113 résultats

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  1. Résultat n°1

    Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

    Date de publication

    1884

    Auteur

    SUMNER MAINE Henry[auteur]

    Cote

    8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
  2. Résultat n°2

    Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

    Date de publication

    1995

    Auteur

    BURDEAU François[auteur]

    Cote

    8oG1966

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
  3. Résultat n°3

    Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905). Contribution à l'étude du néo-gallicanisme.

    Date de publication

    2024

    Auteur

    ZARLENGA Franck

    Cote

    8oG4250

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Le régime juridique des cultes non reconnus dans la...
  4. Résultat n°4

    Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".

    Date de publication

    1971

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4769

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...
  5. Résultat n°5

    Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).

    Date de publication

    1993

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4844/1

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
  6. Résultat n°6

    Explication des Institutes de Justinien. Tome premier. Contenant l'explication des livres I et II des Institutes.

    Date de publication

    1868

    Auteur

    LARICHE L.-E.-A.

    Cote

    8oG243

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Explication des Institutes de Justinien. Tome premier....
  7. Résultat n°7

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

    Date de publication

    1699

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
  8. Résultat n°8

    Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle. 1789-1914.

    Date de publication

    1953

    Auteur

    LEPOINTE Gabriel

    Cote

    8oG147

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Histoire des institutions du droit public français...
  9. Résultat n°9

    L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4787, XIV

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de...
  10. Résultat n°10

    Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.

    Date de publication

    1984

    Auteur

    GARRISSON Francis[auteur]

    Cote

    8oG3358

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des...
  11. Résultat n°11

    Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    HILAIRE Jean[auteur]

    Cote

    8oG2823

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Histoire du droit. Introduction historique au droit...
  12. Résultat n°12

    Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

    Date de publication

    1908

    Auteur

    ESMEIN A.[auteur]

    Cote

    8oG2357

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
  13. Résultat n°13

    Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale. Voltaire et le débat sur la mainmorte.

    Date de publication

    2022

    Auteur

    BRESSAN Thierry

    Cote

    8oG4181

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale....
  14. Résultat n°14

    Histoire du droit public français.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    LEGOHEREL Henri[auteur]

    Cote

    8oG1965

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Histoire du droit public français.
  15. Résultat n°15

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

    Date de publication

    1696

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
  16. Résultat n°16

    Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4786

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
  17. Résultat n°17

    Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

    Date de publication

    1879

    Auteur

    GARSONNET E.[auteur]

    Cote

    8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
  18. Résultat n°18

    Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4837

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects...
  19. Résultat n°19

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

    Date de publication

    1699

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
  20. Résultat n°20

    La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.

    Date de publication

    1898

    Auteur

    SAGNAC Philippe

    Cote

    8oG324

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • La législation civile de la Révolution française (1789-1804)....
  21. Résultat n°21

    Pouvoirs et institutions dans la France médiévale des temps féodaux aux temps de l'Etat. Tome II.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    GUILLOT Olivier[Auteur]

    Cote

    8oG1726/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • Pouvoirs et institutions dans la France médiévale des...
  22. Résultat n°22

    Adages du droit français.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    BOYER Laurent[co-auteur]

    Cote

    8oG2270

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Adages du droit français.
  23. Résultat n°23

    Le droit public romain. ou Les institutions politiques de Rome depuis l'origine de la ville jusqu'à Justinien.

    Date de publication

    1884

    Auteur

    WILLEMIN Charles

    Cote

    8oG108

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Le droit public romain. ou Les institutions politiques...
  24. Résultat n°24

    Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIIIe-XVe siècles). Tiré à part de "Le pays de Montbéliard et les régions voisines dans l'histoire et dans l'économie", Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fasc. 20 (1958-1959).

    Date de publication

    1960

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4766

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les premières manifestations du droit privé montbéliardais...
  25. Résultat n°25

    Thesaurus d'histoire médiévale.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    HILAIRE Jean[directeur de publication]

    Cote

    8oG938

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Thesaurus d'histoire médiévale.
  26. Résultat n°26

    Nouvelle revue historique de droit français et étranger

    Date

    1882-1885

    Cote

    Per390

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Nouvelle revue historique de droit français et étranger
  27. Résultat n°27

    Histoire du droit et des institutions de la France. Tome troisième : Epoque franque (fin).

    Date de publication

    1889

    Auteur

    GLASSON E.

    Cote

    8oG80/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Histoire du droit et des institutions de la France....
  28. Résultat n°28

    Histoire des sources du droit français. Origines.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    TARDIF Adolphe

    Cote

    8oG118

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Histoire des sources du droit français. Origines.
  29. Résultat n°29

    Histoire du droit et des institutions de la France. Tome huitième : Epoque monarchique. Les sources du droit - Condition des personnes - Famille.

    Date de publication

    1903

    Auteur

    GLASSON E.

    Cote

    8oG80/8

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Histoire du droit et des institutions de la France....
  30. Résultat n°30

    Précis de l'histoire du droit français. Sources - Droit privé. Accompagné de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques.

    Date de publication

    1886

    Auteur

    VIOLLET Paul

    Cote

    8oG100

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Précis de l'histoire du droit français. Sources - Droit...
  31. Résultat n°31

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome III.

    Date de publication

    1697

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome III.
  32. Résultat n°32

    La cité charnelle du Droit.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    STORA-LAMARRE Annie[directeur de publication]

    Cote

    8oG2484

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • La cité charnelle du Droit.
  33. Résultat n°33

    Histoire du droit et des institutions de la France. Tome second : Epoque franque.

    Date de publication

    1888

    Auteur

    GLASSON E.

    Cote

    8oG80/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Histoire du droit et des institutions de la France....
  34. Résultat n°34

    L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen Âge : Saint-Anatoile de Salins. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 24e fascicule (1963).

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4816

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen...
  35. Résultat n°35

    Les légistes. Leur influence sur la société française.

    Date de publication

    1877

    Auteur

    BARDOUX A.

    Cote

    8oG219

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Les légistes. Leur influence sur la société française.
  36. Résultat n°36

    La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.

    Date de publication

    1898

    Auteur

    SAGNAC Philippe

    Cote

    8oG245

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • La législation civile de la Révolution française (1789-1804)....
  37. Résultat n°37

    Etudes sur l'histoire du droit.

    Date de publication

    1889

    Auteur

    SUMNER MAINE Henry[auteur]

    Cote

    8oG3718, 8o570 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Etudes sur l'histoire du droit.
  38. Résultat n°38

    Les clauses de renonciations au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne. [Extrait des Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands].

    Date de publication

    1960

    Auteur

    GAY Jean-Lucien[auteur]

    Cote

    Br1575

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Les clauses de renonciations au XIIIe siècle dans la...
  39. Résultat n°39

    Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la Franche-Comté, principalement en matière d'Administration et d'Impôts.

    Date de publication

    1789

    Auteur

    DROZ François Nicolas Eugène

    Cote

    8oF1858

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de...
  40. Résultat n°40

    La France médiévale. Institutions et société.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    LEMARIGNIER Jean-François[auteur]

    Cote

    8oG1721

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • La France médiévale. Institutions et société.
  41. Résultat n°41

    Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage (1679-1752). Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques) présentée et soutenue le 28 mai 1929, à 14 h.

    Date de publication

    1929

    Auteur

    SIRDEY Pierre[auteur]

    Cote

    Br4478

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage...
  42. Résultat n°42

    Histoire du droit français des origines à la Révolution.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    OLIVIER-MARTIN Fr.[auteur]

    Cote

    8oG1720

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • Histoire du droit français des origines à la Révolution.
  43. Résultat n°43

    Assises du royaume de Jérusalem. Tome Ier, 2e partie. Le plédéant, le plaidoyer, règles de la bataille pour meurtre, et ordemens de la court dou vesconte.

    Date de publication

    1841

    Auteur

    FOUCHER Victor

    Cote

    8oG224/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Assises du royaume de Jérusalem. Tome Ier, 2e partie....
  44. Résultat n°44

    Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le comté de Bourgogne. Tiré à part de "Droit privé et institutions régionales", études historiques offertes à Jean Yver.

    Date de publication

    1976

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4770

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le...
  45. Résultat n°45

    Assises du royaume de Jérusalem. Tome Ier, 1re part. Assise des bourgeois.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    FOUCHER Victor

    Cote

    8oG224/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Assises du royaume de Jérusalem. Tome Ier, 1re part....
  46. Résultat n°46

    Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 21e fascicule (1960).

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4814

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la...
  47. Résultat n°47

    Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 45e fascicule (1988).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4825

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de...
  48. Résultat n°48

    Le procureur général syndic du département de la Meurthe et la liberté religieuse. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 48e fascicule (1991).

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4827

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le procureur général syndic du département de la Meurthe...
  49. Résultat n°49

    La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4824

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean...
  50. Résultat n°50

    L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe au XIIIe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 57 (2000).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4834

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe...
  51. Résultat n°51

    Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,

    Date de publication

    1677

    Auteur

    DESPEISSES Antoine[auteur]

    Cote

    Fo46/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
  52. Résultat n°52

    Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre du trésor, des droits du domaine de la couronne de France.

    Date de publication

    1611

    Auteur

    BACQUET Jehan[auteur]

    Cote

    Fo47

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre...
  53. Résultat n°53

    La représentation publique : expression des libertés dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part de "Coutumes et libertés", actes des journées internationales de Toulouse (4-7 juin 1987), recueil de mémoires et travaux publié par la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fascicule XIV.

    Date de publication

    1988

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4771

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La représentation publique : expression des libertés...
  54. Résultat n°54

    Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    PLATON G.

    Cote

    8oG235

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Le droit de propriété dans la société franque et en...
  55. Résultat n°55

    Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,

    Date de publication

    1677

    Auteur

    DESPEISSES Antoine[auteur]

    Cote

    Fo46/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
  56. Résultat n°56

    Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,

    Date de publication

    1677

    Auteur

    DESPEISSES Antoine[auteur]

    Cote

    Fo46/3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
  57. Résultat n°57

    Les anciens juristes francs-comtois. A propos de travaux récents. [Extrait des Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fascicule 33].

