37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
Cote
8oG3412
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
Résultat n°2

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.
Cote
4oG1900/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°3

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.
Cote
4oG1900/5
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°4

Code des contributions directes, ou recueil méthodique des lois, ordonnances, règlements, instructions et décisions sur cette matière.
Cote
8oG2537
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Code des contributions directes, ou recueil méthodique...
Résultat n°5

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.
Cote
8oG3538/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
Résultat n°6

L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).
Cote
8oG1945
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée...
Résultat n°7

De la répartition de l'impôt foncier entre les quatre arrondissements du Jura.
Cote
Br0471
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br251-500
  • De la répartition de l'impôt foncier entre les quatre...
Résultat n°8

Pétition adressée à MM. les membres de la chambre des députés par les géomètres du cadastre du département du Jura.
Cote
Br460
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br251-500
  • Pétition adressée à MM. les membres de la chambre des...
Résultat n°9

Théorie et application de l'impôt sur le capital.
Cote
8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Théorie et application de l'impôt sur le capital.
Résultat n°10

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.
Cote
4oG1900/6
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°11

Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la fixité de l'impôt les encouragements dus à l'agriculture.
Cote
Br505
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br501-750
  • Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la...
Résultat n°12

Réforme de la patente.
Cote
Br3215
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br3001-3250
  • Réforme de la patente.
Résultat n°13

Les impôts directs sous l'Ancien Régime principalement au XVIIIe siècle. Collection de textes sur l'histoire des institutions et des services publics de la France moderne et contemporaine.
Cote
4oG21
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Les impôts directs sous l'Ancien Régime principalement...
Résultat n°14

Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations.
Cote
Br1999
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1751-2000
  • Patentes. Instruction sur la formation des matrices...
Résultat n°15

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.
Cote
8oG3538/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
Résultat n°16

De la statistique fiscale : les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire national. [Tiré à part de : Etudes et Documents XII - 2000]
Cote
Br3723
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br3501-3750
  • De la statistique fiscale : les registres statistiques...
Résultat n°17

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes
Cote
Per987
 Date
1862-1879
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per901-1000
  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
Résultat n°18

Systèmes généraux d'impôts.
Cote
8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Systèmes généraux d'impôts.
Résultat n°19

Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'Etat).
Cote
Br1760
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1751-2000
  • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
Résultat n°20

L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie politique.
Cote
8oG3729, 8o581 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie...