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1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2

Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement en France jusqu'au décret de Gratien. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques) soutenue devant la faculté de droit de l'université de Dijon.
Cote
8oG3175
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Histoire de la dîme ecclésiastique, principalement...
3

Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).
Cote
8oF0142/57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).
4

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
5

Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).
Cote
4oG59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Le tabac dans le Nord de la France. Historique (1587-1814).
6

L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque des 2, 3 et 4 mai 2001.
Cote
8oG3059
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • L'impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Colloque...
7

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
8

Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.
Cote
8oF1664
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Réflexions sur les inconvénients et les dangers des...
9

Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.
Cote
8oG3392/1, 8o548 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Traité de la science des finances. Tome premier : des...
10

Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.
Cote
8oG3916
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Cadastres et fiscalité dans l'Antiquité tardive.
11

Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre.
Cote
8oF322/1
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude,...
12

Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).
Cote
8oG3530
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).
13

Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993). Récits du concours "Mémoire du Trésor public".
Cote
8oG2332
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Vies de percepteurs. Fragments autobiographiques (1918-1993)....
14

L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée (1715-1789).
Cote
8oG1945
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifiée...
15

La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service éducatif.
Cote
Br2044
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2001-2250
  • La vie dans l'Yonne pendant l'Ancien Régime. Service...
16

La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à nos jours. Actes du colloque de l'Association interuniversitaire de l'Est, Dijon, (16-17 novembre 2001).
Cote
8oF1211
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • La forêt dans tous ses états : de la préhistoire à...
17

Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre d'Ormesson et le "département des impositions" (1715-1777).
Cote
8oG2022
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Les intendants des finances au XVIIIe siècle. Les Lefèvre...
18

Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en France (XIIIe-XVe siècle).
Cote
8oG3039
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Le roi doit vivre du sien. La théorie de l'impôt en...
19

Théorie et application de l'impôt sur le capital.
Cote
8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Théorie et application de l'impôt sur le capital.
20

La question de la corvée des grands chemins sous Louis XVI après la chute de Turgot (1776 - 1786). [Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'Histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. VII - Etudes et documents divers]
Cote
8oG1192/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • La question de la corvée des grands chemins sous Louis...
21

Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics entre le département du Jura et les cantons suisses, consignés dans les tableaux de M. Cordier, député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.
Cote
Br116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics...
22

Gestion et administration d'une principauté à la fin du Moyen Âge. Le comté de Bourgogne sous Jean sans Peur (1404-1419).
Cote
8oF1675, XXIII
 Date- Lieu
Bourgogne, province, Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Gestion et administration d'une principauté à la fin...
23

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/4
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
24

L'arpentage romain. Histoire des textes - Droit - Techniques.
Cote
8oG3155
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • L'arpentage romain. Histoire des textes - Droit - Techniques.
25

Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre du trésor, des droits du domaine de la couronne de France.
Cote
Fo47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre...
26

Discours prononcé par M. Demesmay, député du Doubs, dans la discussion du budget des recettes pour 1848.
Cote
Br334
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Discours prononcé par M. Demesmay, député du Doubs,...
27

La Franche-Comté au temps de Charles Quint. Documents choisis et présentés.
Cote
8oF563
 Date- Lieu
Franche-Comté, région, Salins-les-Bains, commune, Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • La Franche-Comté au temps de Charles Quint. Documents...
28

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.
Cote
Fo2/5
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
29

Les cadastres anciens des villes et leur traitement par l'informatique. Actes de la table ronde, Saint-Cloud, 31 janvier - 2 février 1985.
Cote
8oG3173
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les cadastres anciens des villes et leur traitement...
30

Les débuts de la fiscalité royale en Bourgogne de la mort de Charles le Téméraire à l'avènement de Henri II (1477-1547). [Extrait des actes du 102e congrès national des Sociétés savantes, Limoges].
Cote
Br1783
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • Les débuts de la fiscalité royale en Bourgogne de la...
31

Les forêts d'Occident du Moyen Age à nos jours. Actes des XXIVes journées internationales d'histoire de l'abbaye de Flaran, 6, 7, 8 septembre 2002.
Cote
8oG3219
 Date- Lieu
Chaux, forêt, Mouchard, forêt
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les forêts d'Occident du Moyen Age à nos jours. Actes...
32

La Bourgogne au XIVe siècle. Fiscalité, population, économie.
Cote
8oF1376
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • La Bourgogne au XIVe siècle. Fiscalité, population,...
33

Notes historiques sur les villes et principaux bourgs du département du Jura.
Cote
8oF181/2
 Date- Lieu
Salins-les-Bains, commune, Orgelet, commune, Arbois, commune, Saint-Claude, commune, Poligny, commune, Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Notes historiques sur les villes et principaux bourgs...
34

Un second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts publics, de M. Cordier, ex-député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.
Cote
8oF354/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Un second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts...
35

La dette publique dans l'histoire. Les journées du Centre de Recherches Historiques 26, 27 et 28 novembre 2001.
Cote
8oG3135
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • La dette publique dans l'histoire. Les journées du...
36

Les solutions démocratiques de la question des impôts. Conférences faites à l'école des sciences politiques. Tome premier.
Cote
8oG3731/1, 8o584/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Les solutions démocratiques de la question des impôts....
37

Systèmes généraux d'impôts.
Cote
8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Systèmes généraux d'impôts.
38

