et pêches. Quatrième partie : dictionnaire des pêches.

Date

-

Cote

4oG1601/6, F4 (Ancienne cote aux AD Jura)