impôt direct - Recherche

1
Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

1935

Auteur

MONSARRAT Gaston[auteur]

Cote

8oG3412
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
2
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date de publication

1890

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
3
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date de publication

1891

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/5
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
4
Code des contributions directes, ou recueil méthodique des lois, ordonnances, règlements, instructions et décisions sur cette matière.

Date de publication

1818

Auteur

BELMONDI[auteur]

Cote

8oG2537
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Code des contributions directes, ou recueil méthodique...
5
Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

Date de publication

An IX

Auteur

DULAURENS J.-G.[auteur]

Cote

8oG3538/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
6
L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).

Date de publication

1994

Auteur

TOUZERY Mireille[auteur]

Cote

8oG1945
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée...
7
De la répartition de l'impôt foncier entre les quatre arrondissements du Jura.

Date de publication

1833

Auteur

COLOMB Honoré[auteur]

Cote

Br0471
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- De la répartition de l'impôt foncier entre les quatre...
8
Pétition adressée à MM. les membres de la chambre des députés par les géomètres du cadastre du département du Jura.

Date de publication

1830

Auteur

anonyme

Cote

Br460
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Pétition adressée à MM. les membres de la chambre des...
9
Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date de publication

1874

Auteur

MENIER[auteur]

Cote

8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Théorie et application de l'impôt sur le capital.
10
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

Date de publication

1892

Auteur

GARNIER[auteur]

Cote

4oG1900/6
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
11
Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la fixité de l'impôt les encouragements dus à l'agriculture.

Date de publication

1836

Auteur

BOICHOZ[auteur]

Cote

Br505
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la...
12
Réforme de la patente.

Date de publication

1974

Auteur

FICHERE Robert[auteur]

Cote

Br3215
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- Réforme de la patente.
13
Les impôts directs sous l'Ancien Régime principalement au XVIIIe siècle. Collection de textes sur l'histoire des institutions et des services publics de la France moderne et contemporaine.

Date de publication

1910

Auteur

MARION Marcel[auteur]

Cote

4oG21
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Les impôts directs sous l'Ancien Régime principalement...
14
Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations.

Date de publication

An XII

Auteur

GAUDIN[auteur]

Cote

Br1999
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Patentes. Instruction sur la formation des matrices...
15
Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.

Date de publication

An X

Auteur

DULAURENS J.-G.[auteur]

Cote

8oG3538/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
16
De la statistique fiscale : les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire national. [Tiré à part de : Etudes et Documents XII - 2000]

Date de publication

2003

Auteur

BOURILLON Florence[auteur]

Cote

Br3723
- Contexte : brochures
- Br
- Br3501-3750
- De la statistique fiscale : les registres statistiques...
17
Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes

Date

1862-1879

Cote

Per987
- Contexte : Périodiques
- Per901-1000
- Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
18
Systèmes généraux d'impôts.

Date de publication

1912

Auteur

STOURM René[auteur]

Cote

8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Systèmes généraux d'impôts.
19
Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'Etat).

Date de publication

1898

Cote

Br1760
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Instructions pour la présentation des demandes en remise...
20
L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie politique.

Date de publication

1884

Auteur

CHAILLEY Joseph[auteur]

Cote

8oG3729, 8o581 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie...

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Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

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Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Code des contributions directes, ou recueil méthodique des lois, ordonnances, règlements, instructions et décisions sur cette matière.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

De la répartition de l'impôt foncier entre les quatre arrondissements du Jura.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Pétition adressée à MM. les membres de la chambre des députés par les géomètres du cadastre du département du Jura.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la fixité de l'impôt les encouragements dus à l'agriculture.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Réforme de la patente.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Les impôts directs sous l'Ancien Régime principalement au XVIIIe siècle. Collection de textes sur l'histoire des institutions et des services publics de la France moderne et contemporaine.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

De la statistique fiscale : les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire national. [Tiré à part de : Etudes et Documents XII - 2000]

Date de publication

Auteur

Cote