    Date de publication

    1976

    Auteur

    RICHARD Hugues[auteur]

    Cote

    Br1597

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Les anciens juristes francs-comtois. A propos de travaux...
  58. Résultat n°58

    Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. [Tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule].

    Date de publication

    1966

    Auteur

    GAY Jean-Lucien[auteur]

    Cote

    Br683

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Contribution aux origines du droit des gens mariés...
  59. Résultat n°59

    La justice en France.

    Date de publication

    1958

    Auteur

    CHARLES Raymond[auteur]

    Cote

    8oG1744

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • La justice en France.
  60. Résultat n°60

    Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle en Champagne méridionale (XIIe-XIVe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 54 (1997).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4832

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle...
  61. Résultat n°61

    Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)

    Date

    1985-...

    Cote

    Per637

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)
  62. Résultat n°62

    Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France, en Bourgogne et en Franche-Comté.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    8oF1842/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France,...
  63. Résultat n°63

    Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    8oF1842/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.
  64. Résultat n°64

    La Suisse occidentale et l'Empire. Actes du colloque de Neuchâtel des 25-27 avril 2002.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    KOLLER-WEISS Katharina[co-auteur]

    Cote

    8oF1287

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • La Suisse occidentale et l'Empire. Actes du colloque...
  65. Résultat n°65

    Histoire du droit et des institutions de la France. Tome quatrième : La féodalité. Les sources du droit - La féodalité civile - La féodalité politique.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GLASSON E.

    Cote

    8oG80/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Histoire du droit et des institutions de la France....
  66. Résultat n°66

    Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4818

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires...
  67. Résultat n°67

    La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire : projets de codification, pratique, jurisprudence. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 50e fascicule (1993).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4828

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire...
  68. Résultat n°68

    Histoire du droit et des institutions de la France. Tome cinquième : La féodalité (suite). Les communes et les autres villes - L'église - La royauté.

    Date de publication

    1893

    Auteur

    GLASSON E.

    Cote

    8oG80/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Histoire du droit et des institutions de la France....
  69. Résultat n°69

    Arrests notables du parlement de Dijon. Tome second.

    Date de publication

    1738

    Auteur

    PERRIER François[éditeur]

    Cote

    Fo44/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Arrests notables du parlement de Dijon. Tome second.
  70. Résultat n°70

    Histoire du droit et des institutions de la France. Tome sixième : La féodalité (suite). Les finances et la justice du roi.

    Date de publication

    1895

    Auteur

    GLASSON E.

    Cote

    8oG80/6

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Histoire du droit et des institutions de la France....
  71. Résultat n°71

    Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-1477), avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    CHAMPEAUX Ernest[auteur]

    Cote

    8oF1346

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de...
  72. Résultat n°72

    Cours d'histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Licence 1re année.

    Date de publication

    1967-1968

    Auteur

    LEMARIGNIER Jean-François[auteur]

    Cote

    8oG2907

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Cours d'histoire des institutions publiques et des...
  73. Résultat n°73

    Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire du droit public.

    Date de publication

    2020

    Auteur

    Grégoire BIGOT

    Cote

    8oG4120

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire...
  74. Résultat n°74

    Reconstitution inédite de l'armorial impérial sous Napoléon III.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    LAMARQUE Philippe[auteur]

    Cote

    4oG1700

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Reconstitution inédite de l'armorial impérial sous...
  75. Résultat n°75

    L'Ordinaire mestre Tancré. Premier manuel de procédure en français.

    Date de publication

    2023

    Auteur

    DUVAL Frédéric

    Cote

    8oG4244

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • L'Ordinaire mestre Tancré. Premier manuel de procédure...
  76. Résultat n°76

    Guy Coquille (1523-1603) : tradition et modernité. Tiré à part de "Mémoire, Récit, Notoriété".

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4793

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Guy Coquille (1523-1603) : tradition et modernité....
  77. Résultat n°77

    Cours élémentaire d'histoire générale du droit français public et privé. Depuis les premiers temps, jusqu'à la publication du Code civil.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    GINOULHIAC C.

    Cote

    8oG107

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Cours élémentaire d'histoire générale du droit français...
  78. Résultat n°78

    Observations sur la procédure de règlement des conflits de droit privé dans la Champagne méridionale aux XIIe et XIIIe siècles. Tiré à part de "Bibliothèque d'histoire vaudoise n° 115 : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret, textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy".

    Date de publication

    1999

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4790

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Observations sur la procédure de règlement des conflits...
  79. Résultat n°79

    Bibliographie en langue française d'histoire du droit

    Date

    1957-1969

    Cote

    Per391

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Bibliographie en langue française d'histoire du droit
  80. Résultat n°80

    Guillaume du Breuil. Stilus Curie Parlementi. Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire.

    Date de publication

    1909

    Auteur

    AUBERT Félix[éditeur]

    Cote

    8oG3186

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Guillaume du Breuil. Stilus Curie Parlementi. Collection...