Traité d'économie politique ou simple exposition de la manière dont se forment, se distribuent et se consomment les richesses.
Cote
4oG1794
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Traité d'économie politique ou simple exposition de...
39

Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale : les conversions de redevances entre XIe et XVe siècle. Actes de la table ronde organisée par le LAMOP à Auxerre, les 26 et 27 octobre 2006.
Cote
8oG3336
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Calculs et rationalités dans la seigneurie médiévale...
40

L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie politique.
Cote
8oG3729, 8o581 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • L'impôt sur le revenu. Législation comparée et économie...
41

L'avenir économique. Tome deuxième : partie économique.
Cote
8oG3388/2, 8o543 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • L'avenir économique. Tome deuxième : partie économique.
42

Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile au Moyen Age.
Cote
8oF1381
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile...
43

Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). Réalités et représentations paysannes. Colloque tenu à Medina del Campo du 31 mai au 3 juin 2000.
Cote
8oG3286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans...
44

L'impôt sur le revenu. Rapport fait au nom de la Commission du budget sur les questions soulevées par diverses propositions relatives à l'impôt sur le revenu.
Cote
8oG3784, 8o629 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • L'impôt sur le revenu. Rapport fait au nom de la Commission...
45

Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.
Cote
8oG3326/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.
46

L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.
Cote
8oG3783, 8o628 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.
47

Etudes sur le régime financier de la France avant la Révolution de 1789 : Philippe le Bel et ses trois fils (1285-1328). Les trois premiers Valois (1328-1380). Tome 1er.
Cote
8oG3720/2, 8o572/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Etudes sur le régime financier de la France avant la...
48

Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,
Cote
Fo46/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
49

Les questions sociales contemporaines. Comptes rendus du concours Pereire et études nouvelles sur le paupérisme, la prévoyance, l'impôt, le crédit, les monopoles, l'enseignement.
Cote
8oG3372, 8o526 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les questions sociales contemporaines. Comptes rendus...
50

L'activité et le rôle d'un intendant de Basse-Normandie au XVIIIème siècle. Choix de documents. Service éducatif.
Cote
Br2276
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2251-2500
  • L'activité et le rôle d'un intendant de Basse-Normandie...
51

Gouverner la ville au Moyen Age.
Cote
8oG1725
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • Gouverner la ville au Moyen Age.
52

Un effort de simplification administrative à la fin de l'Ancien Régime : la réforme des circonscriptions financières de 1784 en Bourgogne. Résumé. [Extrait des actes du 94e congrès national des sociétés savantes, Pau, tome 2].
Cote
Br2059, Br5023 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2001-2250
  • Un effort de simplification administrative à la fin...
53

Le tabac sous l'ancienne monarchie. La ferme royale (1629-1791).
Cote
4oG60
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Le tabac sous l'ancienne monarchie. La ferme royale...
54

Réformes fiscales et crises politiques dans la France de Louis XV. De la taille tarifée au cadastre général.
Cote
8oG3235
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Réformes fiscales et crises politiques dans la France...
55

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/6
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
56

L'organisation financière de la Bourgogne sous Philippe le Hardi. Chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1280 à 1285.
Cote
8oF1236
 Date- Lieu
Dijon, commune, Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • L'organisation financière de la Bourgogne sous Philippe...
57

La rébellion française. Mouvements populaires et conscience sociale (1661-1789).
Cote
8oG2316
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • La rébellion française. Mouvements populaires et conscience...
58

Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics entre le département du Jura et les cantons suisses, consignés dans les tableaux de M. Cordier, député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.
Cote
8oF354/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Un mot sur les calculs comparatifs d'impôts publics...
59

Le règlement et taxe des ouvriers et besougnes d'artisans. Lons-le-Saunier, 28 janvier 1667. Etude de culture matérielle. Mémoire de DEA sous la direction de Mme Claire Mabire La Caille.
Cote
4oF178
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Le règlement et taxe des ouvriers et besougnes d'artisans....
60

Un second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts publics, de M. Cordier, ex-député de Lons-le-Saunier, par un contribuable-électeur du Jura.
Cote
Br475
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Un second mot sur les tableaux comparatifs d'impôts...
61

Etudes sur le régime financier de la France avant la Révolution de 1789 : Les impôts romains dans la Gaule du Ve au Xe siècle. Le régime financier de la monarchie féodale aux XIe, XIIe et XIIIe siècles.
Cote
8oG3720/1, 8o572/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Etudes sur le régime financier de la France avant la...
62

Finances et gestion d'une principauté au XIVe siècle. Le duché de Bourgogne de Philippe le Hardi (1364-1384). Comité pour l'histoire économique et financière. Ministère de l'Economie et des Finances.
Cote
8oG1776
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Finances et gestion d'une principauté au XIVe siècle....
63

Pour un impôt progressif.
Cote
8oG3782, 8o627 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Pour un impôt progressif.
64

La gruerie du comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles.
Cote
8oF1123
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • La gruerie du comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles.
65

Les solutions démocratiques de la question des impôts. Conférences faites à l'école des sciences politiques. Tome second.
Cote
8oG3731/2, 8o584/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Les solutions démocratiques de la question des impôts....
66

Etudes sur le régime financier de la France avant la Révolution de 1789 : Philippe le Bel et ses trois fils (1285-1328). Les trois premiers Valois (1328-1380). Tome II.
Cote
8oG3720/3, 8o572/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Etudes sur le régime financier de la France avant la...