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Résultat n°1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date

-

Cote

8oG3412

Résultat n°2

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date

-

Cote

4oG1900/1

Résultat n°3

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date

-

Cote

4oG1900/5

Résultat n°4

Code des contributions directes, ou recueil méthodique des lois, ordonnances, règlements, instructions et décisions sur cette matière.

Date

-

Cote

8oG2537

Résultat n°5

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

Date

-

Cote

8oG3538/1

Résultat n°6

L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).

Date

-

Cote

8oG1945

Résultat n°7

De la répartition de l'impôt foncier entre les quatre arrondissements du Jura.

Date

-

Cote

Br0471

Résultat n°8

Pétition adressée à MM. les membres de la chambre des députés par les géomètres du cadastre du département du Jura.

Date

-

Cote

Br460

Résultat n°9

Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date

-

Cote

8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°10

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

Date

-

Cote

4oG1900/6

Résultat n°11

Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la fixité de l'impôt les encouragements dus à l'agriculture.

Date

-

Cote

Br505

Résultat n°12

Réforme de la patente.

Date

-

Cote

Br3215

Résultat n°13

Les impôts directs sous l'Ancien Régime principalement au XVIIIe siècle. Collection de textes sur l'histoire des institutions et des services publics de la France moderne et contemporaine.

Date

-

Cote

4oG21

Résultat n°14

Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations.

Date

-

Cote

Br1999

Résultat n°15

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.

Date

-

Cote

8oG3538/3

Résultat n°16

De la statistique fiscale : les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire national. [Tiré à part de : Etudes et Documents XII - 2000]

Date

-

Cote

Br3723

Résultat n°17

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes

Date

1862-1879

Cote

Per987

Résultat n°18

Systèmes généraux d'impôts.

Date

-

Cote

8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°19

Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'Etat).

Date

-

Cote

Br1760

Résultat n°20

L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie politique.

Date

-

Cote

8oG3729, 8o581 (Ancienne cote aux AD Jura)