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  1. Résultat n°1

    Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

    Date de publication

    1935

    Auteur

    MONSARRAT Gaston[auteur]

    Cote

    8oG3412

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
  2. Résultat n°2

    Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de services homogènes. Les codes.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    Marchés publics (français) 2003[anonyme]

    Cote

    8oG2649

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de...
  3. Résultat n°3

    Répertoire du droit administratif. Tome VII.

    Date de publication

    1889

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/7

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome VII.
  4. Résultat n°4

    Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    FOUCHER Victor[auteur]

    Cote

    8oG3541

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
  5. Résultat n°5

    Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

    Date de publication

    1995

    Auteur

    BURDEAU François[auteur]

    Cote

    8oG1966

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
  6. Résultat n°6

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  7. Résultat n°7

    Répertoire du droit administratif. Tome XIII.

    Date de publication

    1896

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/13

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XIII.
  8. Résultat n°8

    Nouvelles du Pôles (Les)

    Date

    2002-2010

    Cote

    Per1519

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Nouvelles du Pôles (Les)
  9. Résultat n°9

    Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    MARIE J.[auteur]

    Cote

    8oG2528

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants...
  10. Résultat n°10

    Questions de droit administratif. Tome second.

    Date de publication

    1837

    Auteur

    CORMENIN de[auteur]

    Cote

    8oG2515/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Questions de droit administratif. Tome second.
  11. Résultat n°11

    Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    DEROUIN H.[co-auteur]

    Cote

    8oG2209, 8o467 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Traité des autorisations de plaider nécessaires aux...
  12. Résultat n°12

    Journal du palais - jurisprudence

    Date

    1799-1870

    Cote

    Per812

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Journal du palais - jurisprudence
  13. Résultat n°13

    Traité de droit administratif. Tome 3.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    LAUBADERE André de[co-auteur]

    Cote

    8oG2429/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité de droit administratif. Tome 3.
  14. Résultat n°14

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

    Date de publication

    An IX

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
  15. Résultat n°15

    Histoire du droit public français.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    LEGOHEREL Henri[auteur]

    Cote

    8oG1965

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Histoire du droit public français.
  16. Résultat n°16

    Répertoire du droit administratif. Tome premier.

    Date de publication

    1882

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome premier.
  17. Résultat n°17

    Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    GOJOSSO Eric[rapporteur]

    Cote

    8oG3005

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de...
  18. Résultat n°18

    Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel de Nice (1800 - 1814). [Commission d'histoire économique et sociale de la révolution française, Mémoires et documents XXXVII]

    Date de publication

    1979

    Auteur

    BOULOISEAU Marc[Auteur]

    Cote

    8oG1190

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel...
  19. Résultat n°19

    Répertoire du droit administratif. Tome VI.

    Date de publication

    1887

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/6

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome VI.
  20. Résultat n°20

    La planification stratégique dans les collectivités territoriales françaises. Analyse empirique et essai de typologie.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    PORTAL Eric[auteur]

    Cote

    8oG2955

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • La planification stratégique dans les collectivités...